- CH 001769-4 001769-4 (1)-(5)-53-04-a
- Dossier
- 1982 - 1991
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, conventions, contrats
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Clinique dentaire itinérante du district de Nyon
Fait partie de Givrins - Commune
Statistiques
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, conventions, contrats
Eglise de Givrins : installation des orgues
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, procès-verbaux, plans
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Manifestations contrôlées : autorisations
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Route de la Scie : circulation, comptages
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Registre d'inscription des actes d'origines
Fait partie de Givrins - Commune
Actes d'origines annulés (lettres A-Z)
Fait partie de Givrins - Commune
Contrôle des habitants : départs
Fait partie de Givrins - Commune
Listes
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, liste des propriétaires
Fait partie de Givrins - Commune
Procès-verbaux d'incinération, laissez-passer mortuaires, avis de décès, constatations de décès
Bornes hydrantes : entretien, subvention
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Corps des sapeurs-pompiers de la commune : effectifs
Fait partie de Givrins - Commune
Listes
Service de défense incendie et de secours
Fait partie de Givrins - Commune
Conventions intercommunales, règlements, correspondance
Etablissement cantonal d'assurances (ECA)
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Dossiers individuels des incorporés
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, listes
Office communal de la protection civile : effectifs
Fait partie de Givrins - Commune
Listes
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Patentes, correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, décisions
Plan général du réseau de distribution d'eau
Fait partie de Givrins - Commune
Les Lattes : projet de captage d'eau refusé, recours A. P.
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, recours, convention
En Bellanger : avant-projet de captage, A. P.
Fait partie de Givrins - Commune
Sources communales : délimitation des zones de protection
Fait partie de Givrins - Commune
Rapports, expertises, correspondance, plans
Zone de protection des sources et des eaux
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plans, rapports
Fait partie de Givrins - Commune
Plans
Eau sous haute pression au lieu-dit "Les Marettes"
Fait partie de Givrins - Commune
Plans
En Bellanger : conduite d'eau sous pression
Fait partie de Givrins - Commune
Dossier d'enquête
Fait partie de Givrins - Commune
En Savy, Lotissement "Les hauts de Givrins": distribution d'eau et dàfense incendie
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plans
Fait partie de Givrins - Commune
Schémas électriques des installations (réservoirs)
Les Grands-Records-Les Plantaz : extension du réseau d'eau sous-pression
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plans
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plans
Fontaine du Carre : inauguration
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, historique, photographies, discours, coupure de presse
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, rapports techniques, procès-verbaux de chantier, décomptes finaux, plans
Fait partie de Givrins - Commune
Rapports d'analyses, correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plan
Fait partie de Givrins - Commune
Baux, garanties
Fait partie de Givrins - Commune
Baux, garanties
Fait partie de Givrins - Commune
Actes notariés
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Syndicat de regroupement parcellaire de Givrins
Fait partie de Givrins - Commune
Procès-verbaux, récépissés, correspondance, plans
Domaines, droits de superficie : Les Rousses, La Pille-Dessus
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, actes notariés
Fait partie de Givrins - Commune
Promesse de cession, plans
Les Piles dessus et dessous : proposition d'achats de terrains par la Régie des sports
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
La Givrine : places de parking
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, procès-verbaux
Domaines, droits de superficie : La Chèvrerie
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, conventions
Droits de superficie et locations diverses
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, contrats de location
Gaznat SA : droits de superficie à La Pile Dessus
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plans