Ajouter au presse-papier Demande de crédit d'investissement pour achat d'un véhicule pour le SDIS

Ajouter au presse-papier Demande de crédit complémentaire pour l'entretien du réseau routier et la signalisation

Ajouter au presse-papier Communications 2001

Ajouter au presse-papier Demande d'admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery

Ajouter au presse-papier Modification du règlement sur le SDIS

Ajouter au presse-papier Demande d'admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery

Ajouter au presse-papier Budget 2002

Ajouter au presse-papier Plan directeur communal

Ajouter au presse-papier Motions 2001

Ajouter au presse-papier Procès-verbaux Municipalité 2002-2006

Ajouter au presse-papier Pièces annexes - préavis, rapports (2002-2007)

Ajouter au presse-papier J 1110 à J 1140

Ajouter au presse-papier Dossier d'enquête pour changement d'affectation, soit réaffectation d'un réservoir désaffecté en garage.

Ajouter au presse-papier Convention relative au processus EtaCom

Ajouter au presse-papier Dossier d'enquête pour construction de deux villas jumelées par le garage avec jacuzzi, étang, cabane et 10 places de stationnement dont 3 couvertes. Adjonction de 3 velux, modification des escaliers extérieurs, de la typologie de la villa B, de la pente de la toiture du garage isolés et diverses modifications de fenêtres de la villa A.

Ajouter au presse-papier Dossier d'enquête pour construction d'une maison individuelle d'un logement et enquête complémentaire pour la création de 2 fenêtres en façades, d'un velux en toiture et la mise en place de capteurs solaires en toiture.

Ajouter au presse-papier Dossier d'enquête pour construction d'une maison individuelle avec 2 places de parking couvert.

Ajouter au presse-papier PV 2006-2011

Ajouter au presse-papier Procès-verbaux Municipalité 2006-2015

Ajouter au presse-papier Dossier d'enquête pour construction d'un garage préfabriqué enterré

Ajouter au presse-papier Dossier d'enquête pour construction d'une villa individuelle avec garage.

Ajouter au presse-papier Dossier d'enquête pour la construction d'une villa avec piscine.

Ajouter au presse-papier Dossier d'enquête pour construction d'une villa individuelle avec garage.

Ajouter au presse-papier Dossier d'enquête pour construction de 3 dépendances, soit un tennishouse, un local de stockage et un poste de sécurité, ainsi que pour l'installation de paraboles.

Ajouter au presse-papier Dossier d'enquête pour la reconstruction, après démolition, d'une nouvelle maison individuelle avec couvert à voitures et piscine, sonde géothermique et panneaux solaires et le réaménagement de la dépendance, ainsi que la création de 10 places de stationnement. Dossier d'enquête complémentaire pour modification de largeur de fenêtres en façade et modification de la hauteur au faîte.

Ajouter au presse-papier Dossier d'enquête pour construction d'une villa familiale avec panneaux solaires en toiture, un couvert séparé pour 2 voitures et une piscine non chauffée.

Ajouter au presse-papier Dossier d'enquête pour construction de 2 villas jumelles sur 3 niveaux yc. garages doubles.

Ajouter au presse-papier Dossier d'enquête pour construction d'un garage et aménagements extérieurs.

Ajouter au presse-papier Dossier d'enquête pour l'agrandissement de 2 ouvertures en façade sud et l'isolation périphérique d'une villa individuelle.

Ajouter au presse-papier Dossier d'enquête pour agrandissement d'une maison familiale à 2 logements, soit surélévation de la toiture, adjonction au rez et agrandissement du sous-sol.

Ajouter au presse-papier PV 2011-2016

Ajouter au presse-papier Dossier d'enquête pour construction d'une villa (jumelée) et 2 garages pour 2 voitures.

Ajouter au presse-papier Dossier d'enquête pour construction d'un jardin d'hiver non chauffé.

Ajouter au presse-papier Dossier d'enquête pour la construction d'une piscine familiale enterrée.

Ajouter au presse-papier Dossier d'enquête pour construction d'une piscine chauffée et pose d'une pompe à chaleur.

Ajouter au presse-papier Dossier d'enquête pour transformation de l'écurie, soit création de 2 logements

Ajouter au presse-papier Dossier d'enquête pour changement d'affectation d'un garage en chambre, création d'une lucarne à un pan en toiture

Ajouter au presse-papier Dossier d'enquête pour construction d'une véranda (adjonction à une villa existante).

Ajouter au presse-papier Dossier d'enquête pour pose de 2 velux en toiture (adjonction)

Ajouter au presse-papier Dossier d'enquête pour création de 2 velux par habitation et amélioration de l'isolation périphérique

Ajouter au presse-papier Dossier d'enquête pour ouverture en façade de l'habitation n°294; construction d'une véranda et d'un cabanon.

Ajouter au presse-papier Dossier d'enquête pour transformation intérieure d'une maison et d'une dépendance

Ajouter au presse-papier Dossier d'enquête pour construction d'un bâtiment à plusieurs logements, pour l'habitation exclusivement.

Ajouter au presse-papier Dossier d'enquête complémentaire pour transformation d'une fenêtre en porte-fenêtre, démolition d'un mur du jardin, agrandissement d'une terrasse extérieure.

Ajouter au presse-papier Dossier d'enquête pour transformation d'une habitation, soit aménagement d'une grange et création de velux.

Ajouter au presse-papier Dossier d'enquête pour installation solaire photovoltaïque sur la toiture d'un bâtiment d'habitation existant (57.50m2 / 9.225 kWc).

Ajouter au presse-papier Dossier d'enquête pour légalisation d'un mur de soutènement (construction nouvelle)

Ajouter au presse-papier Copie des Conclusions de la Commune de Jouxtens et Mézery contre Monsieur le Ministre Viret

Ajouter au presse-papier Actes perpétuels - Conventions - Baux - Contrats (originaux)

Ajouter au presse-papier Reçu signé Secrétan (Charles)