archivescommunales.ch

Litige entre la Commune de Le Vaud et Alice Humbert, propriétaire à Marchissy au sujet des dégâts causés à sa propriété du Bois Laurent située à Marchissy, par le débordement du ruisseau qui fait limite entre les Communes de Le Vaud et Marchissy

Acte de mœurs délivré par Ferdinand de Rovéréa, Colonel et propriétaire d'un régiment Suisse à la solde de sa Majesté Britannique en faveur de Jean Cristinet

Affiner les résultats par :

Niveau de description

Affichage de 1077 résultats

Registre des délibérations du Conseil de la Communauté de Le Vaud

Registre des délibérations du Conseil Général de Le Vaud

Administration générale

Registre des délibérations du Conseil de la Communauté de Le Vaud puis du Conseil général

Registre des délibérations du Conseil Général de Le Vaud

Registre des délibérations du Conseil Général de Le Vaud

Registre des délibérations du Conseil Général de Le Vaud

Registre des délibérations de la Municipalité

Registre des procès-verbaux des élections et des votations

Registre des délibérations de la Municipalité

Registre des délibérations de la Municipalité

Registre des délibérations du Conseil Général de Le Vaud

Registre des délibérations de la Municipalité

Registre des délibérations de la Municipalité

Registre des procès-verbaux des élections et des votations

Registre des délibérations de la Municipalité

Registre des délibérations de la Municipalité

Registre des délibérations de la Municipalité

Registre des délibérations de la Municipalité

Registre des délibérations de la Municipalité

Registre des vacations de la Municipalité

Registre des délibérations de la Municipalité

Registre des délibérations de la Municipalité

Registre des mises, soumissions et fermages

Registre des délibérations de la Municipalité

Registre des mises, soumissions et fermages

Registre des mises, soumissions et fermages

Plan d'aménagement des forêts communales

Révision de l'aménagement des forêts communales

Registre des forêts et des mises de bois

Procès-verbaux de la Commission d'assistance

Règlement d'administration et police de Le Vaud

Règlement pour les fonctionnaires de la Commune

Registre des forêts et des mises de bois

Registre d'alpage et du contrôle du bétail

Vacations municipales

Registre des forêts et des mises de bois

Livre d'inscription pour la Société de la fromagerie du Vaud

Règlement interne de la Municipalité de Le Vaud

Traité de paix et d'alliance entre le Roi François Premier et les Cantons des Suisses

Armoiries communales

Reconnaissance des biens de Marguerite, fille de feu Jaques Oreille, femme de Jean Pierre Frick

Litige entre Jaques Reverchon maître de forge à Vallorbe et la Commune du Chenit au sujet de la montagne des Trois-Chalets

Litige entre la Commune de Le Vaud et Jacob Dunand pour injures de ce dernier

Litige entre la Commune de Le Vaud et Ernest Francfort au sujet d'un médillon creusé de manière illégale à des fins d'irrigation

Extraits de Litiges entre la Commune de Le Vaud et Christe Oreille de 1670 et 1729 au sujet de droits d'eau

Sentence en faveur de Pierre Christinet demeurant à Begnins contre Jean Louis Badel de Longirod

Reconnaissance de la Commune de Le Vaud en faveur du Château d'Aubonne

Transaction entre les citoyens Christinet, Pécoud et consorts et la Commune de Le Vaud suivie du jugement quant aux frais du procès rendu par le tribunal civil du district de Nyon le 4 janvier 1853

Litige entre la Commune de Le Vaud et la fixation d'un fermage de l'alpage situé au lieu-dit "Pré aux Veaux" (amodiataire Arnold Duclos, agriculteur à Le Vaud)

Litige entre la Commune de Le Vaud et Gilbert Christinet, garde-forestier au sujet des allocations de ce dernier

Ventes, venditions

Litige entre la Commune de Le Vaud et Alice Humbert, propriétaire à Marchissy au sujet des dégâts causés à sa propriété du Bois Laurent située à Marchissy, par le débordement du ruisseau qui fait limite entre les Communes de Le Vaud et Marchissy

Cessions

Echanges, bornages

Acquis (originaux et copies)

Partages

Copie d'un acte daté du 16 mars 1366 concernant l'affranchissement du péage sur le pont de la rivière Aubonne

Servitudes

Collocations

Convenants, conventions

Prononciations

Convention entre la Commune du Vaud et du Chenit au sujet de droits de bocherage sur la montagne En Praz es Vez

Acte de mœurs délivré par Ferdinand de Rovéréa, Colonel et propriétaire d'un régiment Suisse à la solde de sa Majesté Britannique en faveur de Jean Cristinet

Comptes communaux

Comptes communaux

Finances, impôts, comptes

Comptes communaux et Bourse des pauvres

Comptes communaux

Comptes communaux

Comptes communaux

Comptes communaux

Comptes communaux et Bourse des pauvres

Comptes communaux et Bourse des pauvres

Comptes communaux et Bourse des pauvres

Comptes communaux

Comptes communaux