Acquis en faveur de la commune de Trélex, contre César-Elisée-François Bouffard 653 toises de pré
- CH 002112-3 A-1-E-E 69
- Pièce
- 1846
Fait partie de Archives communales de Trélex
Acquis
Acquis en faveur de la commune de Trélex, contre César-Elisée-François Bouffard 653 toises de pré
Fait partie de Archives communales de Trélex
Acquis
Fait partie de Archives communales de Trélex
Convention
Acquis en faveur de la commune de Trélex, contre François-Louis Chambordon, 2 parcelles de jardin
Fait partie de Archives communales de Trélex
Acquis
Fait partie de Archives communales de Trélex
Acquis
Fait partie de Archives communales de Trélex
Testament
Acquis en faveur de Jean-Marc Eberhardt, contre la commune de Trélex, 2 parcelles de pré et pâturage
Fait partie de Archives communales de Trélex
Acquis
Fait partie de Archives communales de Trélex
Acquis
Constitution d’une servitude de passage accordée par la commune de Trélex à Henri-Isaac Barbey
Fait partie de Archives communales de Trélex
Servitude
Fait partie de Archives communales de Trélex
Cession
Fait partie de Archives communales de Trélex
Cession
Fait partie de Archives communales de Trélex
Convention
Fait partie de Archives communales de Trélex
Acquis
Fait partie de Archives communales de Trélex
Concession
Délivrance d’un legs fait à la commune de Trélex par Louis-Jules Vanat, décédé sans postérité
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Acquis
Radiation de la servitude de passage en faveur de la commune
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Radiation
Reconnaissance d’un droit d’abreuvage sur la « Gouille » de la Givrine
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Servitudes relatives aux signaux de triangulation en différents endroits
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Servitudes
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Acquis
Échange entre la commune de Trélex et Jules-Louis-Samuel Galé (une place contre une parcelle de pré)
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Echange
Acquis en faveur de la commune de Trélex contre Samuel Treboux, une parcelle de pré sise à Arzier
Fait partie de Archives communales de Trélex
Acquis
Fait partie de Archives communales de Trélex
Acquis
Fait partie de Archives communales de Trélex
Servitude
Fait partie de Archives communales de Trélex
Convention
Fait partie de Archives communales de Trélex
Acquis
Fait partie de Archives communales de Trélex
Convention
Fait partie de Archives communales de Trélex
Convention
Fait partie de Archives communales de Trélex
Convention
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Bail
Fait partie de Archives communales de Trélex
Acquis
Fait partie de Archives communales de Trélex
Convention
Convention entre la commune de Trélex et Ernest Perrochon concernant le service téléphonique local
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Convention
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Acquis
Fait partie de Archives communales de Trélex
Bail
Fait partie de Archives communales de Trélex
Convention
Fait partie de Archives communales de Trélex
Acquis
Fait partie de Archives communales de Trélex
Acquis
Vente du domaine de La Conriéry à Louis Guiger, baron de Prangins
Fait partie de Archives communales de Trélex
Contentieux. Affaires judiciaires
Fait partie de Archives communales de Trélex
Fait partie de Archives communales de Trélex
Conventions, baux à terme, cahiers des charges des employés communaux
Titres relatifs au domaine de La Conriéry
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Titres
Fait partie de Archives communales de Trélex
Acquis
Fait partie de Archives communales de Trélex
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Sentence
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Transaction
Litige entre la commune de Trélex et celle de Grens à propos d’un droit de pâturage
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Arrêt
Procès entre Trélex et Gingins au sujet d’un droit de pâturage
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Procédure entre la commune de Trélex et celle de Givrins au sujet d’un droit de pâturage
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Procédure
Procédure entre la commune de Trélex et noble Nicod de Nyon au sujet d’un droit de pâturage
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Procédure
Oppositions de la commune de Trélex à la passation à clos et à record du pré de l’Essert
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Procès entre Trélex et Saint-Cergue au sujet d’un droit de pâturage
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Fait partie de Archives communales de Trélex
Contestation entre Trélex et Gingins à propos d’un droit de pâturage
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Sentence
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Sentence
Fait partie de Archives communales de Trélex
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Fait partie de Archives communales de Trélex
Sentence
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Sentence
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Contestation entre les communes de Trélex et de Duillier au sujet d’un droit de pâturage
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Sentence
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Arrêt
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Sentence
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Litige entre la commune de Trélex et Jean-Louis Berlie de Gingins, au sujet d’un droit de bocherage
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Contestations entre les communes de Trélex et de Gingins au sujet d’un droit de pâturage
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Contestation entre Trélex et Givrins au sujet de leurs droits réciproques de pâturages
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Litige entre la commune de Trélex et le Seigneur de Duillier concernant un droit de pâturage
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Litige entre la commune de Trélex et celle de Nyon sur le refus de passation à clos et record.
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Procédure entre la commune de Trélex et celle de Grens au sujet d’un droit de pâturage
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Procédure
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Procès entre Trélex et Nyon au sujet de la passation à clos et à record de diverses parcelles
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Sentence
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Sentence
Fait partie de Archives communales de Trélex
Procédure
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Sentence
Litige entre les communes de Trélex et Nyon concernant l’ohmgueld
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Notification
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