- CH 001828-7 A-(1)-G-G.22 l
- Dossier
- 1781 - 1962
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans
Fait partie de Le Vaud - Commune
Actes
Fait partie de Le Vaud - Commune
Acte
Ecole de Le Vaud : construction, transformations
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans
Construction de routes entre Bassins et Le Vaud et entre Marchissy et Le Vaud
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, comptes, plans
Fait partie de Le Vaud - Commune
Conventions, contrats, concessions, servitudes, obligation, actes de ventes
Fait partie de Le Vaud - Commune
Acte
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, rapports d'analyses
Recensement des cultures, enquête concernant les stocks de pommes de terre
Fait partie de Le Vaud - Commune
Recensement, enquête
Cautionnements, emprunts communaux
Fait partie de Le Vaud - Commune
Cautionnements, emprunts communaux
Fait partie de Le Vaud - Commune
Factures, plans
Réservoirs, adduction d'eau, captages
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plans, cahier des charges
Coupures de presse sur la Commune
Fait partie de Le Vaud - Commune
Coupures de presse
Etat-civil : mutations (naissances, mariages, décès)
Fait partie de Le Vaud - Commune
Actes
Fait partie de Le Vaud - Commune
Soumissions
Fait partie de Le Vaud - Commune
Règlement
Fait partie de Le Vaud - Commune
Avis, cartes
Fait partie de Le Vaud - Commune
Demandes de cartes d'identité
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, décisions de taxation, bordereaux récapitulatifs, listes complémentaire des salaires, relevés de comptes
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Captage d'eau à la Pierre du Billard
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plan
Fait partie de Le Vaud - Commune
Tableaux, listes
Réfection des rues et des places du village
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, devis, étude, plans
Fait partie de Le Vaud - Commune
Devis, plans
Traversée du village et réfection des rues et places
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, rapport, décomptes
Moteurs et machines électriques : installation
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Société de tir Armes de guerre de Le Vaud
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, règlements
Fait partie de Le Vaud - Commune
Décomptes
Fait partie de Le Vaud - Commune
Dossiers alphabétiques des assurés
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, coupures de presse, factures, plans
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, décisions de taxation, bordereaux récapitulatifs, listes complémentaire des salaires, relevés de comptes
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Baux à fermes, contrats de locations, conditions de fermage des montagnes
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Routes communales : classification
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Routes communales : classification
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Chemin forestier des Illanches : construction
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans
Fait partie de Le Vaud - Commune
Rapports de révision des comptes
Fait partie de Le Vaud - Commune
Rapports
Fait partie de Le Vaud - Commune
Budgets
Vaccinations antipoliomyélitiques
Fait partie de Le Vaud - Commune
Listes des enfants vaccinés
Défense incendie "Au Grand Pré" et "Les Rafforts"
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans, factures
Fait partie de Le Vaud - Commune
Adduction d'eau et défense incendie pour le lotissement "Sur Pensaz"
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans
Fait partie de Le Vaud - Commune
Fiches annuelles, correspondance, quittances
Fait partie de Le Vaud - Commune
Registre civique
Source des Jordils : adduction d'eau et pompage
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, servitude, soumission, factures, plans, rapports d'analyses chimiques
Adduction d'eau et de défense incendie au lieu-dit "Mont-Lenson"
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plans, devis
En-têtes d'entreprises et de commerces
Fait partie de Le Vaud - Commune
Pièces justificatives
Captage d'eau "Au Clusel" et distribution d'eau sous pression
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans, devis
Actes d'origines, formules de contrôle
Fait partie de Le Vaud - Commune
Acte
Fait partie de Le Vaud - Commune
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, factures, plans
Fait partie de Le Vaud - Commune
Estimations fiscales
Plan des zones et règlement sur la police des constructions
Fait partie de Le Vaud - Commune
Dossier d'enquête publique, correspondance, plans, règlement
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, décomptes
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, cahier, décomptes, factures, autorisations
Extension du réseau d'eau au Mollenson entre Le Vaud et Marchissy
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, rapport d'expertise géologique
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, convention
Fait partie de Le Vaud - Commune
Règlements
Règlements communaux de police
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, préavis, extraits de procès-verbaux, règlements
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Règlements communaux sur la collecte, l’évacuation et l’épuration des eaux usées et claires
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, rapport, préavis, extrait de procès-verbal, règlements, avis officiel
Fait partie de Le Vaud - Commune
Décomptes
Règlements communaux sur la distribution de l’eau
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, règlements
Adduction d'eau potable du lotissement "La Fin du Bochet"
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Listes
Fait partie de Le Vaud - Commune
Conventions, contrats, concessions, servitudes, obligation, actes de ventes
Règlements communaux sur les égouts et l’épuration des eaux usées
Fait partie de Le Vaud - Commune
Règlements
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plans
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, tableau des entreprises, rapports, procès-verbaux de chantier, préavis, devis, facture
Règlement communal sur le plan des zones et la police des constructions
Fait partie de Le Vaud - Commune
Règlement
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, inventaires
Plan des zones et règlement sur la police des constructions
Fait partie de Le Vaud - Commune
Dossier d'enquête publique, correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans, devis, estimations, coupures de presse
Fait partie de Le Vaud - Commune
Rôles
Captage d'une source au lieu-dit "Les Jordils"
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans, devis
Règlements sur la distribution de l’eau
Fait partie de Le Vaud - Commune
Règlements
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, baux à loyer, historique de l'Auberge racontée par elle-même (1968), procès-verbaux de chantier, plans et schémas des installations de chauffage et ventilation
Fait partie de Le Vaud - Commune
Arrêtés d'imposition
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, baux à loyer, historique de l'Auberge racontée par elle-même (1968)
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Construction d'un collecteur aux lieux-dits "La Côte-Le Marais"
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans, dossier d'enquête publique
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, rapports, études, plans
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans, dossier d'enquête publique
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans, procès-verbaux de chantier
SODEFOR I - Association forestière vaudoise
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, statuts
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Déplacement d'une servitude publique au lieu-dit "Sur La Croix"
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Captage de la source des Jordils
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, convention, offres, plan
Construction d'une conduite d'eau dans le secteur "La Côte-Moulin Ruch"
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans, dossier d'enquête publique
Plan d'extension partiel créant une zone de constructions d'utilité publique "Au Viez"
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance