Cote
001698-0 Admin-(1)-A-b
Titre
Procès-verbaux de la Municipalité
Date(s)
- 1799 - à nos jours (Production)
Niveau de description
Série
Étendue matérielle et support
144 volumes, 9.5 ml
Nom du producteur
(1799 - à nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
2 volumes (A4) par an (2021).
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
CH - Yverdon-les-Bains
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
ISAD(G)
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
27.08.2018: création
Langue(s)
- français suisse
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
27.08.2018: Brand (Patricia)