Registre des délibérations du Conseil de la Communauté de Le Vaud
- CH 001828-7 A-(1)-A-A.1 a.01
- Item
- 1687 - 1775
Part of Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
Registre des délibérations du Conseil de la Communauté de Le Vaud
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Procès-verbaux
Registre des délibérations du Conseil Général de Le Vaud
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Procès-verbaux
Registre des délibérations du Conseil Général de Le Vaud
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Procès-verbaux
Registre des délibérations de la Municipalité
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Procès-verbaux
Registre des délibérations de la Municipalité
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Procès-verbaux
Registre des délibérations de la Municipalité
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Procès-verbaux
Plan d'aménagement des forêts communales
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Etudes, plans
Révision de l'aménagement des forêts communales
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Etudes, plans
Traité de paix et d'alliance entre le Roi François Premier et les Cantons des Suisses
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Traité de paix
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Cartes postales, dessins aquarellé
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Acte
Comptes communaux et Bourse des pauvres
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Comptes, bourse des pauvres
Comptes communaux et Bourse des pauvres
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Comptes, bourse des pauvres
Comptes communaux et Bourse des pauvres
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Comptes, bourse des pauvres
Comptes communaux et Bourse des pauvres
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Comptes, bourse des pauvres
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Comptes
Analyse des finances communales
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Rapports
Commission communale de recours
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Correspondance
Rôle des contribuables – Frais de perception
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Correspondance
Impôts des personnes physiques
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Cautionnement - caution de la Commune
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Autorisations du Département des institutions et des relations extérieures (DIRE)
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Plans
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Correspondance, plans
Exploitation des forêts communales
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Correspondance, contrats des coupes et chablis, correspondance
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Correspondance, contrats d’exploitation, analyse, avis officiels, photographies, offre, autorisations d’abattage, attestations d’assurance, devis
Exploitation forestière communale : convention, adjudication, soumission
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Correspondance, tableaux récapitulatifs, ventes de bois sur pied, attestations, plans
Alpages communaux : adjudications
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Correspondance, conditions de ferme
Alpage et Chalet d’alpage La Perroudaz
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Correspondance, factures, devis, préavis municipal, procès-verbal, plans
Gestmontagnes : plan de gestion intégré pilote de l'alpage Le Pré-aux-Veaux
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Rapport
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, baux à loyer
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, baux à loyer
Bâtiments communaux publics : généralités
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Correspondance
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Plans, offres
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Correspondance
Projet de Complexe communal GAG
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Correspondance, descriptif et données techniques, coupure de presse, copies des recours
Bâtiment communal Christinet I
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Correspondance, devis, plans,
Bâtiment communal Christinet I
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Bons de paiement, décomptes, contrats d'entreprises, pièces justificatives
Bâtiment communal Christinet I
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Photographies sur CD-Rom
Bâtiment communal Christinet I : inauguration
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Correspondance, photographies
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Correspondance, règlement, rapport, contrat Swisscom, avis de sinistre, offres, devis, factures
Bâtiment Christinet II : inauguration
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Correspondance, liste des inscriptions, liste des résultats du concours de lâcher de ballons, coupures de presse, coupon-réponse
Alpage et Chalet d’alpage Le Pré-aux-Veaux (Le Chenit)
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Correspondance, factures
Chalet d’alpage Le Pré-aux-Veaux (Le Chenit)
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Correspondance, rapport, devis, photographies, plans
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Correspondance, procès-verbal, devis, factures
Planification financière pour la construction du bâtiment scolaire
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Correspondance, rapports, plans
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Correspondance, estimation approximative des coûts, avant-projet, photographies avant travaux, plans
Bâtiment de la voirie et du Service du feu : construction, vente du battoir (parcelle 239)
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Correspondance, procès-verbaux de chantier
Bibliothèque (Place du Village 1)
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Correspondance, rapport de sécurité, grille de notation des projets d’enseigne
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Correspondance, CD-Rom
Aménagement du territoire – Aménagement local
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Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, plans
Plan de quartier "Sur la Croix"
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Correspondance, règlement, rapport, plans
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Correspondance
Plan partiel d'affectation "La Côte 2"
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Plan partiel d'affectation
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Correspondance
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, dossier d'enquête publique, plans
Permis d’habiter et/ou d’utiliser
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Permis, correspondance
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Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, listes des citernes, autorisations
Carte indicative des dangers liés aux crues des cours d’eau
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Plan
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Correspondance, inventaire, fiches 1 à 60, plans sur toiles
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Correspondance, dossier d'enquête publique, plans
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, plans, procès-verbaux de chantier
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, devis, offres
Classification des routes communales
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Classification
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Correspondance
Affichage - Procédés de réclame - Publicité
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Parcs et promenades - Cimetière
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Parcs publics – Places – Promenades
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Correspondance, devis, offre
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Correspondance, plans
Construction d'un collecteur aux lieux-dits "Pré de l'Epine - Pont du Geny"
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Plans, devis
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, décomptes travaux, factures, plans : épuration des eaux – Défense incendie "Village", travaux exécutés
Egouts et collecteurs : entretien
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Correspondance, offres, devis, contrôles des raccordements privés, extraits du registre foncier, CD-ROM, plans
Exutoire des eaux claires au lieu-dit "La Torne"
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Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans
Service des eaux, sols et assainissement
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Correspondance, décision concernant demande de subvention pour le PGE
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Correspondance, récapitulation du devis, préavis, extrait de procès-verbal, procès-verbaux de chantier, plans
Assainissement des eaux claires et eaux usées "En Pensaz"
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Plans de situation : projet, périmètre
Mise en séparatif des égouts "En Pensaz"
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Correspondance, procès-verbaux, appel d’offres, comparatif, convention, oppositions, plans