archivescommunales.ch

Commission de gestion. Observations sur les comptes communaux 1832, 1834, 1883

Emprunt hypothécaires de 65000 frs.-, obligation de 500 frs.- coupons d'intérêts de 12.50 frs.-, Banque Gonet et Co à Nyon

Complément d'emprunt à la Banque Cantonale vaudoise concernant l'immeuble Badan, parcelle 617

Obligations simples de 45'0000 et 15'0000 frs.-

Assurance bâtiment et incendie

Limites territoriales, bornages, délimitations, correction et construction de routes et chemins

Registre servant de minute pour les distributions faites en 1799 par les copropriétaires des biens communs de Begnins aux individus de leur corps à titre d'élargissement. Ledit registre servant aussi de minute pour les comptes de liquidations et les actes soit cédules qui sont la suite de cette distribution et élargissement

Registre servant de minute pour les distributions faites en 1799 par les copropriétaires des biens communs de Begnins aux individus de leur corps à titre d'élargissement. Ledit registre servant aussi de minute pour les comptes de liquidations et les actes soit cédules qui sont la suite de cette distribution et élargissement

Plan géométrique de la Commune de Begnins levé par E. Pelichet, géomètre officiel

Travaux publics et routes

Routes, ponts et chaussées. Projets divers.

Route tendant de Begnins à Vich. Plan

Routes communales

Réfection du Chemin de Biscou, Baule-Dessous

Cours d'eau : entretien des endiguements

Construction d'une conduite d'eau et de défense incendie au lieu-dit "En Ecrots"

Construction d'une conduite d'adduction d'eau et de défense incendie aux lieux-dits "Mont Sofflet-Combe Vallière"

Egouts, collecteurs, eaux-claires et usées

Construction de collecteurs de concentration : ouvrages subventionnés par l'Etat de Vaud

Construction d'un collecteur de concentration au lieu-dit "Persières"

Construction de canalisations de concentration, d'adduction d'eau et réfection de la chaussée à la Route du Martheray

Déchêts

Décharge, ordures ménagères. Correspondance

Création d'une décharge publique au lieu-dit "En Peuyé". Rapport technique, plans (enquête publique du 17.12.1974 au 23.01.1975)

Ecole primaire au Cident : transformation d'un bâtiment pour écoles primaires

Ecole primaire : statistiques des élèves

Ecole primaire au Cident : achat de mobilier

Ecole primaire au Cident : installation d'une horloge dans la cour

Logis de l’Ours, Ecu Vaudois

Ecu Vaudois : construction d'une remise et d'une écurie, rénovations

Ecu Vaudois

Ecu Vaudois : rénovation des chambres du premier étage, installation du chauffage central, pose de lavabos

Temple et cure

Temple, cloches et horloge

Temple

Temple : recherches et fouilles archéologiques

Ecole ménagère

Ancienne maison de ville : acquisition par la Commune (1694), construction d'une salle pour les archives (1781 ca), réparations (1816), façades (1908 ca)

Bâtiment de la Bourse des pauvres

Poids public : construction

Biens communaux : taxe incendie et taxe vénale

Bâtiment pour la Poste et appartement de la Gendarmerie : transformation

Passerelle sur la Serine pour un passage d'accès à la ciblerie du stand de tir : construction

Salle communale : projet de construction sur le terrain de Fleury : programme et règlement du concours

Centre communal de Fleuri : aménagement de la place sud

Règlement sur le plan d'extension et la police des constructions, résumé du processus de mise à l'enquête

Forêt communale de la Combe : révision de 1932

Plan de révision et d'aménagement des forêts communales

Lois et règlements

Instructions au sujet de la contribution pour servir en cas de guerre

Règlement pour la ville de Rolle et les Communautés de Mont[sur-Rolle], Gilly, Bugnaux, Perroy, Bougy[-Villars], Tartegnin, Bursinel, Dullit, Vinzel, Begnin[s], Luins et Allaman au sujet des vins des petits vignobles que l'on voudrait faire passer et vendre pour vins de la Coste

Règlement pour la ville de Rolle et les Communautés de Mont[sur-Rolle], Gilly, Bugnaux, Perroy, Bougy[-Villars], Tartegnin, Bursinel, Dullit, Vinzel, Begnin[s], Luins et Allaman au sujet des vins des petits vignobles que l'on voudrait faire passer et vendre pour vins de la Coste

Famille Keller. Citation à comparaître devant la Justice de Prangins au sujet du paiement de la bourgeoisie de Cristian Keller

Affiner les résultats par :

Niveau de description

Affichage de 1377 résultats

Journal comptable

Journal comptable

Rentier, obligations, cédules

Commission de gestion. Observations sur les comptes communaux 1832, 1834, 1883

Livre de caisse

Emprunt hypothécaires de 65000 frs.-, obligation de 500 frs.- coupons d'intérêts de 12.50 frs.-, Banque Gonet et Co à Nyon

Affaires bancaires

Complément d'emprunt à la Banque Cantonale vaudoise concernant l'immeuble Badan, parcelle 617

Obligations simples de 45'0000 et 15'0000 frs.-

Impôt communal

Impôts

Assurance bâtiment et incendie

Assurance chômage obligatoire

Assurance chômage obligatoire

Assurance chômage obligatoire

Office communal du travail

Limites territoriales, bornages, délimitations, correction et construction de routes et chemins

Plan géométrique de la Commune de Begnins levé par E. Pelichet, géomètre officiel

Travaux publics et routes

Routes, ponts et chaussées. Projets divers.

Route tendant de Begnins à Vich. Plan

Routes communales

Réfection du Chemin de Biscou, Baule-Dessous

Cours d'eau : entretien des endiguements

Construction d'une conduite d'eau et de défense incendie au lieu-dit "En Ecrots"

Construction d'une conduite d'adduction d'eau et de défense incendie aux lieux-dits "Mont Sofflet-Combe Vallière"

Egouts, collecteurs, eaux-claires et usées

Construction de collecteurs de concentration : ouvrages subventionnés par l'Etat de Vaud

Construction d'un collecteur de concentration au lieu-dit "Persières"

Construction de canalisations de concentration, d'adduction d'eau et réfection de la chaussée à la Route du Martheray

Déchêts

Décharge, ordures ménagères. Correspondance

Création d'une décharge publique au lieu-dit "En Peuyé". Rapport technique, plans (enquête publique du 17.12.1974 au 23.01.1975)

Ecole primaire au Cident : transformation d'un bâtiment pour écoles primaires

Ecole primaire : statistiques des élèves

Ecole primaire au Cident : achat de mobilier

Ecole primaire au Cident : installation d'une horloge dans la cour

Logis de l’Ours, Ecu Vaudois

Ecu Vaudois : construction d'une remise et d'une écurie, rénovations

Ecu Vaudois

Ecu Vaudois : rénovation des chambres du premier étage, installation du chauffage central, pose de lavabos

Temple et cure

Temple, cloches et horloge

Temple

Temple : recherches et fouilles archéologiques

Ecole ménagère

Ancienne maison de ville : acquisition par la Commune (1694), construction d'une salle pour les archives (1781 ca), réparations (1816), façades (1908 ca)

Bâtiment de la Bourse des pauvres

Poids public : construction

Biens communaux : taxe incendie et taxe vénale

Bâtiment pour la Poste et appartement de la Gendarmerie : transformation

Passerelle sur la Serine pour un passage d'accès à la ciblerie du stand de tir : construction

Salle communale : projet de construction sur le terrain de Fleury : programme et règlement du concours

Centre communal de Fleuri : aménagement de la place sud

Règlement sur le plan d'extension et la police des constructions, résumé du processus de mise à l'enquête

Forêt communale de la Combe : révision de 1932

Plan de révision et d'aménagement des forêts communales

Lois et règlements

Instructions au sujet de la contribution pour servir en cas de guerre

Règlement pour la ville de Rolle et les Communautés de Mont[sur-Rolle], Gilly, Bugnaux, Perroy, Bougy[-Villars], Tartegnin, Bursinel, Dullit, Vinzel, Begnin[s], Luins et Allaman au sujet des vins des petits vignobles que l'on voudrait faire passer et vendre pour vins de la Coste

Règlement pour l'exécution des corvées dans la Commune de Begnins

Règlement pour l'assistance des pauvres

Règlement du Conseil communal

Règlement d'organisation du Service du feu

Cahier des charges pour le concierge de l'église paroissiale

Règlement du Conseil communal

Règlement sur les procédés de réclame

Règlement communal sur le Service de défense contre l'incendie

Militaire, police, police du feu, sapeurs-pompiers

Liste des chevaux à fournir en cas de mobilisation

Défense aérienne : préparatifs en temps de paix et conduite à suivre en cas de danger aérien

Ouvrage militaire au lieu-dit "En Grand Fer"

Police sanitaire, service de santé

Achat d'une moto-pompe

Registre de la Commission d'inspection des Ecoles de Begnins

Cercle Ménager de Begnins. Procès-verbaux du Comité

Paroisse