- CH 001827-X (1)-1-F-Fb-Fb
- Dossier
- 1818 - 1867
Fait partie de Begnins - Commune
Bons et quittances
Fait partie de Begnins - Commune
Bons et quittances
Fait partie de Begnins - Commune
Livrets d'épargne
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Livre de caisse
Correspondance du boursier communal
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Impôt sur la fortune mobilière
Fait partie de Begnins - Commune
Tableaux
Fait partie de Begnins - Commune
Listage des contribuables
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Fiches de contrôle
Agence communale d'assurances sociales, Office communal du travail
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Formulaires
Fait partie de Begnins - Commune
Avis d'admission
Cadastre, limites territoriales
Fait partie de Begnins - Commune
Plans cadastraux, procès-verbaux de reconnaissance
Tableau des renvois des folios 1 et 2 du plan cadastral
Fait partie de Begnins - Commune
Tableau
Evacuation des documents cadastraux en cas de conflit armé
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, bordereau
Routes communales : entretien, goudronnage.
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Correspondance
Abornement et élargissement du chemin "En Loye"
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Correspondance, plans
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, règlement, plans
Fait partie de Begnins - Commune
Construction d'une conduite d'eau et de défense incendie au lieu-dit "Combe Vallière"
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, factures, plans
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, factures, plans
Construction de collecteurs d'eaux usées au lieu-dit "En Baules"
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, plans
Fait partie de Begnins - Commune
Conventions et avenants
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Correspondance
Projet d'ouverture d'une gravière au lieu-dit "La Combe-Le Fiay"
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Correspondance, plans
Collège : installation d'une salle de bain
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Correspondance, devis
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, procès-verbaux
Etablissement médico-social de Bellevue (EMS)
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Correspondance
Habitations à loyers modérés : concours d'architecture
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Correspondance, règlement, programme
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, procès-verbaux, comptes, statuts
Concession cantonale pour le captage des sources de "La Combe"
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, plans
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, plans
Avant-projet des mesures de compensation écologiques
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Correspondance, rapports
Coupures de presse sur la Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, statistiques
Fait partie de Begnins - Commune
Récapitulatifs
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Récapitulatifs
Résumé des comptes envoyés à l'Etat de Vaud
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Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, recours
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, polices
Fait partie de Begnins - Commune
Forêts, Triage forestier intercommunal de Marchissy-La Côte, Groupement forestier de la Serine
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, procès-verbaux, rapports du garde forestier
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, baux à loyer
Immeuble de la pharmacie : location, vente
Fait partie de Begnins - Commune
Contrat de bail, préavis, contrat de vente, correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, schéma
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, procès-verbaux de chantier, contrats d'entreprises
Décompte final, plaquette, constats avant-travaux, plans
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Installation d'un pavillon scolaire provisoire à proximité du centre de Fleuri
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, plans
Réfection des vestiaires et réfection du bâtiment
Fait partie de Begnins - Commune
Etudes, correspondance, devis, procès-verbaux, plans
Fait partie de Begnins - Commune
Liste des invités, menu, biographie de François Gervaix
Fait partie de Begnins - Commune
Soumission, listes d'armatures
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, conventions, procès-verbaux
Collège de l'Esplanade : installation d'un mur d'Escalade
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Tableaux des propriétaires par parcelle (1-949)
Fait partie de Begnins - Commune
Service technique intercommunal (STI)
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, statistiques, convention
Plan d'aménagement régional des communes du littoral
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Correspondance, procès-verbaux
Association pour l'aménagement de la région nyonnaise (ARN)
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, rapports du plan directeur régional du district de Nyon
Conseil régional du district de Nyon : plan directeur régional du district de Nyon (PDRN)
Fait partie de Begnins - Commune
Rapport stratégique
Fait partie de Begnins - Commune
Règlements, inventaire et données pour le plan directeur, correspondance, oppositions, plans
Plan de quartier Vernay-Mont-Sofflet-Fontanettes
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, rapports, plans
Plan de quartier "Champ David"
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Correspodnance, plan
Plan de quartier Les Persières
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Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, cartes
Inventaire et liste des citernes
Fait partie de Begnins - Commune
Aménagement d'un trottoir à la Route de Burtigny (route cantonale 26)
Fait partie de Begnins - Commune
Réfection de la route de Saint-Cergue et travaux d'assainissement dans le secteur du Sidan
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, plans, procès-verbaux
Projet de construction d'un route dite "Des Montagnards"
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, études, procès-verbaux
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, plans
Fait partie de Begnins - Commune
Enquêtes, statistiques
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, plans
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, plans
Fait partie de Begnins - Commune
Devis, plans
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans, dossier d'enquête publique, factures
Motion pour la création d'une place de détente et loisirs au centre de Begnins
Fait partie de Begnins - Commune
Préavis, croquis, photographie
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, statistiques, conventions
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, statuts, procès-verbaux, règlement, décomptes
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, budgets, listes des effectifs, comptes, conventions
Fait partie de Begnins - Commune
Procès-verbaux
Arrondissement scolaire de Gland : Conseil exécutif, Conseil d'administration
Fait partie de Begnins - Commune
Procès-verbaux
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, factures
Listes des habitants de la Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, factures, listes des effectifs, rapports d'intervention, comptes, procès-verbaux
Ligne fortifiée de la Promenthouse
Fait partie de Begnins - Commune
Inventaire des ouvrages de combat, plans
Cure de Begnins : transformations
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, plans
Ecole ménagère : projet d'aménagement
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, devis, plans
Ciblerie du stand de tir : rénovation et transformations
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, devis, factures, plans
Immeuble Badan (situé entre l'Ecu Vaudois et le collège : achat
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, acte de vente
Fait partie de Begnins - Commune
Récapitulatif des coûts, rapports, correspondance
Bureau technique intercommunal
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, convention, rapport
Règlement communal sur les égouts
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, règlements
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, règlements
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Sirène d'alarme : installation
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Correspondance, devis
Installations électriques : contrôles, autorisations
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, offres
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Clinique dentaire du district de Nyon
Fait partie de Begnins - Commune
Statistiques des contrôles