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Agence AVS (1957-1974)
Agence AVS (1957-1974)
Affectation et aménagement des réseaux de voies de circulation et tendant à l'établissement d'un plan et d'un règlement à ce sujet
Affectation et aménagement des réseaux de voies de circulation et tendant à l'établissement d'un plan et d'un règlement à ce sujet
Affaires sociales
Affaires sociales
Affaires militaires
Affaires militaires
Affaires judiciaires
Affaires judiciaires
Affaires judiciaires
Affaires judiciaires
Affaires culturelles et loisirs
Affaires culturelles et loisirs
Adoption du Règlement du Conseil communal de Jouxtens-Mézery
Adoption du Règlement du Conseil communal de Jouxtens-Mézery
Admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery
Admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery
Admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery
Admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery
Admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery
Admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery
Admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery
Admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery
Admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery
Admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery
Administration générale
Administration générale
Administration
Administration
Adhésion de la commune de Jouxtens-Mézery à la Communauté de la Région lausannoise COREL
Adhésion de la commune de Jouxtens-Mézery à la Communauté de la Région lausannoise COREL
Actes perpétuels - Conventions - Baux - Contrats (originaux)
Actes perpétuels - Conventions - Baux - Contrats (originaux)
Actes de l'Ancien Régime
Actes de l'Ancien Régime
Actes concernant la bourgeoisie de Potin (Philibert)
Actes concernant la bourgeoisie de Potin (Philibert)
Acte Judiciel obtenu par le (...) au nom de la citoyenne Carrare (Gabrielle) contre la Communauté de Jouxtens & Mézery
Acte Judiciel obtenu par le (...) au nom de la citoyenne Carrare (Gabrielle) contre la Communauté de Jouxtens & Mézery
Acte de vente faveur de la Commune de Jouxtens-Mézery
Acte de vente faveur de la Commune de Jouxtens-Mézery
Acte de vente en faveur de la Commune de Jouxtens-Mézery
Acte de vente en faveur de la Commune de Jouxtens-Mézery
Acte de vente de la propriété Genilloud en faveur des communes de Joutens et Mézery
Acte de vente de la propriété Genilloud en faveur des communes de Joutens et Mézery
Acte de Revers en faveur de Monsieur de Constant Rebecque (César François), de Lausanne, contre la Commune de Jouxtens et Mézery
Acte de Revers en faveur de Monsieur de Constant Rebecque (César François), de Lausanne, contre la Commune de Jouxtens et Mézery
Acte de revers en faveur de l'honorable Communauté de Jouxtens et Mézery contre honorable Jacotet (Marie), femme de Perrein (Pierre François), dudit Jouxtens.
Acte de revers en faveur de l'honorable Communauté de Jouxtens et Mézery contre honorable Jacotet (Marie), femme de Perrein (Pierre François), dudit Jouxtens.
Acte de défaut de biens en faveur de la Commune de Jouxtens et Mézery
Acte de défaut de biens en faveur de la Commune de Jouxtens et Mézery
Acte de caution solidaire relatif à la Compagnie du chemin de fer Lausanne-Echallens-Bercher
Acte de caution solidaire relatif à la Compagnie du chemin de fer Lausanne-Echallens-Bercher
Acte de bourgeoisie de Jacquemet (Jean Philipe)
Acte de bourgeoisie de Jacquemet (Jean Philipe)
Acte d'acquis fait du sieur Bovey (Louis Samuel, feu François Baptiste), de Romanel, par la Commune de Jouxtens-Mézery
Acte d'acquis fait du sieur Bovey (Louis Samuel, feu François Baptiste), de Romanel, par la Commune de Jouxtens-Mézery
Acte constitutif de fondation, Fondation Primeroche
Acte constitutif de fondation, Fondation Primeroche
Acte concernant la bourgeoisie de Garcin (Philippe André)
Acte concernant la bourgeoisie de Garcin (Philippe André)
Acquis, cession ou convenant passé entre l'honorable Commune de Jouxtens et Mézery et Monsieur le Lieutenant Lemaires (Benjamin Samuel)
Acquis, cession ou convenant passé entre l'honorable Commune de Jouxtens et Mézery et Monsieur le Lieutenant Lemaires (Benjamin Samuel)
Acquis en faveur de l'honnorable Commune de Jouxtens et Mézery contre l'honnorable Vullyamoz (Jean)
Acquis en faveur de l'honnorable Commune de Jouxtens et Mézery contre l'honnorable Vullyamoz (Jean)
Acquis en faveur de l'honnorable Communauté de Jouxtens et Mézery contre Monsieur le Major Viret
Acquis en faveur de l'honnorable Communauté de Jouxtens et Mézery contre Monsieur le Major Viret
Acquis en faveur de la Commune de Jouxtens & Mézery fait du sieur Blanchard (Etienne Benjamin)
Acquis en faveur de la Commune de Jouxtens & Mézery fait du sieur Blanchard (Etienne Benjamin)
Acquis en faveur de la Commune de Jouxtens & Mézery fait du citoyen Liecty (Jean Pierre)
Acquis en faveur de la Commune de Jouxtens & Mézery fait du citoyen Liecty (Jean Pierre)
Achats et échanges de parcelles
Achats et échanges de parcelles
Achat de matériel et subsides ECA
Achat de matériel et subsides ECA
Achat de la propriété Le Frêne par la Commune
Achat de la propriété Le Frêne par la Commune
Achat de la propriété
Achat de la propriété
Accueil de la petite enfance, garderies et familles
Accueil de la petite enfance, garderies et familles
Accord et traité pour l'abolition d'un sentier par la Commune de Jouxtens et Mézery. En faveur de Messieurs le Baron de Chambrier, de Saussure S Cierge, du Gendre, et Pictet. Propriétaires audit Jouxtens.
Accord et traité pour l'abolition d'un sentier par la Commune de Jouxtens et Mézery. En faveur de Messieurs le Baron de Chambrier, de Saussure S Cierge, du Gendre, et Pictet. Propriétaires audit Jouxtens.
Abrogation du solde de crédit (...) en vue de l'étude d'un plan de quartier dans le secteur "En Flusel"
Abrogation du solde de crédit (...) en vue de l'étude d'un plan de quartier dans le secteur "En Flusel"
Abrogation du règlement sur les procédés de réclame de 1971
Abrogation du règlement sur les procédés de réclame de 1971
Abri P.A. Aménagement et entretien
Abri P.A. Aménagement et entretien
Abri P.A.
Abri P.A.
Abri PA
Abri PA
Abattoirs
Abattoirs
A Mézery - La Covatanne
A Mézery - La Covatanne
1949-1989
1949-1989
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