- CH 001768-7 A-(03)-3-1-02-15-/6
- SDossier
- 1975-01-01 - 1977-12-31
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
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Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Aménagements extérieurs et place de parc
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Dossier relatif aux aménagements extérieurs de l'église et à la création de place de parc.
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
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Entretien des installations et divers
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Dossier relatif à divers travaux d'entretien du bâtiment, tels que réfection de cave, travaux de peinture dans la cage d'escaliers et dans l'appartement du 2ème étage, réfection d'un chambre au 1er étage, réfection cuisine et bains au 2ème étage, etc.
Contenu du dossier: devis, correspondance, factures.
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Convention relative au plan des canalisations des eaux claires et des eaux usées, dans le cadre du plan de lotissement et d'aménagement du quartier des Baumettes, qui fait l'objet d'une enquête publique à Renens et à Jouxtens-Mézery du 22.12 1976 au 31.12.1976.
Parties: Commune de Jouxtens-Mézery / Commune de Renens
Contenu:
1- La Commune de Renens accepte de recevoir dans son collecteur d'eaux claires les eaux en provenance des parcelles de Jouxtens-Mézery sises le long du chemin à créer en bordure de la limite communale.
2- Les eaux usées récoltées dans le collecteur d'eaux usées aménagé sur le tracé dudit chemin viendront se déverser dans le collecteur de concentration de Jouxtens-Mézery (collecteur de Praz-Forney - Moulin d'En bas)
3 - Les eaux claires et usées en provenance des immeubles n°379 et 389 sis sur Jouxtens-Mézery viendront se déverser dans le collecteur d'eaux usées prévu à partir de la RC 251.
(...)
Convention relative à la récupération du verre mis hors circulation
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Convention relative à la récupération du verre mis hors circulation ou contrat qui stipule les responsabilités et devoirs de chaque partie.
Parties: Commune de Jouxtens-Mézery / Vetropack SA (comprenant les verreries de Bulach, St-Prex et Wauwil)
Contenu:
8 articles.
Résiliation: le contrat peut être résilié en tout temps moyennant un délai de 3 mois.
Poste d'organiste et conciergerie
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Polyclinique médicale universitaire
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Travaux divers. Éclairage, abat-voix, bassin de fontaine
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Correspondance concernant la formation pour l'enseignement dans les classes semi-enfantines
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Contrôle de corps du SDIS et taxe non-pompier
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Animation de la vie locale (1976-1983)
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Ce dossier concerne diverses fêtes et manifestations locales : veillées de Noël, Fête à Jouxtens, concerts, spectacles, Nouvel An, Abbaye des villageois de Romanel-Jouxtens-Vernand.
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Conduites au chemin de la Rueyre
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Abbaye des villageois de Romanel-Jouxtens-Vernand et Société de tir "Armes de guerre" Romanel-Jouxtens
Contenu : Projets de statuts de la Société d'Abbaye des villageois de Romanel-Jouxtens-Vernand (1976), fête de l'Abbaye, correspondance divers
Projet d'aménagement de l'aérodrome de la Blécherette
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(1) : Renouvellement concession. (2) : Étude d'impact sur l'environnement, février 1990
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Collecteur des Baumettes (1976-1980): correspondance relative au plan de quartier des Baumettes et à la construction d'un collecteur aux Baumettes, ainsi qu' à la construction d'un collecteur à Praz-Forney; notes, rapports, correspondance, notes de séance, devis, divers. Plans: quartier des Baumettes de Renens, plan parcellement + "artère 5", plan de situation des conduites En Praz-Forney - La Covatannaz, plan de situation des collecteurs EC EU des Baumettes-Dessus, plan cadastratl en lien avec la constitution de servitudes pour canalisations EC EU (Renens).
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Plan Partiel d'Affectation (PPA)
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Plaques de rues et numérotation des immeubles
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/1 : 1977-1985. /2 : 1984-1991
Assurances sociales : Assurance vie La Suisse
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/1 : Contrats et règlements (1978-1984); /2 : Correspondance (1977-1983); /3 : Correspondance (1984-1985); /4 : Correspondance (1986-1988).
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Plans: situation, rez inférieur, rez supérieur, coupes, façades. Plans avant-projet aménagements extérieurs (1977); plans relevés état actuel du plan du rez, étage, coupe (1997).
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Transformation de l'école, soit aménagement de deux chambres dans les combles et réfection de l'appartement du concierge, avec remplacement d'une partie de la poutraison du sol du galetas, réfection de la toiture, réfection du solivage, etc. Contenu du dossier: documents relatifs à la mise à l'enquête publique (du 12.04.1977 au 21.04.1977), permis de construire n°229 (27.04.1977), rapport du Conseil relatif à l'octroi d'un crédit complémentaire de 60'000.- destiné à couvrir les frais de transformation intérieure du bâtiment du collège; devis, correspondance, procès-verbaux, permis d'habiter pour l'étage sous les combles (17.05.1978). Plans: situation, coupes, plan.
Collège. Transformations (1977-1986)
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Transformations du bâtiment d'école, parcelle n°310, ECA n°50, en 1986. Agrandissement d'une classe au rez-de-chaussée par l'architecte Henri-P. Auberson. Le bâtiment est alors encore utilisé comme école. Dès la fin des années 1990, début des années 2000, il est transformé et accueille alors une garderie et un appartement (concierge), tandis que les classes sont placées dans un nouveau bâtiment sis au sud de l'église.
Banque Populaires Suisse (BPS) (1977-1992)
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Dossier relatif aux transformations de la Grange, par le Bureau d'ingénieurs Berset (Jean-Daniel). Bureau technique Company (J.).
Transit des eaux usées par le collecteur intercommunal Mèbre-Sorge
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Concentration des eaux usées des régions de la Mèbre et de la Pétause, étude du transit des eaux usées des communes de Cheseaux, Crissier, Jouxtens-Mézery, Romanel et Lausanne par le réseau des collecteurs du groupe ouest jusqu'à la station d'épuration des eaux à Vidy. Projet de convention de transit et projet de convention relative à la réalisation de collecteurs communs, puis convention de transit (Communes de Chavannes, Crissier, Ecublens, Renens et St-Sulpice d'une part, Communes de Cheseaux, Jouxtens-Mézery, Lausanne et Romanel d'autre part); convention relative à la réalisation de collecteurs communs entre les communes de Cheseaux, Crissier, Jouxtens-Mézery, Lausanne et Romanel; préavis municipal communs aux communes concernées; constitution de servitude personnel de collecteur d'égouts - projet, correspondance; PV de la Commission intercommunale de la STEP-Vidy, correspondance. Plans: plan d'ensemble de concentration des eaux usées des bassins versants de la Covatannaz - de la Mèbre, avec tracé du collecteur existant; plan annexe à la convention entre les communes de Cheseaux, Crissier, Jouxtens-Mézery, Lausanne et Romanel.
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
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Etat existant: plan de situation, relevés des niveaux, plans de l'état existant. Photographies du bâtiment existant (1986).
Aménagement de jardins familiaux "Sous Cery" (Prilly)
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Projet de modification de la limite territoriale entre Prilly et Jouxtens-Mézery, zone de Sous-Cery - aménagement des parcelles A la Gare et Sous Cery pour jardins familiaux. En lien avec le dossier 11.2.6/01, ce dossier présente un projet d'aménagement de jardins familiaux sur les parcelles A la Gare et Sous Cery. Contenu du dossier: préavis municipal 1977-13 de la Commune de Prilly, concernant une demande de crédit pour l'aménagement de jardins familiaux sur la parcelle communale sise Sous-Cery, règlement d'exploitation des jardins familiaux de Sous-Cery, correspondance.
Plans: situation des jardins familiaux (1:500).
Plan partiel d'affectation au lieu dit "Praz-Forney - En Rosset"
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Procès-verbaux Municipalité 1978-1981
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Registre des délibérations de la Municipalité.
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/0 : Correspondance et divers (1978-1990)
/1 : Correspondance et divers (1990-1992)
/2 : Correspondance et divers. Concerne principalement le mini-marathon (1990-1992)
/3 : Correspondance et divers (1993-1998)
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
/1 : Raccordement entre Praz-Forney et en Rosset (1978-1981/1995). /2 : Collecteur En Rosset - Praz-Forney (1990-1994)
Sous-Mont - Bois Genoud et Montdedin-Bois d'En Bas
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Dossier relatif aux collecteurs de Sous-Mont, Bois-Genoud, Montdedin - Bois d'Enbas: Soumission pour travaux de raccordement du collecteur de Sous-Mont au Bois-Genoud, facture, correspondance; Requisition pour constitution d'une servitude personnelle de canalisations d'égouts avec droits accessoires; Plan: plan de situation pour le raccordement du collecteur de Montdedin au Bois d'Enbas.
Terre des hommes - Parrainage (1978-1987)
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Alimentation en eau et travaux divers
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Dossiers relatif à l'alimentation en eau de la Ferme du Chalet-Vert et à des travaux divers tels que démolition d'un mur de soutènement et création d'un talus, réinstallation de l'électricité, etc. Contenu du dossier: correspondance, offres, devis, factures.
Toponymie: Nom de la localité de Jouxtens-Mézery
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Dossier de correspondance échangée avec le Registre Foncier relativement au nom de la Commune de Jouxtens-Mézery.
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Procès-verbaux des assemblées tenues entre 1978-1989.
Convention relative à la récupération du verre mis hors circulation provenant de ramassages suisses
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Convention relative à la récupération du verre mis hors circulation, provenant de ramassages suisses (convention et feuille statique, soit situation au départ de la convention)
Parties: Commune de Jouxtens-Mézery / Vetro-Recycling SA, maison associée à Vetropack SA (comprenant les verreries de Bulach, St-Prex et Wauwil)
Contenu: 11 articles.
Durée: 5 ans
Date d'entrée en vigueur: 01.12.1978.
Date d'échéance: 31.12.1983.
Dispositions particulières: l'enlèvement et le transport du verre sera effectué par l'entreprise Henny, à Rolle.
Cette convention remplace la précédente.
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Préposé à l'office de surveillance des distilleries
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Votations/Élections cantonales (1979-1997)
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
/1 : Elections du Grand Conseil pour la législature 1990-1994.
/2 : Elections du Grand Conseil pour la législature 1994-1997 et élection complémentaire au Conseil d'Etat.
/3 : Votation cantonale 1979-1989 (PV du vote anticipé, Liste des votants des votes anticipés et demandes de votes de l'étranger)
Cueillette de la dent de lion et feux d'herbes sèches
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Avis d'interdiction
Société coopérative des sites et espaces verts de la région lausannoise (SOCOSEV)
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
01 : Procès-verbaux, statuts et correspondance (1979-1984)
02 : Procès-verbaux (1990-1993)
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Concession communale de la commune de Jouxtens-Mézery, pour la vidange obligatoire des installations particulières de traitement des eaux usées sur son territoire.
Parties: Commune de Jouxtens-Mézery / Satem SA, service "vidange", à Renens
Contenu: 10 articles
Durée: 10 ans
Date d'entrée en vigueur: 01.01.1979
Date d'échéance: 31.12.1988
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Inspections annuelles du Préfet:
/0 : 1979-1990
/1 : 1991
/2 : 1993
Construction d'un pavillon scolaire d'une classe (1979)
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Correspondance relative à l'achat ou à la location d'un pavillon scolaire provisoire d'une classe; liste des écoliers de Jouxtens-Mézery (1979); devis estimatifs et informations de l'architecte Pithon (Jean-Claude) relativement à la construction d'un pavillon scolaire.
Aménagement d'une bâche sur la cour du Collège pour la Fête à Jouxtens
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Dossier relatif à l'aménagement d'une bâche sur la cour du collège à l'occasion de la fête à Jouxtens de 1980. Contenu du dossier: plan, devis, correspondance.
Rapports de l'institution Batelle. Autorisation d'exploitation
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
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Contrôle des autorités (Préfecture)
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Dossier relatif à différents travaux d'assainissement, soit: rapport relatif à l'état du bâtiment, faisant état de problèmes d'humidité au niveau de l'appartement du rez-de-chaussée. Devis estimatifs d'entreprises et de l'architecte Pithon (Jean-Claude) pour travaux d'isolation thermique et contre l'humidité, correspondance, bons de paiement.
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Plan 1: 2000.
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Avenant à la convention relative au plan des canalisations des eaux claires et des eaux usées, dans le cadre du plan de lotissement et d'aménagement du quartier des Baumettes.
Parties: Commune de Jouxtens-Mézery / Commune de Renens
Contenu:
Exposé préliminaire.
Avenant: La Commune de Jouxtens-Mézery accepte dans son collecteur d'eaux usées traversant le lotissement d'Est en Ouest, la canalisation eaux usées de la parcelle n°770 (...).
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Monuments historiques. Recensement architectural
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Dossier de correspondance échangée avec les Monuments Historiques relativement au recensement architectural sur le territoire communal.
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Collecteur de Montdedin - Bois d'Enbas (1980-1981): documents relatifs à l'enquête publique, factures; Plans: situation, profil en long. Dates d'enquête publique: du 01.08.1980 au 31.08.1980, sans opposition de tiers.
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
(1) : Plan de quartier annulé, approuvé par la Municipalité en date du 25.08.1983.
(2) : Avant-projet, étude H. Collomb (1980-1983)
(3) : Plans (1980-1981)
(4) : PQ Chalet-Vert (1980-1981)
(5) : Étude de faisabilité. (1985-1986)
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Bureau des étrangers (1980-1982)
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Autorisations de séjour
État du FGI de l'agence communale de Jouxtens-Mézery
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
/1 : 1980-1985. /2 : 1986-1991
Inspectorat des denrées alimentaires. Convention intercommunale
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Rencontres avec les Municipalités (Renens, Romanel, Prilly, Crissier, Lausanne). 1986-1993
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
/1 : 1980-1984
/2 : 1986-1993
Projet de modification de la limite territoriale entre Prilly et Jouxtens-Mézery, zone de Sous-Cery
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Projet de modification de la limite de territoriale entre les communes de Prilly et Jouxtens-Mézery, dans la zone de Sous-Cery et A la Gare, parcelles n°12 et 13. Un échange de terrain est projeté de part et d'autre de la RC 401, au Dérochet et à Sous Cery. Contenu du dossier: Correspondance. Plans: situation, projet de rectification de limite territoriale Sous-Cery.
Plan de zones et modification du règlement sur le plan d'extension et la police des constructions
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Contenu du dossier: rapport de la Municipalité au Conseil général relativement à la révision du plan des zones et au règlement sur le plan d'extension, du 31.07.1980. Réponses aux oppositions formulées contre les modifications prévues au nouveau RPE, requête, règlement (révision), retrait de plainte, extrait de PV du Conseil général, correspondance.
Révision du plan d'extension: politique d'achat de terrains de la Commune
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Dans le cadre de la réflexion sur le plan d'extension, documents relatifs à la politique d'achat de terrains de la Commune. Procès-verbal de séance de la Municipalité et de la commission d'extension; correspondance du boursier, relativement aux montants qui pourraient être consacrés à des investissements; note sur l'octroi de permis de construire; notes relatives à la procédure d'adoption du plan d'extension; note sur la politique d'achat des terrains de la Commune.
Rapport annuel (année civile 1980) du directeur du collège secondaire de Prilly
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01 : 1981-1982. 02 : 1988-1990
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Lettre de l'architecte Pithon (Jean-Claude), accompagnée d'un plan des combles existant (2ème étage, 1:50).
La Covatannaz, collecteur intercommunal
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Dossier relatif au comblement de la Covatannaz et au renforcement du collecteur intercommunal dans le vallon de la Covatannaz. Correspondance, note technique, historique des principaux événements, copie de convention de raccordement d'une villa. Concentration des eaux usées du bassin de la Covatannaz, réfection du collecteur existant: Plans: plan des travaux, profil en long, coupes et armatures de surélévation des cheminées. Auteur des plans: Service assainissement, pour les Communes de Lausanne, Romanel et Jouxtens-Mézery.
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Organisation de sorties et animations pour Aînés (1981-1989)
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Jeunesse et Sports - Centre intercommunal de glace de Malley
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Accueil de la petite enfance, garderies et familles
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Procès-verbaux Municipalité 1982-1985
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Registre des délibérations de la Municipalité.
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Parties: Commune de Jouxtens-Mézery / Commune de Lausanne
Objet: alarme incendie
Durée: 10 ans dès le 01.10.1982. Reconduite ensuite de 3 ans en 3 ans sauf résiliation 6 mois à l'avance pour le prochain terme.
Date: septembre 1982
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Documents relatifs à l'enlèvement des ordures ménagères. Contrat de concession pour évacuation des déchets; tarifs; calcul prix de l'enlèvement, correspondance
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/1: Listes des enfants en âge de scolarité, listes de classes, effectifs (1982-1984). /2: Listes des enfants en âge de scolarité, listes de classes, effectifs (1985-1990). /3: Listes des enfants en âge de scolarité, listes de classes, effectifs (1991-1994).
Liste des établissements publics considérés comme importants
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Organisation, fonctionnement et documentation
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
1 : Organisation, fonctionnement et structures
2 : Rapports de gestion (1986, 1987)
3 : Documentation éparse
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Dossier relatif au plan directeur cantonal, soit: - Guide synthétique des obligations respectives des communes (...) en matière d'infrastructure technique"; - CIURL: "N9 Bretelle Corsy - Perraudettaz"; - Correspondance et documents divers relatifs au plan directeur cantonal, copies de lettres, réponses aux questions posées par le Conseil d’État, rapport sur l'exposé des motifs et projet de décret sur la procédure et les principes de mise en œuvre du plan directeur cantonal.
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Association des concerts de Jouxtens-Mézery
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