Cote
CH 001772-X A-2-3-3-1-v.2014.0726
Titre
Lieux dits "Rionzy - En Frossar" (traversée ruisseau "La Molomba") : remplacement de conduites de distribution d'eau potable et de défense incendie
Date(s)
- 2005 - 2006 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 cm
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Correspondance et plan
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Ancienne référence
DocuteamCurator
726