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Achats et échanges de parcelles
Achats et échanges de parcelles
Conseil communal
Conseil communal
Parcelles communales - Locations, amodiations, cadastre, etc.
Parcelles communales - Locations, amodiations, cadastre, etc.
Police des constructions
Police des constructions
J 1110 à J 1140
J 1110 à J 1140
Pièces annexes - préavis, rapports (2002-2007)
Pièces annexes - préavis, rapports (2002-2007)
Bureau électoral - Votations - Elections
Bureau électoral - Votations - Elections
Pièces annexes - préavis, rapports (2000-2001)
Pièces annexes - préavis, rapports (2000-2001)
Finances (1893-1955)
Finances (1893-1955)
Direction (1900-1940)
Direction (1900-1940)
Actes perpétuels - Conventions - Baux - Contrats (originaux)
Actes perpétuels - Conventions - Baux - Contrats (originaux)
Collecteurs et conduites
Collecteurs et conduites
Stations d'épuration - STEP
Stations d'épuration - STEP
Généralités
Généralités
Autres formations
Autres formations
Paroisse protestante de Prilly-Jouxtens
Paroisse protestante de Prilly-Jouxtens
Paroisse catholique du Bon Pasteur
Paroisse catholique du Bon Pasteur
Manifestations locales
Manifestations locales
Règlements communaux (1950-1991)
Règlements communaux (1950-1991)
Protection de l'environnement
Protection de l'environnement
Plans d'aménagement cantonaux
Plans d'aménagement cantonaux
Relations extérieures
Relations extérieures
Documents antérieurs à 1900
Documents antérieurs à 1900
Extraits de procès-verbaux du Conseil général
Extraits de procès-verbaux du Conseil général
Pièces annexes - préavis, rapports (1990-1991)
Pièces annexes - préavis, rapports (1990-1991)
Litiges
Litiges
Commission intercommunale d'urbanisme de la région lausannoise (CIURL)
Commission intercommunale d'urbanisme de la région lausannoise (CIURL)
Cahiers des charges
Cahiers des charges
Routes nationales
Routes nationales
Généralités - Réglementation
Généralités - Réglementation
Propriétés
Propriétés
Naturalisations
Naturalisations
Promotion de la commune
Promotion de la commune
Dossiers du personnel
Dossiers du personnel
Assurances personnes
Assurances personnes
Traitement du personnel et primes annuelles
Traitement du personnel et primes annuelles
Correspondance reçue/expédiée par la Municipalité
Correspondance reçue/expédiée par la Municipalité
Registre civique
Registre civique
Contrôle des autorités (Préfecture)
Contrôle des autorités (Préfecture)
Municipalité
Municipalité
Parascolaire
Parascolaire
Sorties
Sorties
Associations scolaires intercommunales - Groupements scolaires
Associations scolaires intercommunales - Groupements scolaires
Transports scolaires
Transports scolaires
Écoles secondaires et professionnelles
Écoles secondaires et professionnelles
Correspondance générale
Correspondance générale
École enfantine et primaire de Jouxtens-Mézery
École enfantine et primaire de Jouxtens-Mézery
Commission scolaire de Jouxtens-Mézery
Commission scolaire de Jouxtens-Mézery
Généralités - Réglementation
Généralités - Réglementation
Aménagements et entretien de routes cantonales et traversées de localités
Aménagements et entretien de routes cantonales et traversées de localités
Aménagements et entretien de routes communales et chemins
Aménagements et entretien de routes communales et chemins
Plaques de rues - Numérotation d'immeubles
Plaques de rues - Numérotation d'immeubles
Installations privées
Installations privées
Décharges contrôlées
Décharges contrôlées
Archéologie
Archéologie
Plans d'aménagement communaux
Plans d'aménagement communaux
Salle de gymnastique
Salle de gymnastique
Terrain de sport
Terrain de sport
Court de tennis
Court de tennis
Généralités
Généralités
Associations et sociétés locales (A-Z)
Associations et sociétés locales (A-Z)
Statistiques, recensements
Statistiques, recensements
Correspondance
Correspondance
Taxe de séjour
Taxe de séjour
Associations régionales
Associations régionales
Registres de classes
Registres de classes
Commission scolaire
Commission scolaire
Direction des écoles
Direction des écoles
Police du commerce
Police du commerce
Journal
Journal
Pièces annexes - préavis, rapports (1996-1997)
Pièces annexes - préavis, rapports (1996-1997)
Pièces annexes - préavis, rapports (1994-1995)
Pièces annexes - préavis, rapports (1994-1995)
Pièces annexes - préavis, rapports (1992-1993)
Pièces annexes - préavis, rapports (1992-1993)
Votations, élections
Votations, élections