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Notices descriptives
Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
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Lettres reçues

Cette série regroupe les lettres adressées à la Municipalité, classées chronologiquement. A compléter

Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950

Minutaires

Les minutaires correspondent à un brouillon des séances de municipalité, tenus par le secrétaire. Ils contiennent parfois des ratures et ne possèdent ni répertoire et paraphe du syndic, à l'inverse du registre de procès-verbaux. Un changement dans la pratique semble s'opérer au début du 20e siècle, puisque le minutaire est désormais signé par le syndic et approuvé par le préfet.

Commissions

Commissions chargées de la gestion des différents secteurs sous la responsabilité de la Municipalité. Les commissions lui font rapport et leurs propositions doivent être ratifiées par la Municipalité. Certains registres traitent en parallèle de plusieurs commissions.
Les registres contiennent les activités de la commission consignées (notamment les visites et les négociations), les procès-verbaux, les rapports et des comptes. Les registres des commissions présentent le contexte des différentes situations auxquelles elles sont confrontées et consignent les entretiens qui ont eu lieu. Selon les commissions, d'autres types de documents ont leur place dans les registres (notamment des comptes).
Les personnes présentes durant les séances ou les visites varient selon les commissions. On y trouve toutefois souvent un président, un secrétaire et sergeant ; parfois un inspecteur. Le syndic est souvent présent aux séances.

Commissions

Commissions chargées de la gestion des différents secteurs sous la responsabilité du conseil. Les commissions lui font rapport et leurs propositions doivent être ratifiées par le conseil. Certains registres traitent en parallèle de plusieurs commissions.
Les registres contiennent les activités de la commission consignées (notamment les visites et les négociations), les procès-verbaux, les rapports et des comptes. Les registres des commissions présentent le contexte des différentes situations auxquelles elles sont confrontées et consignent les entretiens qui ont eu lieu. Selon les commissions, d'autres types de documents ont leur place dans les registres (notamment des comptes).
Les personnes présentes durant les séances ou les visites varient selon les commissions. On y trouve toutefois souvent un président, un secrétaire et sergeant ; parfois un inspecteur. Le syndic est souvent présent aux séances.

Comptes, Journaux, Grands-Livres

Dès 1899, ces registres s'ajoutent à ceux des recettes et dépenses (Ba). Ils contiennent plusieurs années comptables. La série comprend les Comptes de dépenses, Comptes de recettes, les Grands-Livres et les Journaux.
Le Grand-Livre regroupe tous les comptes de la Ville (actifs et passifs) et le Journal toutes les écritures comptables à la fin de chaque mois.

Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

  • 001698-0 Admin
  • Section
  • 1309 - à nos jours

Les fonds administratifs sont constitués des archives des époques savoyardes, bernoises et de l’administration communale dès la fin de l’Ancien Régime. Jusqu’à la fin du 20e siècle, ils constituaient la quasi-totalité des archives yverdonnoises.

Yverdon-les-Bains - Archives communales

Autorités Ancien Régime

Ce Sfonds comprend les procès-verbaux des Conseils de ville (les Douze et Vingt-Quatre), puis de la Chambre de la Régie, de 1541 à 1803 et les brouillons du secrétaire (dits "minutaires") de 1679 à 1803.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime

Procédures Cattin, Doxat, Barbe, Rouilly, Pilicier, Jeanneret, Michod, Berruex 1621-1877

  • Affaire Cattin, 1621.
  • Procédure contre le receveur Barbe, 1757-1758.
  • Procédure Claudy Doxat et consorts, 1628, 1641-1643.
  • Procédure contre les Rouilly à Villars, 1782.
  • Procédure contre les frères Pilicier, 1810-1834.
  • Procédure Jeanneret, 1795-1821.
  • Procédure Béat Michod, 1824.
  • Procédure Berruex, receveur, 1877.

Yverdon-les-Bains - Archives communales

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