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Notices descriptives
Begnins - Commune
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Création d'une piste de course
Création d'une piste de course
Agrandissement
Agrandissement
Agrandissement et aménagement d'un terrain synthétique
Agrandissement et aménagement d'un terrain synthétique
Terrain de football de Fleuri
Terrain de football de Fleuri
Stand de tir
Stand de tir
Collège de l'Esplanade : installation d'un mur d'Escalade
Collège de l'Esplanade : installation d'un mur d'Escalade
Dossier général III
Dossier général III
Dossier général I
Dossier général I
Dossier général II
Dossier général II
Technique
Technique
Registre foncier
Registre foncier
Etat des propriétés immobilières
Etat des propriétés immobilières
Cadastre / géomètre officiel – Mensurations numériques
Cadastre / géomètre officiel – Mensurations numériques
Gestion informatique du territoire (SIT)
Gestion informatique du territoire (SIT)
Système d'information du territoire (SIT)
Système d'information du territoire (SIT)
Service technique (inter)communal
Service technique (inter)communal
Urbanisme – Architecture – Environnement
Urbanisme – Architecture – Environnement
Tableaux des propriétaires par parcelle (1-949)
Tableaux des propriétaires par parcelle (1-949)
Service technique intercommunal (STI)
Service technique intercommunal (STI)
Aménagement du territoire local
Aménagement du territoire local
Aménagement du territoire – Aménagement local
Aménagement du territoire – Aménagement local
Plan d'aménagement régional des communes du littoral
Plan d'aménagement régional des communes du littoral
Association pour l'aménagement de la région nyonnaise (ARN)
Association pour l'aménagement de la région nyonnaise (ARN)
Conseil régional du district de Nyon : plan directeur régional du district de Nyon (PDRN)
Conseil régional du district de Nyon : plan directeur régional du district de Nyon (PDRN)
Plans d’aménagement communaux
Plans d’aménagement communaux
Arrêté fédéral instituant des mesures urgentes en matière d'aménagement du territoire du 17 mars 1972 (AFU)
Arrêté fédéral instituant des mesures urgentes en matière d'aménagement du territoire du 17 mars 1972 (AFU)
Plan d'extension partiel du centre et plan d'extension fixant la limite des constructions
Plan d'extension partiel du centre et plan d'extension fixant la limite des constructions
Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions, plan d'extension partiel du Centre
Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions, plan d'extension partiel du Centre
Dossier général I
Dossier général I
Dossier général II
Dossier général II
Equipement de la zone villas "En l'Ecrot"
Equipement de la zone villas "En l'Ecrot"
Plan de quartier Vernay-Mont-Sofflet-Fontanettes
Plan de quartier Vernay-Mont-Sofflet-Fontanettes
Plan d'extension Vernay-Mont-Sofflet-Fontanettes
Plan d'extension Vernay-Mont-Sofflet-Fontanettes
Plan de quartier "Champ David"
Plan de quartier "Champ David"
Plan de zones communal
Plan de zones communal
Dossier général I
Dossier général I
Plan d'extension partiel "Centre de Begnins"
Plan d'extension partiel "Centre de Begnins"
Dossier général I
Dossier général I
Dossier général II
Dossier général II
Plan de zones communal et règlement sur le plan d'extension: plan d'extension partiel Centre de Begnins
Plan de zones communal et règlement sur le plan d'extension: plan d'extension partiel Centre de Begnins
Aménagement du Centre de Begnins
Aménagement du Centre de Begnins
Dossier général II
Dossier général II
Plan des zones et règlement sur le plan d'extension
Plan des zones et règlement sur le plan d'extension
Plan d'affectation et plan d'extension
Plan d'affectation et plan d'extension
Référendum sur le plan d'aménagement du territoire
Référendum sur le plan d'aménagement du territoire
Dossier général I
Dossier général I
Dossier général II
Dossier général II
Plan directeur communal
Plan directeur communal
Projet de plan de quartier et construction de logements au Sidan
Projet de plan de quartier et construction de logements au Sidan
Plan de quartier Centre Nord
Plan de quartier Centre Nord
Dossier général II
Dossier général II
Dossier général I
Dossier général I
Plan directeur localisé Front Sud
Plan directeur localisé Front Sud
Plan d'extension partiel (PEP) "Centre de Begnins" au lieu-dit "Le Sidan"
Plan d'extension partiel (PEP) "Centre de Begnins" au lieu-dit "Le Sidan"
Plan de quartier Les Persières
Plan de quartier Les Persières
Dossier général I
Dossier général I
Dossier général II
Dossier général II
Dossier général IV
Dossier général IV
Dossier général V
Dossier général V
Dossier général III
Dossier général III
Equipement collectif (2-3èmes étapes d'assainissement), création de deux chemins d'accès, réfection de la route cantonale 32b et du chemin de la Crosette, conduites pour le chauffage à distance (CAD)
Equipement collectif (2-3èmes étapes d'assainissement), création de deux chemins d'accès, réfection de la route cantonale 32b et du chemin de la Crosette, conduites pour le chauffage à distance (CAD)
Police des constructions
Police des constructions
Constructions
Constructions
Autorisations simples
Autorisations simples
Permis, correspondance et plans
Permis, correspondance et plans
Procès-verbaux et correspondance
Procès-verbaux et correspondance
Dossier général II
Dossier général II
Protection de l’environnement
Protection de l’environnement
Contrôle des citernes
Contrôle des citernes
Dossier général I
Dossier général I
Dossier général III
Dossier général III
Dossier général IV
Dossier général IV
Dossier général V
Dossier général V
Inventaire et liste des citernes
Inventaire et liste des citernes
Route cantonale 26 : correction de carrefour à l'entrée du village (côté Vich)
Route cantonale 26 : correction de carrefour à l'entrée du village (côté Vich)
Monuments historiques – Recensement architectural
Monuments historiques – Recensement architectural
Recensement architectural
Recensement architectural
Routes – Voirie
Routes – Voirie
Routes cantonales
Routes cantonales
Dossier général I
Dossier général I
Dossier général II
Dossier général II
Etude du réseau deux roues engagée par les Communes de Begnins, Gland, Prangins et Vich
Etude du réseau deux roues engagée par les Communes de Begnins, Gland, Prangins et Vich
Aménagement d'un trottoir à la Route de Burtigny (route cantonale 26)
Aménagement d'un trottoir à la Route de Burtigny (route cantonale 26)
Réfection de la route de Saint-Cergue et travaux d'assainissement dans le secteur du Sidan
Réfection de la route de Saint-Cergue et travaux d'assainissement dans le secteur du Sidan
Aménagement d'un trottoir à la Route de Burtigny (route cantonale 26)
Aménagement d'un trottoir à la Route de Burtigny (route cantonale 26)
Projet de construction d'un route dite "Des Montagnards"
Projet de construction d'un route dite "Des Montagnards"
Route de Saint-Cergue RC 32c : aménagement d'un trottoirà la Scierie
Route de Saint-Cergue RC 32c : aménagement d'un trottoirà la Scierie
Route de Saint-Cergue RC 32b : aménagement d'un trottoir
Route de Saint-Cergue RC 32b : aménagement d'un trottoir
Route de Saint-Cergue RC 32b-Route de Gland RC 26b-Route de Burtigny RC 26d : aménagements routiers et modération du trafic
Route de Saint-Cergue RC 32b-Route de Gland RC 26b-Route de Burtigny RC 26d : aménagements routiers et modération du trafic
Aménagements routiers et remplacement d'une conduite d'eau sous-pression à la Route de Burtigny
Aménagements routiers et remplacement d'une conduite d'eau sous-pression à la Route de Burtigny
Dossier général
Dossier général
Plans
Plans
Réfection des rues du village
Réfection des rues du village
Routes communales
Routes communales
Elargissement du Chemin du Sidan
Elargissement du Chemin du Sidan
Elargissement et réfection du Chemin des Baules (partie nord)
Elargissement et réfection du Chemin des Baules (partie nord)
Réfection du Chemin du Pauffet et travaux d'assainissement
Réfection du Chemin du Pauffet et travaux d'assainissement
Compte routier
Compte routier
Dossier général I
Dossier général I
Dossier général II
Dossier général II
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