- CH 001769-4 001769-4 (1)-(1)-11-05-d
- Dossier
- 2010 - 2015
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, avis de naturalisation
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, avis de naturalisation
Fait partie de Givrins - Commune
Avis de naturalisation, correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Procès-verbaux des résultats
Plan directeur communal (PDCom) : projet, appel d'offre, séance débat
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plans directeurs, rapports sur le processus d'aménagement, bulletins "idés" séance débat, présentations
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, offres, plans
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, photographies
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, contrat d'entreprise, adjudication, rapport, devis, mandat d'expertise, plans
Mouvements de déchets spéciaux : document de suivi
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Formulaires
Recaptage des sources communales
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Correspondance, offres, plans
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Correspondance
Service de défense contre l'incendie et de secours (SDIS) Genolier-Givrins-Trélex
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Correspondance, rapports, comptes
Mise en conformité des raccordements d'eaux usées des villas
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Correspondance
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Formulaires, correspondance
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Correspondance, rapports, CD-ROM
Plan partiel d'affectation (PPA) Leydefeur
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Correspondance, convention, rapports, plans
Association pour l'épuration des eaux usées de la Côte (APEC)
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Correspondance, décomptes, statuts
Conduites d'eau sous pression, fontaines de Givrins : entretien, remplacement
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Correspondance, offres, plans
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Correspondance, droits de superficie
Habitation-bureau (route de la Bellangère 4) : rénovation de l'appartement de 2 pièces au 1er étage
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Devis
Fait partie de Givrins - Commune
Offres, procès-verbaux de chantier, plans
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, décomptes
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, devis, plans, factures
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plans, devis, études, rapports
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Plans
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Rôle des électeurs, procès-verbaux des résultats
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Correspondance
Terrains au lieu-dit Les Places
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Correspondance, droits de superficie
Terrains au lieut-dit La Chèvrerie (Commune d'Arzier-le-Muids)
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Correspondance, droits de superficie
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, décomptes, plans
Addenda au plan partiel d'affectation (PPA) "Es Sales"
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Correspondance, règlement plan, rapports
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Correspondance, rapports d'activités
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, procès-verbaux de la Commission du feu, conventions, budgets, comptes, listes des effectifs
Etablissement cantonal d'assurances (ECA)
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Listes des bâtiments
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Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Rapports, plans
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, droits de superficie
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Correspondance
Groupement forestier La Colline
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Correspondance, procès-verbaux, rapports de gestion, comptes, préavis, statuts
Maison de Commune - habitation (Route de Trélex 1)
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Correspondance
Entretien des chalets d'alpage
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Factures
Bâtiments communaux : location
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Correspondance alphabétique
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Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, rapports techniques, devis, procès-verbaux de chantier
Etablissement primaire et secondaire de Genolier et environs
Fait partie de Givrins - Commune
Budgets, comptes, listes d'élèves
Etablissement primaire et secondaire de Genolier et environs
Fait partie de Givrins - Commune
Budgets, comptes, listes d'élèves
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Mise en place d'éolienne à la Givrine
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Correspondance, plans, photographies
Chemin de fer Nyon-Saint-Cergue-Morez (NStCM)
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Correspondance, procès-verbaux Conseil administration, statuts
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Règlement, autorisations d'abattages
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Correspondance, offre
Plan partiel d'affectation "L'Oche"
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Correspondance, offre, rapports, plans
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, devis
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, devis, plans, factures
Association intercommunale scolaire de Genolier et environs (AISGE)
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Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, rapports
Fait partie de Givrins - Commune
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Correspondance (M-Z)
Conseil régional du district de Nyon
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Correspondance
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Correspondance
Chemin de fer Nyon-Saint-Cergue-Morez (NStCM)
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Correspondance, conventions
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Récapitulatifs
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, aquits, registre des vignes
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Correspondance alphabétique
Police des constructions : autorisations simples
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, recours
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance alphabétique
Police des constructions : litiges
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Correspondance, recours
Agrandissement du trottoir de la route de la Bellangère
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, offres, rapports, plans
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, subventions, actes notariés, factures, plans
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Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, listes
Domaines, droits de superficie : Les Rousses, La Pille-Dessus
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Correspondance, actes notariés
Domaines, droits de superficie : La Chèvrerie
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Correspondance, conventions
Société anonyme pour le pompage et l'adduction d'eau du lac pour la région nyonnaise (SAPAN)
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Correspondance, conventions
Projet d'antenne de "Orange" au lieu-dit "La Pile-Dessus", territoire de la commune des Rousses
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, bail, plans, photographies
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, conventions, contrats
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
66ème Giron des jeunesses du district de Nyon du 23 au 27 juin 2010 : organisation
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, livret de fête, dossier de sécurité
Rapports sur la vérification des comptes communaux
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Alpages-chalets, terrains communaux
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, baux à ferme, plans, devis, factures, photographies
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, rapports, factures
Alpages-chalets, terrains communaux
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, baux à ferme, plans, devis, factures, photographies
Fait partie de Givrins - Commune
Cartes
Route cantonale 21d (Givrins-Genolier) : création d'une piste cyclable et piétonnière
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plans, procès-verbaux, rapport
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, conventions
Répartition des frais de réparation du chemin de la Baronne à Saint-Cergue : litige
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, convention, constats, plans
66ème Giron des jeunesses du district de Nyon du 23 au 27 juin 2010
Fait partie de Givrins - Commune
Album de photographies
Appartements communaux, Auberge communale
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, baux à loyer
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, conventions
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, rapports, factures
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance