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Notices descriptivesCollège, école primaire
Collège, école primaire
Colombarium
Colombarium
Commauté de Luins. Réponse de la Commune de Luins au mémoire de la Commuanuté de Burtigny au sujet de l'entretien d'un chemin
Commauté de Luins. Réponse de la Commune de Luins au mémoire de la Commuanuté de Burtigny au sujet de l'entretien d'un chemin
Commerces temporaires / Ambulants / Itinérants (a-z)
Commerces temporaires / Ambulants / Itinérants (a-z)
Commerces, poids et mesures
Commerces, poids et mesures
Commission de gestion
Commission de gestion
Commission de gestion. Observations sur les comptes communaux 1832, 1834, 1883
Commission de gestion. Observations sur les comptes communaux 1832, 1834, 1883
Commission de salubrité
Commission de salubrité
Commission scolaire : conflit entre H. Hartmann, enseignante et des parents d'élèves
Commission scolaire : conflit entre H. Hartmann, enseignante et des parents d'élèves
Commission scolaire. Correspondance, demandes d'indemnités pour frais de transport et de pension
Commission scolaire. Correspondance, demandes d'indemnités pour frais de transport et de pension
Commission scolaire et Conseil exécutif du groupement des communes de Bassins, Begnins, Burtigny, Marchissy, Le Vaud
Commission scolaire et Conseil exécutif du groupement des communes de Bassins, Begnins, Burtigny, Marchissy, Le Vaud
Commissions
Commissions
Communauté catholique de Begnins
Communauté catholique de Begnins
Complément d'emprunt à la Banque Cantonale vaudoise concernant l'immeuble Badan, parcelle 617
Complément d'emprunt à la Banque Cantonale vaudoise concernant l'immeuble Badan, parcelle 617
Comptabilité générale – Caisse – Contentieux
Comptabilité générale – Caisse – Contentieux
Compte routier
Compte routier
Comptes
Comptes
Comptes
Comptes
Comptes
Comptes
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux isolés (1812, 1820, 1822, 1827, 1833, 1867)
Comptes communaux isolés (1812, 1820, 1822, 1827, 1833, 1867)
Comptes de chèques postaux
Comptes de chèques postaux
Concession cantonale pour le captage des sources de "La Combe"
Concession cantonale pour le captage des sources de "La Combe"
Concessions d'eau
Concessions d'eau
Concours d'architecture
Concours d'architecture
Concours d'architecture
Concours d'architecture
Concours d'architecture
Concours d'architecture
Concours d'architecture
Concours d'architecture
Concours d'architecture et construction
Concours d'architecture et construction
Conseil communal
Conseil communal
Conseil Communal
Conseil Communal
Conseil exécutif
Conseil exécutif
Conseil exécutif
Conseil exécutif
Conseil exécutif
Conseil exécutif
Conseil exécutif du Groupement scolaire des communes de Bassins, Begnins, Marchissy et Le Vaud
Conseil exécutif du Groupement scolaire des communes de Bassins, Begnins, Marchissy et Le Vaud
Conseil régional du district de Nyon : plan directeur régional du district de Nyon (PDRN)
Conseil régional du district de Nyon : plan directeur régional du district de Nyon (PDRN)
Constat-état des lieux photographiques
Constat-état des lieux photographiques
Construction
Construction
Construction 1985 - 1997
Construction 1985 - 1997
Construction de canalisations de concentration, d'adduction d'eau et réfection de la chaussée à la Route du Martheray
Construction de canalisations de concentration, d'adduction d'eau et réfection de la chaussée à la Route du Martheray
Construction de canalisations, collecteurs, drainage et chemins au lieu-dit "Au Pré de Vaux"
Construction de canalisations, collecteurs, drainage et chemins au lieu-dit "Au Pré de Vaux"
Construction de collecteurs de concentration : ouvrages subventionnés par l'Etat de Vaud
Construction de collecteurs de concentration : ouvrages subventionnés par l'Etat de Vaud
Construction de collecteurs d'eaux usées au lieu-dit "En Baules"
Construction de collecteurs d'eaux usées au lieu-dit "En Baules"
Construction de collecteurs d'eaux usées et claires à la Route de Burtigny, Chemin de la Colette, Route de Saint-Cergue
Construction de collecteurs d'eaux usées et claires à la Route de Burtigny, Chemin de la Colette, Route de Saint-Cergue
Construction de collecteurs d'eaux usées et claires aux lieux-dits "Champ David", "Le Désert", "La Loye", "Cottens"
Construction de collecteurs d'eaux usées et claires aux lieux-dits "Champ David", "Le Désert", "La Loye", "Cottens"
Construction de collecteurs d'eaux usées et claires dans le secteur "Cottens-Le Nant"
Construction de collecteurs d'eaux usées et claires dans le secteur "Cottens-Le Nant"
Construction de collecteurs d'eaux usées et d'eaux claires aux lieux-dits "Le Désert-Cottens"
Construction de collecteurs d'eaux usées et d'eaux claires aux lieux-dits "Le Désert-Cottens"
Construction des collecteurs de concentration aux lieux-dits "Village-Ecrots", "Moulin du Creux", "Chemin des Sports"
Construction des collecteurs de concentration aux lieux-dits "Village-Ecrots", "Moulin du Creux", "Chemin des Sports"
Construction du chemin de Combe-Valière. Plan d'abornement, tableau des indemnités représentatives de la valeur des immeubles expropriés par la Commune de Begnins
Construction du chemin de Combe-Valière. Plan d'abornement, tableau des indemnités représentatives de la valeur des immeubles expropriés par la Commune de Begnins
Construction d'un abri de protection civile de 728 places protégées aux lieux-dits "La Colombière" et "Le Belvédère"
Construction d'un abri de protection civile de 728 places protégées aux lieux-dits "La Colombière" et "Le Belvédère"
Construction d'un abri de protection civile de 729 places protégées au lieu-dit "La Colombière"
Construction d'un abri de protection civile de 729 places protégées au lieu-dit "La Colombière"
Construction d'un collecteur de concentration au lieu-dit "Persières"
Construction d'un collecteur de concentration au lieu-dit "Persières"
Construction d'un collecteur de concentration aux lieux-dits "La Cézille-Le Ravin-La Scierie"
Construction d'un collecteur de concentration aux lieux-dits "La Cézille-Le Ravin-La Scierie"
Construction d'un collecteur de concentration d'eaux usées (tronçon 2-3 A)
Construction d'un collecteur de concentration d'eaux usées (tronçon 2-3 A)
Construction d'un égout au lieu-dit "En Fleuri". Plan
Construction d'un égout au lieu-dit "En Fleuri". Plan
Construction d'un réservoir d'eau potable de 4000 m3 au lieu-dit "Les Ecravettes", territoire de la Commune de Begnins
Construction d'un réservoir d'eau potable de 4000 m3 au lieu-dit "Les Ecravettes", territoire de la Commune de Begnins
Construction d'une buvette
Construction d'une buvette
Construction d'une canalisation pour l'évacuation des eaux de surface aux lieux-dits "A Cottens" et "Sous Begnins"
Construction d'une canalisation pour l'évacuation des eaux de surface aux lieux-dits "A Cottens" et "Sous Begnins"
Construction d'une conduite d'adduction d'eau et de défense incendie aux lieux-dits "Mont Sofflet-Combe Vallière"
Construction d'une conduite d'adduction d'eau et de défense incendie aux lieux-dits "Mont Sofflet-Combe Vallière"
Construction d'une conduite d'eau et de défense incendie au lieu-dit "Combe Vallière"
Construction d'une conduite d'eau et de défense incendie au lieu-dit "Combe Vallière"
Construction d'une conduite d'eau et de défense incendie au lieu-dit "En Baules"
Construction d'une conduite d'eau et de défense incendie au lieu-dit "En Baules"
Construction d'une conduite d'eau et de défense incendie au lieu-dit "En Ecrots"
Construction d'une conduite d'eau et de défense incendie au lieu-dit "En Ecrots"
Construction d'une conduite d'eau et de défense incendie au lieu-dit "En Fleuri"
Construction d'une conduite d'eau et de défense incendie au lieu-dit "En Fleuri"
Construction d'une conduite d'eau et de défense incendie aux lieux-dits "Loye" et "Pauffet"
Construction d'une conduite d'eau et de défense incendie aux lieux-dits "Loye" et "Pauffet"
Construction d'une salle d'économie familiale
Construction d'une salle d'économie familiale
Construction d'une station d'épuration des eaux usées (STEP) "Epureau" sur le territoire de la Commune de Gland au lieu-dit "Sous la Lignière"
Construction d'une station d'épuration des eaux usées (STEP) "Epureau" sur le territoire de la Commune de Gland au lieu-dit "Sous la Lignière"
Constructions
Constructions
Constructions. Demandes pour l'obtention d'une autorisation de mise en chantier
Constructions. Demandes pour l'obtention d'une autorisation de mise en chantier
Constructions, enquêtes
Constructions, enquêtes
Contrats
Contrats
Contrôle des canalisations par caméra
Contrôle des canalisations par caméra
Contrôle des citernes
Contrôle des citernes
Contrôle des habitants
Contrôle des habitants
Contrôle des habitants
Contrôle des habitants
Contrôle des habitants et Bureau des étrangers
Contrôle des habitants et Bureau des étrangers
Contrôle des habitats, Bureau des étrangers
Contrôle des habitats, Bureau des étrangers
Contrôle des vaccinations antidiphtériques
Contrôle des vaccinations antidiphtériques
Contrôle des vaccinations antivarioliques
Contrôle des vaccinations antivarioliques
Conventions
Conventions
Coopérative d'habitation
Coopérative d'habitation
Corps des sapeurs pompiers
Corps des sapeurs pompiers
Correction du chemin du Mont tendant à la Montagne des Begnines
Correction du chemin du Mont tendant à la Montagne des Begnines
Correspondance
Correspondance
Correspondance
Correspondance
Correspondance
Correspondance
Correspondance
Correspondance
Correspondance
Correspondance
Correspondance
Correspondance
Correspondance
Correspondance
Correspondance alphabétique
Correspondance alphabétique
Correspondance du boursier communal
Correspondance du boursier communal
Correspondance du boursier communal
Correspondance du boursier communal
Correspondance du boursier communal
Correspondance du boursier communal
Correspondance du Conseil Général
Correspondance du Conseil Général
Correspondance et décomptes
Correspondance et décomptes
Correspondance et procès-verbaux
Correspondance et procès-verbaux
Correspondance et procès-verbaux de chantier
Correspondance et procès-verbaux de chantier
Correspondance et procès-verbaux de chantier
Correspondance et procès-verbaux de chantier
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