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J 1110 à J 1140
J 1110 à J 1140
Généralités
Généralités
Pièces annexes - préavis, rapports (2002-2007)
Pièces annexes - préavis, rapports (2002-2007)
Protection de l'environnement
Protection de l'environnement
Plans d'aménagement cantonaux
Plans d'aménagement cantonaux
Paroisse catholique du Bon Pasteur
Paroisse catholique du Bon Pasteur
Collecteurs et conduites
Collecteurs et conduites
Stations d'épuration - STEP
Stations d'épuration - STEP
Police des constructions
Police des constructions
Généralités - Réglementation
Généralités - Réglementation
Manifestations locales
Manifestations locales
Paroisse protestante de Prilly-Jouxtens
Paroisse protestante de Prilly-Jouxtens
Propriétés
Propriétés
Autres formations
Autres formations
Relations extérieures
Relations extérieures
Aménagements et entretien de routes communales et chemins
Aménagements et entretien de routes communales et chemins
Pièces annexes - préavis, rapports (2000-2001)
Pièces annexes - préavis, rapports (2000-2001)
Direction des écoles
Direction des écoles
Dossiers du personnel
Dossiers du personnel
Commission scolaire
Commission scolaire
Correspondance reçue/expédiée par la Municipalité
Correspondance reçue/expédiée par la Municipalité
Contrôle des autorités (Préfecture)
Contrôle des autorités (Préfecture)
Bureau électoral - Votations - Elections
Bureau électoral - Votations - Elections
Conseil communal
Conseil communal
Municipalité
Municipalité
Registre civique
Registre civique
Routes nationales
Routes nationales
Aménagements et entretien de routes cantonales et traversées de localités
Aménagements et entretien de routes cantonales et traversées de localités
Associations régionales
Associations régionales
Associations et sociétés locales (A-Z)
Associations et sociétés locales (A-Z)
Salle de gymnastique
Salle de gymnastique
Pièces annexes - préavis, rapports (1996-1997)
Pièces annexes - préavis, rapports (1996-1997)
Naturalisations
Naturalisations
Achats et échanges de parcelles
Achats et échanges de parcelles
Statistiques, recensements
Statistiques, recensements
Pièces annexes - préavis, rapports (1994-1995)
Pièces annexes - préavis, rapports (1994-1995)
Correspondance
Correspondance
École enfantine et primaire de Jouxtens-Mézery
École enfantine et primaire de Jouxtens-Mézery
Taxe de séjour
Taxe de séjour
Généralités - Réglementation
Généralités - Réglementation
Commission scolaire de Jouxtens-Mézery
Commission scolaire de Jouxtens-Mézery
Transports scolaires
Transports scolaires
Plans d'aménagement communaux
Plans d'aménagement communaux
Parcelles communales - Locations, amodiations, cadastre, etc.
Parcelles communales - Locations, amodiations, cadastre, etc.
Pièces annexes - préavis, rapports (1992-1993)
Pièces annexes - préavis, rapports (1992-1993)
Écoles secondaires et professionnelles
Écoles secondaires et professionnelles
Terrain de sport
Terrain de sport
Traitement du personnel et primes annuelles
Traitement du personnel et primes annuelles
Décharges contrôlées
Décharges contrôlées
Règlements communaux (1950-1991)
Règlements communaux (1950-1991)
Pièces annexes - préavis, rapports (1990-1991)
Pièces annexes - préavis, rapports (1990-1991)
Plaques de rues - Numérotation d'immeubles
Plaques de rues - Numérotation d'immeubles
Assurances personnes
Assurances personnes
Sorties
Sorties
Parascolaire
Parascolaire
Correspondance générale
Correspondance générale
Généralités
Généralités
Extraits de procès-verbaux du Conseil général
Extraits de procès-verbaux du Conseil général
Commission intercommunale d'urbanisme de la région lausannoise (CIURL)
Commission intercommunale d'urbanisme de la région lausannoise (CIURL)
Associations scolaires intercommunales - Groupements scolaires
Associations scolaires intercommunales - Groupements scolaires
Litiges
Litiges
Installations privées
Installations privées
Court de tennis
Court de tennis
Registres de classes
Registres de classes
Promotion de la commune
Promotion de la commune
Archéologie
Archéologie
Journal
Journal
Police du commerce
Police du commerce
Cahiers des charges
Cahiers des charges
Finances (1893-1955)
Finances (1893-1955)
Votations, élections
Votations, élections
Direction (1900-1940)
Direction (1900-1940)
Documents antérieurs à 1900
Documents antérieurs à 1900
Actes perpétuels - Conventions - Baux - Contrats (originaux)
Actes perpétuels - Conventions - Baux - Contrats (originaux)