- CH 001827-X (1)-2-(4)-42-04-(16)
- Dossier
- 1980 - 1984
Fait partie de Begnins - Commune
Documents d'enquêtes, oppositions, règlement, préavis, plans, correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Documents d'enquêtes, oppositions, règlement, préavis, plans, correspondance
Aménagement du Centre de Begnins
Fait partie de Begnins - Commune
Préavis, correspondance
Plan de zones communal : affaire A.-S. et consorts concernant le classement de leurs parcelles
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, plans
Plan des zones et règlement sur le plan d'extension
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Plan d'affectation et plan d'extension
Fait partie de Begnins - Commune
Règlement, plans
Référendum sur le plan d'aménagement du territoire
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Projet de plan de quartier et construction de logements au Sidan
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, photographies, plans
Fait partie de Begnins - Commune
Règlement, rapports, correspondance, plans
Fait partie de Begnins - Commune
Plan directeur localisé Front Sud
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, rapports, préavis, procès-verbaux, devis, dossier d'enquête publique
Plan d'extension partiel (PEP) "Centre de Begnins" au lieu-dit "Le Sidan"
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Correspondance, plans d'enquête
Plan de quartier Les Persières
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, demandes d'autorisations de construire
Permis, correspondance et plans
Fait partie de Begnins - Commune
Permis d'habiter, permis de construire, correspondance, plans
Procès-verbaux et correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, procès-verbaux
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, permis et annexes
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, rapports de révision
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, rapports de révision, plan de situation
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, rapports de révision, plan de situation, cartes, recensement (fiches d'identité)
Fait partie de Begnins - Commune
Fiches synthétiques, rapports de révision
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, cartes
Inventaire et liste des citernes
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, plans
Route cantonale 26 : correction de carrefour à l'entrée du village (côté Vich)
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Correspondance, plans
Aménagement d'un trottoir à la Route de Burtigny (route cantonale 26)
Fait partie de Begnins - Commune
Réfection de la route de Saint-Cergue et travaux d'assainissement dans le secteur du Sidan
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, plans, procès-verbaux
Etude du réseau deux roues engagée par les Communes de Begnins, Gland, Prangins et Vich
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, avant-projet, rapport, devis
Projet de construction d'un route dite "Des Montagnards"
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, études, procès-verbaux
Aménagement d'un trottoir à la Route de Burtigny (route cantonale 26)
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Correspondance, plans
Route de Saint-Cergue RC 32c : aménagement d'un trottoirà la Scierie
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, rapports, procès-verbaux, plans
Route de Saint-Cergue RC 32b : aménagement d'un trottoir
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, plans
Aménagements routiers et remplacement d'une conduite d'eau sous-pression à la Route de Burtigny
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, plans
Elargissement du Chemin du Sidan
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, plans, soumissions, devis, procès-verbaux de chantier, factures
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Enquêtes, statistiques
Elargissement et réfection du Chemin des Baules (partie nord)
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Réfection du Chemin du Pauffet et travaux d'assainissement
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, plans, procès-verbaux
Aménagement d'un trottoir à la Route de Gland
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, cessions, expropriations, plans
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, devis, procès-verbaux, plans
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, plans
Rue de l'Eglise-Château du Martheray : reconstruction d'un mur de soutènement
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, procès-verbaux
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, plans
Fait partie de Begnins - Commune
Devis, plans
Grand-Rue : aménagement de places de parking sur les parcelles 17 et 820
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, procès-verbal
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans, dossier d'enquête publique, factures
Motion pour la création d'une place de détente et loisirs au centre de Begnins
Fait partie de Begnins - Commune
Préavis, croquis, photographie
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, offre, adjudication, plans
Société anonyme pour le traitement des déchets de La Côte (SADEC)
Fait partie de Begnins - Commune
Statistiques, statuts
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, statistiques, conventions
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, statuts, procès-verbaux, règlement, décomptes
Plan de repérage des canalisations
Fait partie de Begnins - Commune
Services industriels et épuration des eaux
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Plans
Fait partie de Begnins - Commune
Plans
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, factures
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, procès-verbaux de chantier, factures
Contrôle des canalisations par caméra
Fait partie de Begnins - Commune
Rapports de télévision
Assainissement des eaux et travaux d'adduction d'eau du quartier "En Moinsel"
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans
Rapports et études sur l'épuration des eaux usées
Fait partie de Begnins - Commune
Rapports, plans
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, abonnements, factures
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, étude, devis, procès-verbaux de chantier
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, budgets, listes des effectifs, comptes, conventions
Fait partie de Begnins - Commune
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Correspondance, budgets, listes des effectifs, comptes, conventions
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, décomptes, conventions, procès-verbaux de la Commission scolaire
Fait partie de Begnins - Commune
Procès-verbaux
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, conventions, comptes, décomptes
Conseil exécutif du Groupement scolaire des communes de Bassins, Begnins, Marchissy et Le Vaud
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, procès-verbaux, conventions, comptes, décomptes, listes des effectifs
Fait partie de Begnins - Commune
Arrondissement scolaire de Gland : Conseil exécutif, Conseil d'administration
Fait partie de Begnins - Commune
Procès-verbaux
Ecoles, groupement scolaire de Begnins et environs
Fait partie de Begnins - Commune
Listes des effectifs, budgets, décomptes
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Statuts, conventions, budgets, comptes
Fait partie de Begnins - Commune
Effectifs et listes d'élèves par commune
Fondation Colette Mosetti : Domaine de la Clavelière
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Dossier de présentation
Communauté catholique de Begnins
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, conventions, statistiques, décomptes, comptes, devis, factures
Transformations et installation d'un chauffage
Fait partie de Begnins - Commune
Préavis, dossier d'enquête publique, correspondance, Etudes, projets, instructions et informations techniques, devis, photographies, rapports relatifs aux travaux, factures, décomptes
Inventaire, vitrail et électricité
Fait partie de Begnins - Commune
Inventaire et étude du vitrail, diapositives des vitraux, schémas électriques
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, factures
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Rapports de police, correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Rapports de police, correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, exonération de taxes sur les véhicules d'utilité publique, rapports de gendarmerie, sentences, préavis, plans, factures
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Listes des habitants de la Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Registre des décès, concessions, colombarium, constatations de décès
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, conventions, constats et communications de décès
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, factures, rapports, liste des effectifs
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, factures, listes des effectifs, rapports d'intervention, comptes, procès-verbaux
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, factures, listes des effectifs, procès-verbaux, listes de présence, rapports d'interventions, coupures de presse, programmes, photographies, plan
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, liste des effectifs (1973-1994)
Expertise périodique d'échelle à coulisse
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, directives
Service de défense contre l'incendie et de secours (SDIS)
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, convention
Etablissement cantonal d'assurance (ECA)
Fait partie de Begnins - Commune
Listes des mises à jour des bâtiments communaux
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, conventions