Cote
CH 001772-X A-2-99-v.2017.1215
Titre
Documents concernant le réservoir de Montjoux, la création de deux salles de classe supplémentaires et aménagement de la voirie et du réseaux de canalisations
Date(s)
- 2002 - 2004 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
2 cm
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Notamment copie de procès-verval, budgets de fonctionnement et plans
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
CD-ROM
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Ancienne référence
DocuteamCurator
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