Elargissement du chemin public "sur les Montets"
- CH 001772-X A-2-3-1-2-v.2017.1274
- Dossier
- 1992 -
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment plans
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Elargissement du chemin public "sur les Montets"
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment plans
Réfection des routes : "centre-Est du village"
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment contrats, procès-verbaux et plans
Compagnie vaudoise d'électricité (CVE) : statrion transformatrice "Sur les Montets"
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment plan
Gravière du Mont-de-Melley : plateforme de valorisation
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Concerne également les communes de Bioley-Orjulaz et Bettens ; rapports hydrogéologiques de surveillance 2016 et 2017, plan Hygiène, Sécurité, Environnement, copies de correspondance concernant un litige, rapports et décision finale (autorisation de construire)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Epuration : Plan synoptique de l'état du séparatif et plan investissement collecteurs
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Plans relatifs à la gestion des canalisation, des eaux usées et des eaux claires
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment plan
Secteur "Le Château" : Déplacement canalisation EU
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Plan (exécution) : situation + coupes types (1:200/1:20)
Décomptes des frais de la Station d'épuration zone industrielle Graveys
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Total des frais facturés par la Commune de Lussery-Villars à la Commune de Daillens, et décomptes annuels de la Commune de Daillens répartis par entreprises
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Travaux exécutés ; dossier mise enquête ; dossier général (notamment rapports et plans)
Collecteurs : secteur collège, correspondance
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment procès-verbal et contrats, contrôle par télévision des canalisations (photographies)
Collecteurs "village derrière restaurant" : Dossier mise en enquête et subvention
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Notamment plans
Station d'épuration (STEP) : Etude intercommunale
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment contrats et une copie de convention
Installation de stockage des déchets stabilisés (ISDS) : Dossier d'examen préalable
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment rapport et plans
Epuration : Traitement des boues
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Bilans de l'épuration vaudoise de 2002, concernant les sources de la Molomba, suivi de l'aquifère et des mesures hydrologiques
Epuration : Rapport de contrôle des étangs d'oxydation
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment rapport de contrôle, rapports d'analyse et bilans techniques
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Correspondance et plan
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Plan d'appareillage (chambre de régulation) (1:20)
Réseau d'eau potable : secteur "Bourquin", réalisation d'un By-Pass
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Réseau d'eau potable : secteur rouge, secteur vert
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Dossier des plans de repérage des conduites
Pose d'une conduite d'eau : traversée du village
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Zone industrielle "Les Graveys" : épuration des eaux usées et eau potable
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Procès-verbaux de chantier, plans
Conduite d'eau potable Route de Penthaz Route de Cossonay-Gare, factures
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Conduite d'eau 150 mm : Réservoir Penthalaz
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment plans
Conduite d'eau potable : ancienne conduite "Sur les Montets"
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment préavis et devis
Canalisation de la Molomba : céation d'un étang
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment plan
Sources de La Molomba , suivi de l'acquifère : Rapport hydrologique 2004
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Captages de Bournens et de Bioley-Orjulaz
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Notamment plans, rapports
Recaptage des sources : Sources de la Molomba n° 3 et 5
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Notamment plans
Correspondance avec les sociétés locales
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Fait partie de Daillens - Fonds publics
Photographies (numériques), correpondance, comptes, procès-verbaux, etc.
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Fait partie de Daillens - Fonds publics
Protocole d'accord concernant l'enregistrement d'un CD
Convention de l'arrondissement scolaire de Cossonay - copie non signée
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Moulages en plâtre de bas reliefs et d'une inscription présente sur une église de la Commune
Fait partie de Daillens - Fonds publics
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Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment copie de procès-verval, budgets de fonctionnement et plans
Modification limite Eclépens Daillens
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Trottoirs, divers correspondance
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Servitude nouvelle N12, chemin de la moyenne Courbe / "Noyère Courbe"
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Correspondance à Département des travaux publics
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Enquêtes, plans
Bâtiments communaux (transformations)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Correspondance, procès-verbaux
Bâtiments communaux (équipement technique, devis, etc.)
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Fait partie de Daillens - Fonds publics
Dossier I : Avant-projet (1992), concours, étude "Centre village", étude géotechnique
dossier II : Soumissions CFC
dossier III : Soumissions CFC (1994.1995) no 232.8-400, contrats ingénieurs, architecte-CVE-ECA, assurances-soumissions
dossier IV et V : Adjudications (1994-1995)
dossier VI: Abri de Protection civile (PCi) (1993-1994), coffrages-armatures, procès-verbaux de chantier no 1 à 65 (1994-1995)
dossier VII : Abri de Protection civile (PCi), installations spécifiques, dossier finances, subventions, factures finales (1993-1995)
dossier VIII : Bonus à l'investissement, décompte, dossier d'emprunt (1993-1994)
dossier IX : Décompte final, plan de sécurité et d'utilisation, certificat de garantie, cautionnement, dossier photos de Schopfer et Karakas, plans de Lyon et Goldmann no 50/01-50/18
dossier X : Plan de Lyon et Goldmann Affaire 193 DA 100/1-10 200/1, plans techniques électricité (Bonnard et Gardel, ingénieurs)
dossier XI : Plans techniques
Comprend également devis
Plans de constructions privés (anciens)
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Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
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Conditions de la place de fournier communal
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Police, police du feu, militaire
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Règlements de la police du feu
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Officiers de fourniture des chevaux, Moudon
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Achat moto-pompe (1956), correspondance avec armée (1974-1988), autorisation : chaudière (1970)
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Fait partie de Daillens - Fonds publics
Tableaux des notes de promotion, de conduite et de travail de l'école de Daillens
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Etude sur les besoins en locaux scolaires
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Travaux d'examen des élèves des classes de Daillens : arithmétique, composition, comptabilité
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
procès-verbaux, quelques listes électorales
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Livrets de famille (2) datant de 1938, dossier de naturalisation(1952), dossiers de rétablissement dans la nationalité suisse (1953), dossier de changement de nom (1950), établissement d'acte d'origine (1949), mesures préliminaires (Office régional de surveillance et de thérapeutique antialcoolique (1950), dossiers d'adoption, reconnaissance, légitimation (1925, 1927, 1949), dossier de renoncement à la nationalité suisse (1948), extraits de jugements pénaux (1896-1923), extraits de jugement de divorce (1916-1922), dossier de demande de secours (1904-1912, 1923-1925), dossier de déchéance de droits paternels (1921), dossier de reconnaîssance de dette (1932), acte de cautionnement (autorisation nominale à percevoir l'impôt,1935), dossier de placement d'enfant (1934), correspondance de minime importance (1957-1959)
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Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Registre des actes d'origine délivrés
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Formulaires de délivrance d'acte d'origine (no 1747-1889)
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Fait partie de Daillens - Fonds publics
Contrôle des habitants, diverses statistiques, état civil
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Formules acte d'origine, déclarations arrivée et départ, correspondance, dossier de naturalisation, lettres de bourgeoisie
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Contrôle des denrées alimentaires
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Rentier pour l'Abbaye de l'Union
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Fait partie de Daillens - Fonds publics
Litige entre Daillens et Bettens
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Litige entre la communauté de Daillens et le Seigneur dudit lieu
Fait partie de Daillens - Fonds publics
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Fait partie de Daillens - Fonds publics
Livre : "Daillens au XIXe siècle" de Jeanne Schmid-Golay, éditions Venogiennes, 1984
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Correspondance et un exemplaire du livre
Texte tapuscrit : "Château de Daillens" de Isabelle Roland Tevaerai, mars 1993
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Photocopies de pièces d'archives
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Inauguration du panneau de la Station d'épuration (STEP) Intercommunale
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une lettre et une photographie
Inventaire des archives communales de Daillens (1997)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Inventaire des archives communales (rédigé par Pictet/Roulin, voir Z.1), mis à jour par Norbert Chetelat
Fait partie de Daillens - Fonds publics
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Fait partie de Daillens - Fonds publics
Règlement de police (copie signée)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Règlement sur les fichiers informatiques et la protection des données personnelles
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Règlement communal : modifications (version signée)
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Fait partie de Daillens - Fonds publics
Règlement interne de la Municipalité de Daillens pour la législature 2006-2011 (original signé)
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Fait partie de Daillens - Fonds publics
Rôle des électrices et électeurs (no 1501-1910)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Procès-verbaux des votations et élections
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Calendriers de sénaces, Rôle des membres