01 : Correspondance générale (1952-1980). /02 : Correspondance relative à l'utilisation du cimetière communal pour le tournage d'une séquence de cinéma (1983)
Ce dossier concerne diverses fêtes et manifestations locales : veillées de Noël, Fête à Jouxtens, concerts, spectacles, Nouvel An, Abbaye des villageois de Romanel-Jouxtens-Vernand.
Les photographies se trouvaient dans une enveloppe datée de 1962 sur laquelle est écrit à la main "Photos Le Frene + Grande salle". Elles étaient accompagnée d'une lettre de J.C. Pithon adressée en 1983 à la Commune. Certaines photographies portent au dos la date du 13 juillet 1966.
Cahier des charges pour le garde forestier du triage de Romanel (1945); contrat d'engagement et cahier des charges du garde forestier intercommunal permanent du triage de la Venoge; correspondance relative au statut et au cahier des charge du garde forestier et aux subventions pour dégâts dus à la sécheresse de 1976, divers.
Dossier de correspondance relative à la vidange des fosses septiques et des installations particulières d'épuration des eaux usées avec les propriétaires et l'entreprise chargée de la vidange, liste des propriétaires des fosses septiques, rapports.
Dossier composé de documents produits par la Ville de Lausanne, relativement aux zones foraines de Vernand, Le Boulard et Bois-Genoud. Contenu: copies d'actes de concession, rapport d'Urbaplan concernant le déboisement, comblement et reboisement de la propriété de la Briqueterie de Renens à Bois-Genoud. Copie du plan d'extension - modification de zones (597-598), mémoire technique, correspondance. Plans: situation, situation du comblement, plan d'extension 1.
/1 : Collecteur En Flusel, chemin de la Rueyre (1974-1975). /2 : Conduite En Flusel. Litige (1982-1983) /1 : Collecteur En Flusel, chemin de la Rueyre (1974-1975). /2 : Conduite En Flusel. Litige (1982-1983) /1 : Collecteur En Flusel, chemin de la Rueyre (1974-1975). /2 : Conduite En Flusel. Litige (1982-1983)
Parcelle n°310. Transformation de la laiterie de Jouxtens, création d'un bureau pour le syndic.
Le dossier contient : Plans: situation, projet de création d'un bureau pour le syndic, plan de la cuisine, plan du rez-de-chaussée, face ouest, coupes. Projet de transformation du local de laiterie en bureau pour le syndic - correspondance échangée avec les architectes (J.C. Pithon, puis Henri P. Auberson), descriptif des travaux prévus, procès-verbaux de réception provisoire, correspondance diverse. Rapports de chantier (mené par M. Henri P. Auberson). Décompte final. Soumissions, contrats d'entreprises relativement aux travaux de maçonnerie, plâtrerie-peinture, sanitaire-chauffage, revêtements de sols, électricité, aménagements intérieurs et menuiserie.
Documents répartis entre plusieurs dossiers: /1 : Plans /2 : Divers /3 : Rapports de chantier /4 : Décompte /5 : Menuiserie /6 : Aménagement intérieur /7 : Électricité /8 : Revêtement de sols /9 : Sanitaire - Chauffage /10 : Plâtrerie - Peinture /11 : Maçonnerie /12 : Lettre envoyée par Jean-Claude Pithon à la Municipalité de Jouxtens-Mézery, datée du 27.10.1983. Cette lettre concerne le transfert du projet à l'architecte Henri P. Auberson. Cette lettre accompagnait également des photographies du bâtiment le Frêne remises à la Commune par l'architecte. Ces photographies se trouvent dans le dossier du bâtiment Le Frêne.
Dossier relatif au projet de nouvelle loi sur l'aménagement du territoire et les constructions LATC : - Rapport de R. Stüdeli relatif à l'équipement des terrains à bâtir, condition du permis de construire; - LATC de 1979 et découpage des arrondissements; - Commentaire relatif aux modifications de la LATC entrée en vigueur le 06.03.1981; - Avant-projet LATC, projet mars 1983; PV des séances de la commission d'étude sur la nouvelle loi sur l'aménagement du territoire et les constructions LATC, dont faisait partie M. Gross (Jean-Pierre), Municipal à Jouxtens-Mézery; Avant-projet de la loi et notice explicative.
Correspondance relative à l'aménagement de l'abri PA édifié en 1967 (mobilier, déshumidificateurs, etc.); aménagement du poste sanitaire de secours, divers. Contenu: correspondance, devis, confirmations de commandes, rapports. Plans: plan, faces, coupes.
Correspondance et documentation concernant une exposition consacrée au peintre vaudois Louis Rivier (1885-1963) à l'occasion du centenaire de sa naissance. Le peintre Louis Rivier a vécu et travaillé à Jouxtens-Mézery pendant de nombreuses années. A ce titre, la Municipalité a soutenu l'organisation de cette exposition par un don.
Dossier relatif au plan directeur cantonal, soit: - Guide synthétique des obligations respectives des communes (...) en matière d'infrastructure technique"; - CIURL: "N9 Bretelle Corsy - Perraudettaz"; - Correspondance et documents divers relatifs au plan directeur cantonal, copies de lettres, réponses aux questions posées par le Conseil d’État, rapport sur l'exposé des motifs et projet de décret sur la procédure et les principes de mise en œuvre du plan directeur cantonal.
Contenu du dossier: rapport de la Municipalité au Conseil général relativement à la révision du plan des zones et au règlement sur le plan d'extension, du 31.07.1980. Réponses aux oppositions formulées contre les modifications prévues au nouveau RPE, requête, règlement (révision), retrait de plainte, extrait de PV du Conseil général, correspondance.
01 : Concessions et abonnements (1961-1976); 02 : Correspondance du service des eaux (1967-1985); 03 : Extension du réseau de distribution d'eau potable - nouvelle conduite de la Rueyre aux Piddes et nouvelle conduite de Mézery à En Montdedin, par l'ingénieur Breguet (A.) (1955-1958).
Concentration des eaux usées des régions de la Mèbre et de la Pétause, étude du transit des eaux usées des communes de Cheseaux, Crissier, Jouxtens-Mézery, Romanel et Lausanne par le réseau des collecteurs du groupe ouest jusqu'à la station d'épuration des eaux à Vidy. Projet de convention de transit et projet de convention relative à la réalisation de collecteurs communs, puis convention de transit (Communes de Chavannes, Crissier, Ecublens, Renens et St-Sulpice d'une part, Communes de Cheseaux, Jouxtens-Mézery, Lausanne et Romanel d'autre part); convention relative à la réalisation de collecteurs communs entre les communes de Cheseaux, Crissier, Jouxtens-Mézery, Lausanne et Romanel; préavis municipal communs aux communes concernées; constitution de servitude personnel de collecteur d'égouts - projet, correspondance; PV de la Commission intercommunale de la STEP-Vidy, correspondance. Plans: plan d'ensemble de concentration des eaux usées des bassins versants de la Covatannaz - de la Mèbre, avec tracé du collecteur existant; plan annexe à la convention entre les communes de Cheseaux, Crissier, Jouxtens-Mézery, Lausanne et Romanel.
/1 : Diverses polices d'assurances concernant le bâtiment communal, Beau-Cèdre, le collège, la grande salle, la laiterie et le local d'abattage (1929-1946). /2 : Assurance La Bâloise (1970-1985): diverses polices d'assurances, procès-verbal de dommage concernant le Chalet-Vert. /3 : Polices d'assurance mobilière (1971-1979): Dossier relatif aux polices d'assurances des bâtiments communaux auprès de l’Établissement cantonal contre l'incendie et autres dommages ECA. Polices d'assurances et inventaires de biens contenus dans les bâtiments communaux (Ferme du Chalet-Vert, église, local du feu, bâtiment communal, collège, local du piqueur au Pâquis).
"Aménagement de la région lausannoise de 1972 à 1982". Exposé des représentants du bureau technique de la CIURL lors de l'assemblée extraordinaire d'information du 24 juin 1982 à Lausanne
"Organisation, fonctionnement et structures" 1982-1985
"Organisation, fonctionnement et structures" 1986-1989
"Analyse de certains problèmes de finances publiques dans le cardre de la CIURL"
"Liste de personnes actives", 1980
2 : Rapports de gestion (1986, 1987)
3 : Documentation éparse
Introduction au plan directeur cantonal vaudois, juin 1982
CIURL - Etude du stationnement. Inventaire et analyse, avril 1985
CIURL - Plan directeur (dossier de coordination et rapport de synthèse), 1986
Station intercommunale d'épuration des eaux (Lausanne, STEP Vidy): propositions relatives au financement, frais d'exploitation, plan d'ensemble intercommunal des canalisations, etc.
Convention relative à la couverture du déficit de l'Association familiale de Prilly - Jouxtens-Mézery.
Parties: Comme de Jouxtens-Mézery / Association familiale de Prilly - Jouxtens-Mézery Contenu: Accord entre les parties relativement à la couverture d'un déficit, supporté de manière proportionnelle au nombre des habitants (par rapport à Prilly). Contribution de Jouxtens-Mézery subordonnée à la condition qu'un délégué de sa Municipalité soit membre de jure du comité de l'Association pendant tout l'exercice dont elle sera appelée à couvrir une partie du déficit.
Entrée en vigueur: Immédiatement. Validité: jusqu'au 31.12.1986, puis reconduite tacitement de 2 ans en 2 ans.
Dossiers relatifs à des travaux de réfection et de transformations du Collège, alors situé sur la parcelle n°310; ECA n°50; localisation: Ch. du Beau-Cèdre.
Correspondance relative à diverses transformations: réfection de la salle d'école du 1er étage; agrandissement de la classe du rez-de-chaussée, par l'architecte Pithon (Jean-Claude); aménagement d'une ouverture au rez-de-chaussée; réfection de la toiture, pose de stores, divers (1980); création d'une serre vitrée avec cadre métallique; réfection des façades (1986). Correspondance relative à diverses transformations: réfection de la salle d'école du 1er étage; agrandissement de la classe du rez-de-chaussée, par l'architecte Pithon (Jean-Claude); aménagement d'une ouverture au rez-de-chaussée; réfection de la toiture, pose de stores, divers (1980); création d'une serre vitrée avec cadre métallique; réfection des façades (1986). Correspondance relative à diverses transformations: réfection de la salle d'école du 1er étage; agrandissement de la classe du rez-de-chaussée, par l'architecte Pithon (Jean-Claude); aménagement d'une ouverture au rez-de-chaussée; réfection de la toiture, pose de stores, divers (1980); création d'une serre vitrée avec cadre métallique; réfection des façades (1986). Correspondance relative à diverses transformations: réfection de la salle d'école du 1er étage; agrandissement de la classe du rez-de-chaussée, par l'architecte Pithon (Jean-Claude); aménagement d'une ouverture au rez-de-chaussée; réfection de la toiture, pose de stores, divers (1980); création d'une serre vitrée avec cadre métallique; réfection des façades (1986).
Achat et transformations de la propriété sise sur la parcelle n°133 et la parcelle n°149. Localisation: Rte cantonale 320. Coordonnées géographiques: 535'575 / 155'700.
/1 : Pose de canalisations EC EU dans le secteur du Ch. de l'Oche et Rte de Champvent, Vignettes (1975-1977): feuille d'enquête, mise à l'enquête publique du 03.08.1976 au 03.09.1976, avis d'enquête; engagement (accord propriétaire pour travaux effectués par la Commune); correspondance échangée avec l'ingénieur Vernier (Pierre) au sujet de la mise en soumission, des travaux et du décompte/ des coûts des travaux; correspondance diverse. Plans: situation (conduites au Ch. de l'Oche). /2 : (1986)
Transformations du bâtiment d'école, parcelle n°310, ECA n°50, en 1986. Agrandissement d'une classe au rez-de-chaussée par l'architecte Henri-P. Auberson. Le bâtiment est alors encore utilisé comme école. Dès la fin des années 1990, début des années 2000, il est transformé et accueille alors une garderie et un appartement (concierge), tandis que les classes sont placées dans un nouveau bâtiment sis au sud de l'église.
(1) : Plan de quartier annulé, approuvé par la Municipalité en date du 25.08.1983. (2) : Avant-projet, étude H. Collomb (1980-1983) (3) : Plans (1980-1981) (4) : PQ Chalet-Vert (1980-1981) (5) : Étude de faisabilité. (1985-1986)
Collecteur en système séparatif le long de la RC 320 - Collecteur Rte de Champvent - A l'Oche: devis estimatif de l'ingénieur Vernier (Pierre); préavis 1985-30 concernant une demande de crédit de Fr. 87'000.- destiné à financer les travaux d'aménagement d'un collecteur communal EC EU dans la partie supérieure du Ch. de Champvent au lieu dit "A l'Oche"; rapport de la commission des finances; soumission lot 3, correspondance; plans: situation, coupe-type.
Dossier relatif au comblement de la Covatannaz et au renforcement du collecteur intercommunal dans le vallon de la Covatannaz. Correspondance, note technique, historique des principaux événements, copie de convention de raccordement d'une villa. Concentration des eaux usées du bassin de la Covatannaz, réfection du collecteur existant: Plans: plan des travaux, profil en long, coupes et armatures de surélévation des cheminées. Auteur des plans: Service assainissement, pour les Communes de Lausanne, Romanel et Jouxtens-Mézery.
Dossier relatif à divers travaux d'entretien du bâtiment, tels que réfection de cave, travaux de peinture dans la cage d'escaliers et dans l'appartement du 2ème étage, réfection d'un chambre au 1er étage, réfection cuisine et bains au 2ème étage, etc. Contenu du dossier: devis, correspondance, factures.
Collecteur en système séparatif le long de la RC 320 - Collecteur A Champvent: devis estimatif de l'ingénieur Vernier (Pierre) et correspondance échangée avec lui. Avis d'enquête et mise à l'enquête publique du 15.04.1983 au 16.05.1983, feuille d'enquête, aucune opposition, permis de construire n°349 du 13.06.1983; rapport de la Municipalité, soit préavis 1983-10, concernant une demande de crédit de Fr. 100'000.- destiné à financer les travaux d'aménagement du collecteur communal de Champvent, le long de la RC 320b en direction de la Fleur-de-Lys; liste des servitudes à inscrire en faveur de la Commune de Jouxtens-Mézery, projet d'acte constitutif de servitudes personnelles; correspondance, copie d'actes constitutif de servitude personnelle; plans: situation, profils en long.
Achat de la propriété en 1962, puis entretien et location. La propriété, sise sur les parcelle n°44 et parcelle n°45 à Beau-Cèdre, a été achetée par la Commune le 27.07.1962.
Dossier relatif à l'aménagement d'une place et accès au droit du bâtiment de voirie, avec création d'un quai de chargement, par l'entreprise Camandona. Contenu du dossier: devis, correspondance.
/1 : Statistiques diverses (1956-1960) relatives à des localités, au bétail, au logements etc.; /2 : Statistiques lausannoises diverses (1969-1988); /3 Statistiques et inventaires divers (1971-1975); /4 : Statistiques et informations générales diverses: enquête sur les installations de gymnastique et de sport, 1986 / Questionnaire de l'Université de Fribourg concernant les installations communales et le tourisme, 1983 / Formulaire pour le Dictionnaire géographique de la Suisse, 1983 / Questionnaire fédéral sur les possibilités d'hébergement touristique, 1981 / Enquête sur la commune de Jouxtens-Mézery. Étude de l'environnement, 1979 / Statistiques communales diverses, 1971-1977 / Correspondance concernant une enquête sur Jouxtens-Mézery, 1974
/1 : Règlement, renouvellement des autorités, statuts et procès-verbaux (1976-1977). /2 : Usine d'élimination des ordures et des boues de Penthaz (1966-1972). /3 : Rapports de gestion et comptes (1973-1977). /4 : Rapports de gestion et comptes (1980-1988)
Correspondance relative à un projet de construction d'un centre communal regroupant une salle de gymnastique, un abri P.A. et une école. Contenu: définition du programme définitif (notes et questions), avant-projets et variantes des architectes Audergon & Vionnet, préavis 1987-10 relatif à une demande de crédit de Frs. 3'800'000.- pour le financement de la réalisation du centre communal, PV et rapport de la commission ad hoc, réponses de la Municipalité, correspondance. Plans: plan masse, façades et coupes, plan sous-sol, rez inf et rez sup. (plans de 1986 et de 1987).