Pièce A.23 d - Extraits de Litiges entre la Commune de Le Vaud et Christe Oreille de 1670 et 1729 au sujet de droits d'eau

Cote

CH 001828-7 A-(1)-A-A.23 d

Titre

Extraits de Litiges entre la Commune de Le Vaud et Christe Oreille de 1670 et 1729 au sujet de droits d'eau

Date(s)

  • 1766 (Production)

Niveau de description

Pièce

Étendue matérielle et support

2 pièces

Nom du producteur

Dépôt

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Extraits

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Note

Copies produites par la Commune le 13 juin 1766

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

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