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Notices descriptivesRèglement établi par la Cour bailliviale de Nyon le 14 février 1726 au sujet de la reddition des comptes
Règlement établi par la Cour bailliviale de Nyon le 14 février 1726 au sujet de la reddition des comptes
Règlement sur les vins
Règlement sur les vins
Règlement communal pour le déblaiement des neiges
Règlement communal pour le déblaiement des neiges
Règlement pour les concessions d'eau
Règlement pour les concessions d'eau
Règlement pour les concessions d'eau
Règlement pour les concessions d'eau
Règlement pour l'employé communal
Règlement pour l'employé communal
Règlement du Service du feu
Règlement du Service du feu
Règlement pour le service communal de distribution d'eau
Règlement pour le service communal de distribution d'eau
Affiches, placards
Affiches, placards
Règlement sur l'installation des seigneurs baillis
Règlement sur l'installation des seigneurs baillis
Règlement sur le pâturage des chèvres
Règlement sur le pâturage des chèvres
Circulaires, lois
Circulaires, lois
Projet de règlement nouveau pour la distribution des bénéfices et des charges de la Commune
Projet de règlement nouveau pour la distribution des bénéfices et des charges de la Commune
Règlement sur l'administration forestière et la jouissance des bénéfices communaux de Begnins et règlement pour la jouissance des bénéfices communaux et d'aménagement des forêts dans la Commune de Gimel
Règlement sur l'administration forestière et la jouissance des bénéfices communaux de Begnins et règlement pour la jouissance des bénéfices communaux et d'aménagement des forêts dans la Commune de Gimel
Règlement pour les concessions d'eau
Règlement pour les concessions d'eau
Règlement d'organisation du Service du feu
Règlement d'organisation du Service du feu
Syndicat d'améliorations foncières d'Essert-Pittet. Règlement relatif à l'usage et entretien des travaux d'améliorations foncières
Syndicat d'améliorations foncières d'Essert-Pittet. Règlement relatif à l'usage et entretien des travaux d'améliorations foncières
Règlement de police
Règlement de police
Règlement communal sur les égouts
Règlement communal sur les égouts
Règlement du plan des zones, règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions
Règlement du plan des zones, règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions
Règlement du Conseil communal
Règlement du Conseil communal
Militaire, police, police du feu, sapeurs-pompiers
Militaire, police, police du feu, sapeurs-pompiers
Militaire
Militaire
Liste des chevaux à fournir en cas de mobilisation
Liste des chevaux à fournir en cas de mobilisation
Défense aérienne : préparatifs en temps de paix et conduite à suivre en cas de danger aérien
Défense aérienne : préparatifs en temps de paix et conduite à suivre en cas de danger aérien
Ouvrage militaire au lieu-dit "En Grand Fer"
Ouvrage militaire au lieu-dit "En Grand Fer"
Baraque matériel Comeire (baraque Durisol K)
Baraque matériel Comeire (baraque Durisol K)
Affaires militaires
Affaires militaires
Sirène d'alarme : installation
Sirène d'alarme : installation
Police sanitaire, service de santé
Police sanitaire, service de santé
Poste de gendarmerie. Inventaire du matériel et du mobilier (1860), loyer (1951)
Poste de gendarmerie. Inventaire du matériel et du mobilier (1860), loyer (1951)
Police
Police
Police et Gendarmerie
Police et Gendarmerie
Installation d'un distributeur à chewing-gum devant l'épicerie
Installation d'un distributeur à chewing-gum devant l'épicerie
Registre des plaintes intitulé "Livre à l'usage de la Campagne de Menthon, 1825" (essentiellement des rapports de délits forestiers).
Registre des plaintes intitulé "Livre à l'usage de la Campagne de Menthon, 1825" (essentiellement des rapports de délits forestiers).
Police du commerce, visas
Police du commerce, visas
Police du feu : fourniture d'une seringue à incendie
Police du feu : fourniture d'une seringue à incendie
Service du feu
Service du feu
Défense incendie des maisons foraines : construction de réservoirs
Défense incendie des maisons foraines : construction de réservoirs
Achat d'une moto-pompe
Achat d'une moto-pompe
Police du feu : fourniture d'une pompe à feu
Police du feu : fourniture d'une pompe à feu
Installations électriques : contrôles, autorisations
Installations électriques : contrôles, autorisations
Achat d'une moto-pompe
Achat d'une moto-pompe
Instruction publique, paroisse
Instruction publique, paroisse
Ecoles et instruction publique
Ecoles et instruction publique
Commission scolaire. Correspondance, demandes d'indemnités pour frais de transport et de pension
Commission scolaire. Correspondance, demandes d'indemnités pour frais de transport et de pension
Groupement scolaire primaire supérieur, Ecole Ménagère
Groupement scolaire primaire supérieur, Ecole Ménagère
Ecole Ménagère
Ecole Ménagère
Commission scolaire : conflit entre H. Hartmann, enseignante et des parents d'élèves
Commission scolaire : conflit entre H. Hartmann, enseignante et des parents d'élèves
Service d'aide familiale du Cercle de Begnins
Service d'aide familiale du Cercle de Begnins
Registre de la Commission d'inspection des Ecoles de Begnins
Registre de la Commission d'inspection des Ecoles de Begnins
Cercle Ménager de Begnins. Procès-verbaux du Comité
Cercle Ménager de Begnins. Procès-verbaux du Comité
Biens culturels : enquête, inventaire des monuments et antiquités
Biens culturels : enquête, inventaire des monuments et antiquités
Ecole primaire supérieure
Ecole primaire supérieure
Clinique dentaire du district de Nyon
Clinique dentaire du district de Nyon
Instruction publique et Paroisse
Instruction publique et Paroisse
Paroisse
Paroisse
Paroisse. Correspondance sur la sonnerie des cloches
Paroisse. Correspondance sur la sonnerie des cloches
Vie civique (Elections, votations)
Vie civique (Elections, votations)
Registre civique
Registre civique
Registre civique
Registre civique
Registre civique et tableau général des imposés de la Commune
Registre civique et tableau général des imposés de la Commune
Assemblée électorale
Assemblée électorale
Election au Conseil national : résultats
Election au Conseil national : résultats
Registre civique
Registre civique
Registre civique
Registre civique
Election au Grand Conseil
Election au Grand Conseil
Registre civique
Registre civique
Election du Conseil communal et des suppléants. Liste des candidats et des résultats, correspondance, carte civique
Election du Conseil communal et des suppléants. Liste des candidats et des résultats, correspondance, carte civique
Statistiques
Statistiques
Population
Population
Papiers de familles
Papiers de familles
Personnel communal
Personnel communal
Contrôle des habitats, Bureau des étrangers
Contrôle des habitats, Bureau des étrangers
Personnel communal
Personnel communal
Personnel communal : Caisse intercommunale de pension (CIP)
Personnel communal : Caisse intercommunale de pension (CIP)
Famille Adorne
Famille Adorne
Famille Ardin. Procédure entre la Commune de Begnins et celle de Burtigny au sujet du pâturage de la Clavellière
Famille Ardin. Procédure entre la Commune de Begnins et celle de Burtigny au sujet du pâturage de la Clavellière
Famille Bassonpierre
Famille Bassonpierre
Famille Blanc. Copie d'échange
Famille Blanc. Copie d'échange
Famille Duret. Taxe de dépends adjugés à Jean François Pauthex comme tuteur de Jean Marc Duret
Famille Duret. Taxe de dépends adjugés à Jean François Pauthex comme tuteur de Jean Marc Duret
Famille Gander. Acte de mœurs en faveur de Frédérich Gander
Famille Gander. Acte de mœurs en faveur de Frédérich Gander
Famille Gerbollet. Affranchissement pour Jean Michel Gerbollet de Begnins
Famille Gerbollet. Affranchissement pour Jean Michel Gerbollet de Begnins
Famille Girod. Plainte de Pierre Humbert Girod contre Salomon Charbonnier au sujet d'une dispute
Famille Girod. Plainte de Pierre Humbert Girod contre Salomon Charbonnier au sujet d'une dispute
Commauté de Luins. Réponse de la Commune de Luins au mémoire de la Commuanuté de Burtigny au sujet de l'entretien d'un chemin
Commauté de Luins. Réponse de la Commune de Luins au mémoire de la Commuanuté de Burtigny au sujet de l'entretien d'un chemin
Famille Reviol
Famille Reviol
Familles Sallaz
Familles Sallaz
Registre des étrangers
Registre des étrangers
Recensement de la population
Recensement de la population
Contrôle des vaccinations antivarioliques
Contrôle des vaccinations antivarioliques
Contrôle des habitants
Contrôle des habitants
Autorisations de séjour
Autorisations de séjour
Personnel communal : Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accident (CNA)
Personnel communal : Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accident (CNA)
Personnel communal : engagement
Personnel communal : engagement
Famille André
Famille André
Famille Bard. Procédure au sujet d'un droit de clôture
Famille Bard. Procédure au sujet d'un droit de clôture
Famille Pautex
Famille Pautex
Famille Dappaz
Famille Dappaz
Famille Fardet. Affranchissement contre Jean Fardet de Begnins
Famille Fardet. Affranchissement contre Jean Fardet de Begnins
Famille Gueyer ou Gayer (?).
Famille Gueyer ou Gayer (?).
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