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Le Vaud - Commune
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Crèche et Garderie : Ô comme 3 pommes

Correspondance, règlements, coupure de presse, photographie, attestation, autorisations, demande d'adhésion, demande d'autorisation, rapport d'analyse, procès-verbaux, plans

Bâtiment Christinet II

Correspondance, règlement, rapport, contrat Swisscom, avis de sinistre, offres, devis, factures

Auberge communale

Correspondance, tableau des entreprises, rapports, procès-verbaux de chantier, préavis, devis, facture

Routes communales

Correspondance, offres, devis, photographies imprimées, coupure de presse, autorisations de fouille

Zoo de La Garenne

Correspondance, constitution de servitude, rapport pour examen préalable (création d’un trottoir et réaménagement du carrefour route de Mollenson – route du Bois Laurent), plans

Elagage des arbres

Correspondance, contrats d’exploitation, analyse, avis officiels, photographies, offre, autorisations d’abattage, attestations d’assurance, devis

Litiges sur la mise en séparatif des égouts "Sur Pensaz" et Chemin du Champ Marion : recours de M. B., I. et N. D. contre la taxe liée à la réalisation d’un réseau de canalisations eaux usées et eaux claires, recours d'I. D. et consorts contre la décision de la commission communale de recours de la Commune de Le Vaud du 25 octobre 2012, recours de K. E. contre l'arrêt de la Cour de droit administratif et public du 19 novembre 2013

Recours, correspondance

Fête du Premier Août

Correspondance, programmes, pacte de 1291, hymne, autorisation de mise à feu, photographies, coupure de presse, listes des jeunes citoyens, plan

Conseil Communal

Procès-verbaux, préavis municipaux, rapports de commissions, correspondance, rapports d’activité, budgets

Apprentis

Correspondance, autorisation de former, questionnaires

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