archivescommunales.ch

200e anniversaire de l’indépendance vaudoise, dépôt d’un message dans la flèche du clocher

Abattage d'un tilleul devant le bâtiment de l'administration communales

Abri à vélos (Chemin des Curtils 1)

Accueil de la petite enfance, garderies et familles

Accueil des nouveaux habitants et des nouveaux citoyens

Accueil des nouveaux habitants et nouveaux citoyens, soirée des bénévoles

Acte de mœurs délivré par Ferdinand de Rovéréa, Colonel et propriétaire d'un régiment Suisse à la solde de sa Majesté Britannique en faveur de Jean Cristinet

Acte judiciel en faveur de la Commune du Vaud contre Henry Noblet de Marchissy au sujet du domaine de la Scie

Acte levé le 3 avril 1377. Girardus Roberti de Sambesier (Chambésy), prieur de la Confrérie du Saint-Esprit de Prign (Pregny) aberge à Stephanus Mestiom de Pregny, une pièce de vigne sis au territoire de Perafort moyennant la cense annuelle, payable par ledit Stephanus et ses hoirs, d'un setier de vin à la mesure de Genève (latin)

Acte levé le 3 avril 1377. Girardus Roberti de Sambesier (Chambésy), prieur de la Confrérie du Saint-Esprit de Prign (Pregny) aberge à Stephanus Mestiom de Pregny, une pièce de vigne sis au territoire de Perafort moyennant la cense annuelle, payable par ledit Stephanus et ses hoirs, d'un setier de vin à la mesure de Genève (latin)

Actes de bourgeoisie de Jean Isaac Christinet (1788), Jean Pierre Christinet (1794)

Actes de revers

Actes d'origines

Actes d'origines, formules de contrôle

Actes perpétuels

Actes perpétuels – Conventions – Contrats originaux

Adduction d'eau : pompage

Adduction d'eau "Au Battoir"

Adduction d'eau entre aux lieux-dits "La Laiterie - Vy Neuve"

Adduction d'eau et de défense incendie au lieu-dit "Mont-Lenson"

Adduction d'eau et défense incendie pour le lotissement "Sur Pensaz"

Adduction d'eau potable du lotissement "La Fin du Bochet"

Administration

Administration – Technique

Administration générale

Administration générale – Autorités

Affaire H.

Affaire N.

Affaires militaires

Affaires sociales

Affichage - Procédés de réclame - Publicité

Alpage et Chalet d’alpage La Perroudaz

Alpage et Chalet d’alpage Le Pré-aux-Veaux (Le Chenit)

Alpage et Chalet d’alpage Les Chenevières (Marchissy)

Alpage Les Trois Chalets : Chalet de la Section montagnarde unioniste Le Brassus L’Ecureuil

Alpages communaux

Alpages communaux : adjudications

Améliorations foncières

Aménagement du territoire

Aménagement du territoire – Aménagement local

Aménagement d'une conduite d'eau potable au lieu-dit "Les Grands-Champs" : correction des raccordements eaux claires - eaux usées sur le chemin de la Vernettaz

Analyse des finances communales

Analyse des pertes d’eau

Analyses – Contrôles

Anthoyne, fils de feu George du Bouloz, de Jussy-l'Evesque, vend à noble Anthoyne Lullin, citoyen de Genève, la tierce partie d'un quart de froment, mesure de la Bastie-Cholex, et deux deniers de cense. Prix : 10 florins et 6 sols monnaie savoisienne. Passé à Meinier dans la maison de l'acheteur devant le notaire Jaquet.

Anthoyne, fils de feu George du Bouloz, de Jussy-l'Evesque, vend à noble Anthoyne Lullin, citoyen de Genève, la tierce partie d'un quart de froment, mesure de la Bastie-Cholex, et deux deniers de cense. Prix : 10 florins et 6 sols monnaie savoisienne. Passé à Meinier dans la maison de l'acheteur devant le notaire Jaquet.

Aperçu de l’état de l’équipement (surface bâties, surfaces non-bâties)

Aperçu de l'état de l'équipement

Appartements communaux

Apprenti agent d’exploitation

Apprentis

Apprentis - Stagiaires

Approvisionnement – Production – Nappes phréatiques – Sources

Arbitrage prononcé à Moudon par Hans Ruodolff de Graffenried, banderet et conseiller de Berne et Nycolas Zurkinden, notaire et bourgeois de Berne, entre les communautés de Bassins et de Vaulx, en méseintelligence à cause de certains chemins et pasquiers ; une clausule d'une prononciation à ce sujet par Hans Frisching, Bailli de Moudon, n'a pas satisfait les parties. Lettres levées sur parchemin à l'usage de la communauté du Vaulx

Arbitrage prononcé à Moudon par Hans Ruodolff de Graffenried, banderet et conseiller de Berne et Nycolas Zurkinden, notaire et bourgeois de Berne, entre les communautés de Bassins et de Vaulx, en méseintelligence à cause de certains chemins et pasquiers ; une clausule d'une prononciation à ce sujet par Hans Frisching, Bailli de Moudon, n'a pas satisfait les parties. Lettres levées sur parchemin à l'usage de la communauté du Vaulx