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Le Vaud - Commune

Acte levé le 3 avril 1377. Girardus Roberti de Sambesier (Chambésy), prieur de la Confrérie du Saint-Esprit de Prign (Pregny) aberge à Stephanus Mestiom de Pregny, une pièce de vigne sis au territoire de Perafort moyennant la cense annuelle, payable par ledit Stephanus et ses hoirs, d'un setier de vin à la mesure de Genève (latin)

Acte levé le 3 avril 1377. Girardus Roberti de Sambesier (Chambésy), prieur de la Confrérie du Saint-Esprit de Prign (Pregny) aberge à Stephanus Mestiom de Pregny, une pièce de vigne sis au territoire de Perafort moyennant la cense annuelle, payable par ledit Stephanus et ses hoirs, d'un setier de vin à la mesure de Genève (latin)

Le volume 2 des inspections des archives communales (Chastellain aux ACV) à la page 180 (Le Vaud) donnerait une explication sur la présence du parchemin de 1365 et de quelques autres, étrangers à la Commune.

Le volume 2 des inspections des archives communales (Chastellain aux ACV) à la page 180 (Le Vaud) donnerait une explication sur la présence du parchemin de 1365 et de quelques autres, étrangers à la Commune.

Parchemins

Fonds ancien (1365-1985)

Johannetus et Petrus Bracuz, habitants de Pregny, reconnaissent devoir au curé de ce lieu, dom Johannes Magnini, une cense annuelle de dix deniers genevois pour sauver l'âme de leurs ancêtres et la leur. Fait à Pregny au cimetière de l'église (latin)

Johannetus et Petrus Bracuz, habitants de Pregny, reconnaissent devoir au curé de ce lieu, dom Johannes Magnini, une cense annuelle de dix deniers genevois pour sauver l'âme de leurs ancêtres et la leur. Fait à Pregny au cimetière de l'église (latin)

François, fils de feu Reymond du Puys (de Putheo) de Meinier, vend à Pierre Pellis, notaire, une pièce de pré d'environ une seytorée (seyturatam), sise au territoire de Meinier. Prix : 26 florins d'or petits poids. Fait à Genève devant Saint-Pierre en l'étude de l'acheteur (in operatorio soribanie dicti emptoris). Notaire : Jacobus Chevreri d'Hermance (latin)

François, fils de feu Reymond du Puys (de Putheo) de Meinier, vend à Pierre Pellis, notaire, une pièce de pré d'environ une seytorée (seyturatam), sise au territoire de Meinier. Prix : 26 florins d'or petits poids. Fait à Genève devant Saint-Pierre en l'étude de l'acheteur (in operatorio soribanie dicti emptoris). Notaire : Jacobus Chevreri d'Hermance (latin)

Administration générale

Prononciations

Sentence portée par le tribunal des suprêmes appellations des pays romands (Hans Rudolff de Dyesbach, Hans Rudolff de Graffenried, Henro de Wattenwyl, Sebastian Nagueli, Adrien de Bubember, Claude Mey, Peterman Tittlinguer, Hans Frisching et Hans Wyss dans la cause ventilante entre la communauté du Vaud et la communauté de Machissy ; les droits communs de bochéage et pasturage de ceux du Vaud dans les bois au-dessus de Marchissy, notamment les Joux Noires, sont confirmés. Notaire Johannes Lando.

Sentence portée par le tribunal des suprêmes appellations des pays romands (Hans Rudolff de Dyesbach, Hans Rudolff de Graffenried, Henro de Wattenwyl, Sebastian Nagueli, Adrien de Bubember, Claude Mey, Peterman Tittlinguer, Hans Frisching et Hans Wyss dans la cause ventilante entre la communauté du Vaud et la communauté de Machissy ; les droits communs de bochéage et pasturage de ceux du Vaud dans les bois au-dessus de Marchissy, notamment les Joux Noires, sont confirmés. Notaire Johannes Lando.

Arbitrage prononcé à Moudon par Hans Ruodolff de Graffenried, banderet et conseiller de Berne et Nycolas Zurkinden, notaire et bourgeois de Berne, entre les communautés de Bassins et de Vaulx, en méseintelligence à cause de certains chemins et pasquiers ; une clausule d'une prononciation à ce sujet par Hans Frisching, Bailli de Moudon, n'a pas satisfait les parties. Lettres levées sur parchemin à l'usage de la communauté du Vaulx

Arbitrage prononcé à Moudon par Hans Ruodolff de Graffenried, banderet et conseiller de Berne et Nycolas Zurkinden, notaire et bourgeois de Berne, entre les communautés de Bassins et de Vaulx, en méseintelligence à cause de certains chemins et pasquiers ; une clausule d'une prononciation à ce sujet par Hans Frisching, Bailli de Moudon, n'a pas satisfait les parties. Lettres levées sur parchemin à l'usage de la communauté du Vaulx

Aymard Francoys de la Planche, de Giez (sans doute Gy) et sa femme Pernette, fille de feu Claude Fontaine, vendent à Jehan Loys Favre, Marchand de Genève, une pièce de pré sise au territoire de Giez "En Les Combes). Prix : 100 florins. Fait à Meinier en la maison de l'acheteur. Notaire Lestelley, notaire juré au bailliage de Ternier et mandement de Gaillard.

Aymard Francoys de la Planche, de Giez (sans doute Gy) et sa femme Pernette, fille de feu Claude Fontaine, vendent à Jehan Loys Favre, Marchand de Genève, une pièce de pré sise au territoire de Giez "En Les Combes). Prix : 100 florins. Fait à Meinier en la maison de l'acheteur. Notaire Lestelley, notaire juré au bailliage de Ternier et mandement de Gaillard.

Noble Jehan Loys Favre, citoyen de Genève d'une part et noble Claude Amed Frondral, châtelain de la Bastie-Cholex, d'autre part, échangent entre-eux une pièce de pré sous Corsier contre une perche de vigne à Meinier. Fait à Meinier devant le notaire Jehan Loys Blecheret dont le parchemin porte le paraphe.

Noble Jehan Loys Favre, citoyen de Genève d'une part et noble Claude Amed Frondral, châtelain de la Bastie-Cholex, d'autre part, échangent entre-eux une pièce de pré sous Corsier contre une perche de vigne à Meinier. Fait à Meinier devant le notaire Jehan Loys Blecheret dont le parchemin porte le paraphe.

Egrège Claude Christinet du Vaud, vend éà honnête Jehan de Pensat, du même lieu, une pièce de terre sise au territoire de Vollotta, de trois poses environ, pour le prix de 70 florins d'or de petit poix (sic). Fait et passé à Bassins dans la maison du notaire stipulant, Claude Besson. Parchemin avec siganture du notaire

Egrège Claude Christinet du Vaud, vend éà honnête Jehan de Pensat, du même lieu, une pièce de terre sise au territoire de Vollotta, de trois poses environ, pour le prix de 70 florins d'or de petit poix (sic). Fait et passé à Bassins dans la maison du notaire stipulant, Claude Besson. Parchemin avec siganture du notaire

Pacification et pronociation de Jacob Wis, Bailli de Lausanne, Barthlomy Archer, Bailli de Morges, Marcuard Zächender, Bailli de Nyon et Ge[org] Tourman, gouverneur de Bonmont, sur la cause mue devant la justice d'Aubonne entre Jehan Pecoud, comme gouverneur du Vaud, acteur et François Cuendet, comme gouverneur de Marchissy, rée à la suite d'un gagement pris es bois et pasquiers communs au-dessus de Marchissy. On s'en réfère à la sentence suprême du 20 décembre 1542. Faut au Vaud en la maison de Claude Cristinet.

Pacification et pronociation de Jacob Wis, Bailli de Lausanne, Barthlomy Archer, Bailli de Morges, Marcuard Zächender, Bailli de Nyon et Ge[org] Tourman, gouverneur de Bonmont, sur la cause mue devant la justice d'Aubonne entre Jehan Pecoud, comme gouverneur du Vaud, acteur et François Cuendet, comme gouverneur de Marchissy, rée à la suite d'un gagement pris es bois et pasquiers communs au-dessus de Marchissy. On s'en réfère à la sentence suprême du 20 décembre 1542. Faut au Vaud en la maison de Claude Cristinet.

Echanges, bornages

Maître André Meynetm notaire ducal, cède à noble Anthoynne Lullin, citoyen de Genève, tous ses droits et titres sur une pièce de terre sise en territoire de Meinier au lieu-dit "En les Contamines". Prix : 65 florins. Fait à Meinier dans la maison d'Honorable Martin du Puys. Notaire Blecheret

Maître André Meynetm notaire ducal, cède à noble Anthoynne Lullin, citoyen de Genève, tous ses droits et titres sur une pièce de terre sise en territoire de Meinier au lieu-dit "En les Contamines". Prix : 65 florins. Fait à Meinier dans la maison d'Honorable Martin du Puys. Notaire Blecheret

Anthoyne, fils de feu George du Bouloz, de Jussy-l'Evesque, vend à noble Anthoyne Lullin, citoyen de Genève, la tierce partie d'un quart de froment, mesure de la Bastie-Cholex, et deux deniers de cense. Prix : 10 florins et 6 sols monnaie savoisienne. Passé à Meinier dans la maison de l'acheteur devant le notaire Jaquet.

Anthoyne, fils de feu George du Bouloz, de Jussy-l'Evesque, vend à noble Anthoyne Lullin, citoyen de Genève, la tierce partie d'un quart de froment, mesure de la Bastie-Cholex, et deux deniers de cense. Prix : 10 florins et 6 sols monnaie savoisienne. Passé à Meinier dans la maison de l'acheteur devant le notaire Jaquet.

Acquis (originaux et copies)

Ventes, venditions

Les communiers du Vaud associent à leur Communauté pour jouir des droits de pâturage et d'eau qu'elle détient, noble Daniel Descombes de Bursins. Association accordée pour le prix de 120 florins petit poids. Acte passé à Burtigny devant le notaire juré Claude Burnet.

Les communiers du Vaud associent à leur Communauté pour jouir des droits de pâturage et d'eau qu'elle détient, noble Daniel Descombes de Bursins. Association accordée pour le prix de 120 florins petit poids. Acte passé à Burtigny devant le notaire juré Claude Burnet.

Partages

Cessions

Convenants, conventions

Passations à clos et à record

Cadastre, limites, bornages, plans d'enquête

Actes de bourgeoisie de Jean Isaac Christinet (1788), Jean Pierre Christinet (1794)

Etat civil, bourgeoisie

Délimitation et ordonnance concernant Le Mont Palaz

Limites communales

Lods

Registre des délibérations du Conseil de la Communauté de Le Vaud

Lettres de rente

Finances, impôts, comptes

Traité de paix et d'alliance entre le Roi François Premier et les Cantons des Suisses

Litige entre la Commune de Le Vaud et Jacob Dunand pour injures de ce dernier

Obligations, billets

Reconnaissance de la Commune de Le Vaud en faveur du Château d'Aubonne

Limites territoriales entre Le Vaud et Bassins

Reconnaissance des biens de Marguerite, fille de feu Jaques Oreille, femme de Jean Pierre Frick

Copie d'un acte daté du 16 mars 1366 concernant l'affranchissement du péage sur le pont de la rivière Aubonne

Plan géométrique du territoire de Le Vaud

Testaments : Criste Oreille et Jeanne Madeleine Loup sa femme (1762), Jeanne Françoise Pécoud du Vaud (1804), Rodolph Vialon de Pizy (1808), Jean Isaac Christinet et sa femme Henriette Christinet née Chaudet (1809), Aimée Christinet née Pitton (1855)

Testaments : Criste Oreille et Jeanne Madeleine Loup sa femme (1762), Jeanne Françoise Pécoud du Vaud (1804), Rodolph Vialon de Pizy (1808), Jean Isaac Christinet et sa femme Henriette Christinet née Chaudet (1809), Aimée Christinet née Pitton (1855)

Contrat de mariage entre Jean Isaac Christinet du Vaud et Henriette Chaudet de Bougy

Extraits de Litiges entre la Commune de Le Vaud et Christe Oreille de 1670 et 1729 au sujet de droits d'eau

Acte judiciel en faveur de la Commune du Vaud contre Henry Noblet de Marchissy au sujet du domaine de la Scie

Dossiers communaux (bâtiments, domaine, routes, chemins, eaux, instruction, cultes, militaires, police, etc.)

Convention entre la Commune du Vaud et du Chenit au sujet de droits de bocherage sur la montagne En Praz es Vez

Actes de revers

Société militaire de Le Vaud.

Egouts

Comptes, cédule

Société militaire de Le Vaud

Procès-verbal de bornage entre les montagnes de la Riondaz et du Pré aux Veaux

Collocations

Cédules, billets

Registre des délibérations du Conseil de la Communauté de Le Vaud puis du Conseil général

Débit de sel : convention entre la citoyenne Dessiex et Jean Pierre Christinet au sujet du procès qui a eu lieu entre les partie suite à la remise de la débite du sel,

Sentence en faveur de Pierre Christinet demeurant à Begnins contre Jean Louis Badel de Longirod

Registre établi afin de rechercher la somme capitale des propriétaires qui possèdent des immeubles à Le Vaud afin de procéder à la liquidation des dîmes et censes féodales

Acte de mœurs délivré par Ferdinand de Rovéréa, Colonel et propriétaire d'un régiment Suisse à la solde de sa Majesté Britannique en faveur de Jean Cristinet

Répertoire cadastral des bâtiment du Vaud

Plans géométriques du village et du territoire du Vaud levés par le Commissaire Gaudard, plan d'abornement de la correction de la route de 3ème classe Bassins à Marchissy (1 folio de 1869 relié avec le plan de 1816)

Plans géométriques du village et du territoire du Vaud levés par le Commissaire Gaudard, plan d'abornement de la correction de la route de 3ème classe Bassins à Marchissy (1 folio de 1869 relié avec le plan de 1816)

Registre des délibérations de la Municipalité

Comptes communaux et Bourse des pauvres

Registre des délibérations du Conseil Général de Le Vaud

Comptes communaux

Registre des délibérations de la Municipalité

Livre de caisse de la Commune et Bourse des pauvres du Vaud

Comptes communaux

Registre des délibérations de la Municipalité

Litige entre Jaques Reverchon maître de forge à Vallorbe et la Commune du Chenit au sujet de la montagne des Trois-Chalets

Cloches

Actes d'origines

Statistiques, recensement

Copies-lettres

Comptes communaux

Livre d'inscription pour la Société de la fromagerie du Vaud

Registre des délibérations de la Municipalité

Transaction entre les citoyens Christinet, Pécoud et consorts et la Commune de Le Vaud suivie du jugement quant aux frais du procès rendu par le tribunal civil du district de Nyon le 4 janvier 1853

Registre des inhumations

Comptes communaux

Registre des délibérations de la Municipalité

Registre des procès-verbaux des élections et des votations

Registre des forêts et des mises de bois

Ecole de Le Vaud : construction, transformations

Compte des ouvrages réalisés par Jules François Christinet à la Tour du Vaud. Pièce justificatives

Comptes de la Bourse des pauvres

Copie d'un procès-verbal de la Municipalité de Burtigny et des délégués de la Municipalité de Le Vaud au sujet d'un arrangement pour les biens indivis entre les deux communes

Extrait de procès-verbaux des séances de Municipalité de Bassins et Le Vaud concernant l'entretien de la route des Vits de Vaud

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Le Vaud - Commune

Le volume 2 des inspections des archives communales (Chastellain aux ACV) à la page 180 (Le Vaud) donnerait une explication sur la présence du parchemin de 1365 et de quelques autres, étrangers à la Commune.

Parchemins

Fonds ancien (1365-1985)

Johannetus et Petrus Bracuz, habitants de Pregny, reconnaissent devoir au curé de ce lieu, dom Johannes Magnini, une cense annuelle de dix deniers genevois pour sauver l'âme de leurs ancêtres et la leur. Fait à Pregny au cimetière de l'église (latin)

Administration générale

Prononciations

Echanges, bornages

Maître André Meynetm notaire ducal, cède à noble Anthoynne Lullin, citoyen de Genève, tous ses droits et titres sur une pièce de terre sise en territoire de Meinier au lieu-dit "En les Contamines". Prix : 65 florins. Fait à Meinier dans la maison d'Honorable Martin du Puys. Notaire Blecheret

Acquis (originaux et copies)

Ventes, venditions

Les communiers du Vaud associent à leur Communauté pour jouir des droits de pâturage et d'eau qu'elle détient, noble Daniel Descombes de Bursins. Association accordée pour le prix de 120 florins petit poids. Acte passé à Burtigny devant le notaire juré Claude Burnet.

Partages

Cessions

Convenants, conventions

Passations à clos et à record

Cadastre, limites, bornages, plans d'enquête

Actes de bourgeoisie de Jean Isaac Christinet (1788), Jean Pierre Christinet (1794)

Etat civil, bourgeoisie

Délimitation et ordonnance concernant Le Mont Palaz

Limites communales

Lods

Registre des délibérations du Conseil de la Communauté de Le Vaud

Lettres de rente

Finances, impôts, comptes

Traité de paix et d'alliance entre le Roi François Premier et les Cantons des Suisses

Litige entre la Commune de Le Vaud et Jacob Dunand pour injures de ce dernier

Obligations, billets

Reconnaissance de la Commune de Le Vaud en faveur du Château d'Aubonne

Limites territoriales entre Le Vaud et Bassins

Reconnaissance des biens de Marguerite, fille de feu Jaques Oreille, femme de Jean Pierre Frick

Copie d'un acte daté du 16 mars 1366 concernant l'affranchissement du péage sur le pont de la rivière Aubonne

Plan géométrique du territoire de Le Vaud

Testaments : Criste Oreille et Jeanne Madeleine Loup sa femme (1762), Jeanne Françoise Pécoud du Vaud (1804), Rodolph Vialon de Pizy (1808), Jean Isaac Christinet et sa femme Henriette Christinet née Chaudet (1809), Aimée Christinet née Pitton (1855)

Contrat de mariage entre Jean Isaac Christinet du Vaud et Henriette Chaudet de Bougy

Extraits de Litiges entre la Commune de Le Vaud et Christe Oreille de 1670 et 1729 au sujet de droits d'eau

Acte judiciel en faveur de la Commune du Vaud contre Henry Noblet de Marchissy au sujet du domaine de la Scie

Dossiers communaux (bâtiments, domaine, routes, chemins, eaux, instruction, cultes, militaires, police, etc.)

Convention entre la Commune du Vaud et du Chenit au sujet de droits de bocherage sur la montagne En Praz es Vez

Actes de revers

Société militaire de Le Vaud.

Egouts

Comptes, cédule

Société militaire de Le Vaud

Procès-verbal de bornage entre les montagnes de la Riondaz et du Pré aux Veaux

Collocations

Cédules, billets

Registre des délibérations du Conseil de la Communauté de Le Vaud puis du Conseil général

Débit de sel : convention entre la citoyenne Dessiex et Jean Pierre Christinet au sujet du procès qui a eu lieu entre les partie suite à la remise de la débite du sel,

Sentence en faveur de Pierre Christinet demeurant à Begnins contre Jean Louis Badel de Longirod

Registre établi afin de rechercher la somme capitale des propriétaires qui possèdent des immeubles à Le Vaud afin de procéder à la liquidation des dîmes et censes féodales

Acte de mœurs délivré par Ferdinand de Rovéréa, Colonel et propriétaire d'un régiment Suisse à la solde de sa Majesté Britannique en faveur de Jean Cristinet

Répertoire cadastral des bâtiment du Vaud

Répertoire cadastral des bâtiment du Vaud

Plans géométriques du village et du territoire du Vaud levés par le Commissaire Gaudard, plan d'abornement de la correction de la route de 3ème classe Bassins à Marchissy (1 folio de 1869 relié avec le plan de 1816)

Registre des délibérations de la Municipalité

Comptes communaux et Bourse des pauvres

Registre des délibérations du Conseil Général de Le Vaud

Comptes communaux

Registre des délibérations de la Municipalité

Livre de caisse de la Commune et Bourse des pauvres du Vaud

Comptes communaux

Registre des délibérations de la Municipalité

Litige entre Jaques Reverchon maître de forge à Vallorbe et la Commune du Chenit au sujet de la montagne des Trois-Chalets

Cloches

Actes d'origines

Statistiques, recensement

Copies-lettres

Comptes communaux

Livre d'inscription pour la Société de la fromagerie du Vaud

Registre des délibérations de la Municipalité

Transaction entre les citoyens Christinet, Pécoud et consorts et la Commune de Le Vaud suivie du jugement quant aux frais du procès rendu par le tribunal civil du district de Nyon le 4 janvier 1853

Registre des inhumations

Comptes communaux

Registre des délibérations de la Municipalité

Registre des procès-verbaux des élections et des votations

Registre des forêts et des mises de bois