Election communale : législature 2016-2021
- CH 002030-6 A-(3)-(1)-10-02-02
- Dossier
- 2015 - 2016
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Listes des candidats, procès-verbaux
Election communale : législature 2016-2021
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Listes des candidats, procès-verbaux
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Sortie de la Municipalité au Château de Chillon (Confrérie du Guillon)
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Photographies
Procès-verbaux de la Municipalité
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Procès-verbaux
Procès-verbaux de la Municipalité
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Procès-verbaux
Projet de fusion des communes Asse-Boiron
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, rapports, enquête, offres, questionnaire, tout-ménage des communes, préavis municipaux, procès-verbaux, convention, coupures de presse, ordres du jour, projet d’armoirie
Association régionales – Ententes intercommunales
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Assemblée des syndics Asse et Boiron
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Correspondance, procès-verbaux, rapports
Association pour l’aménagement de la région nyonnaise (ARN)
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Correspondance
Préfecture : visite de la Commune
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Rapports
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Correspondance, factures, déclaration de décès, déclarations d’impôts, relevés bancaires
Règlement général sur les constructions et l’aménagement du territoire
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Modifications apportées par le Conseil communal
Correspondance reçue et expédiée (janvier à avril)
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Correspondance
Correspondance reçue et expédiée (janvier à avril)
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance
Correspondance reçue et expédiée (janvier à mars)
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance
Correspondance reçue et expédiée (septembre à décembre)
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance
Correspondance reçue et expédiée (janvier à décembre)
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance
Correspondance reçue et expédiée (janvier à avril)
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance
Correspondance expédiée chronologique
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Correspondance
Correspondance expédiée alphabétique (janvier à avril)
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Correspondance
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Rôles
Fait partie de Archives communales d’Eysins
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Fait partie de Archives communales d’Eysins
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Correspondance
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Correspondance (réponses négatives)
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Dossiers du personnel communal : E. B., C. P.
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Correspondance, certificats, cahiers de charges, contrats
Fait partie de Archives communales d’Eysins
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Recueil
Journal communal « Eysinfos » no 70, été 2015
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Journal communal
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Correspondance, livret de fête (projet), présentation, affiche, listes des sponsors, organigramme, programme, plans, listes des commissions, procès-verbaux, coupures de presse
52ème Giron des jeunesses à Eysins, 21-23 juin 1996
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, livret de fête, sets de tables, étiquettes de bouteille, organigramme, liste des restaurants, budgets, listes des commissions, procès-verbaux, devis, coupures de presse
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Correspondance
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Correspondance, invitations
Battre un record pour une bonne cause
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Correspondance, programme, autorisation, demande de permis temporaire, plan
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Livres de comptes, factures, livret d’épargne, livret de récépissés et de cotisations
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Tableaux de bord financier
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Statistiques
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Comptabilité générale – Caisse – Contentieux
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Journaux de caisse du Contrôle des habitants
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Comptes
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Livre de caisse
Mise en compte des impôts communaux
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Comptes
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Comptes
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Comptes
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Comptes
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Comptes
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Litiges stationnement, sentences, amendes
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Correspondance, photographies imprimées, attestations de domicile, avis de mutation
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Rôle des contribuables – Frais de perception
Fait partie de Archives communales d’Eysins
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Tableaux
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Correspondance, décomptes
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Bouclement comptable
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Listes nominatives des travailleurs frontaliers, avis de répartition
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Bouclement comptable
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Bouclements des recettes fiscales
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Péréquation financière, classification (Etacom)
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Correspondance, décomptes
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Division de bien-fonds constitution de service, acte de vente, réquisition de radiation, plans
Fait partie de Archives communales d’Eysins
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Correspondance, bail, plan des jardins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Division de bien-fonds constitution de service, acte de vente, réquisition de radiation, plans
Fondation Les Peupliers : analyse de la structure financière
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Rappel historique, bilans, convention, extraits des procès-verbaux du Conseil général, contrat de mandat, extrait du registre foncier, acte constitutif de fondation
PPE Le Perron (Grand’Rue 16-18) : Fondation Les Peupliers
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Correspondance, pièces justificatives, comptes, convention
PPE Le Perron (Grand’Rue 16-18) : parking souterrain
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Correspondance, baux à loyer
PPE " Le Perron" (Grand’Rue 16-18)
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, procès-verbaux des assemblées générales, rapport de vérification des comptes 2015, acte de vente entre la société International office of technical assistance SA (IOTA) et la Commune d’Eysins (copie, devis, avis de relocation de place de parc
Maison Rossellat (Grand’Rue 4)
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, comptes de gérance, devis, demandes de location, comptes du propriétaire
Administration communale (Rue du Vieux-Collège 1)
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Correspondance, comptes de gérance, compte de chauffage
Bâtiments communaux publics (patrimoine administratif)
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Bâtiments communaux : entretien
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Correspondance, offres, rapports de contrôle des installations électriques
Bâtiment scolaire primaire (Route d’Arnex 4) : étude énergétique
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, rapport
Projet de réfection de la toiture et pose de panneaux solaires photovoltaïques du bâtiment scolaire
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, dossiers d’appel d’offres, procès-verbaux, CD-ROM, facture, devis, certificat de garantie
PPE Le Perron (Grand'Rue 16-18)
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Contrat d’entreprise, dossier de soumission
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Maison Rossellat (Grand'Rue 4)
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Service technique intercommunal
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Plans
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Règlement général sur les constructions et l’aménagement du territoire, délimitation de l’aire forestière en limite des zones constructibles, dossier d’enquête publique
Plan partiel d’affectation Terre-Bonne
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans
Permis d’habiter ou d’utiliser
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Permis d'habiter, permis d'utiliser
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Signalisation, marquage et plaques de rue
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, offres, plans
Signalisation, entretien et réfection des routes du village
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, devis, plans, photographies
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Délibérations des communiers d'Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Registre des procès-verbaux des séances de la Municipalité d'Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Procès-verbaux
Registre des procès-verbaux des séances de la Municipalité d'Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Procès-verbaux
Registre des procès-verbaux des séances de la Municipalité d'Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Procès-verbaux
Registre des procès-verbaux des séances de la Municipalité d'Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Procès-verbaux
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Préavis, rapports