- CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-43-08
- SSérie
- 2014
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Plaques de rues – Numérotation d’immeubles – Plaques commémoratives
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, tout-ménage (2008)
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, déclarations de sinistre, photographies imprimées
Transformation de l'auberge communale
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, tableau de calcul des coûts, décompte final, contrats, factures, liste des coûts par entreprise, procès-verbal de finition, plans, préavis municipal
Route suisse (parcelle 211) : pose d'un miroir
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, photographies imprimées
Création d’un trottoir et réfection du revêtement à la route des Soufflettes
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux des séances de chantier (manque le n°9), correspondance, dossier de soumission, offres, devis, conventions, rapport technique, plans
Plaques de rues, numérotation d’immeubles
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Publication et étude sur la commune, presse
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, coupures de presse, accord, présentations
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, demande de permis temporaire, factures, rapports de police, déclaration de sinistre, formulaire
Fait partie de Archives communales de Founex
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Correspondance
Projet d'achat des parcelles npos 106 et 142 par la Commune, propriété de Pierre MOTTU
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, dossier de présentation, rapport, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
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Correspondance
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Permis d'habiter ou d'utiliser
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, préavis municipaux, rapport, préavis, tableaux comparatifs des soumissions, offre, tableau des immeubles à exproprier, convention, devis, plans
Auberge communale (Grand'Rue 31) : aménagements extérieurs (place de jeux)
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Procès-verbaux de chantier, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
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Correspondance, procès-verbaux, comptes
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Correspondance, rapports d'inspection
Cimetière (gestion administrative)
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Correspondance
Votations, élections fédérales et cantonales
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Procès-verbaux, extraits de procès-verbaux, listes
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Procès-verbaux
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Correspondance
Mise au concours : responsable de déchetterie
Fait partie de Archives communales de Founex
Descriptif de fonction, extraits de procès-verbaux, tableau récapitulatif de l’évaluation au poste
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, autorisation municipale, plan
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Correspondance
Transports publics de la région nyonnaise (TPN) :aménagement de la ligne Gex-Divonne-Coppet
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, convention avec l'Etat de Vaud, préavis municipal, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, acte notarié
Auberge communale (Grand’Rue 31) : aménagements extérieurs (place de jeux)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, dossiers de soumission, offres, devis, tableaux comparatifs des soumissions, synthèse CAMAC
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, statuts, coupure de presse
Tennis club de Founex : halle couverte, gestion des comptes
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Correspondance, rapports de la Commission de gestion, procès-verbaux, extraits de procès-verbaux de la Municipalité, statuts, convention entre la Commune de Founex et le Tennis club de Founex quant à l'utilisation d'une structure temporaire sur les courts de tennis durant la période hivernale (2010, copie)
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Correspondance, procès-verbaux, convention, plans
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Correspondance, coupure de presse, photographies imprimées
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Correspondance, attestations, factures, procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, extrait du registre foncier, plan
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Correspondance, extrait, tableau de mutation, réquisition de radiation
Routes commuanles : étude sur la circulation et la mobilité
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondanct, pétition, procès-verbaux, devis, rapport, plans
Auberge communale (Grand'Rue 31) : aménagements extérieurs (place de jeux)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, dossiers de soumission, offres, devis, tableaux comparatifs des soumissions, synthèse CAMAC
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Sentences municipales - Amendes
Fait partie de Archives communales de Founex
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Rapports
Fait partie de Archives communales de Founex
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Gestion informatique du territoire
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Correspondance, procès-verbaux des séances de chantier, préavis municipal, extrait de procès-verbal, décompte final des travaux, plans
Ponts – Passages sous-voies – Passerelles
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Correspondance, photographies imprimées, devis
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Correspondance, factures, plans
Union Sportive de Terre Sainte (USTS)
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Correspondance, statuts, calendrier des manifestations (2014-2015), procès-verbal (2008), rapport (2009)
Registre des comptes communaux
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Comptes
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Correspondance, procès-verbaux, rapports, tableaux des coûts, réception de l’ouvrage, photographies, confirmations de paiement, modification de projet, factures, décompte final
Auberge communale (Grand’Rue 31)
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Auberge communale (Grand'Rue 31) : aménagements extérieurs (place de jeux)
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Procès-verbaux de chantier, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, photographies imprimées
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Reprise du système d'information du territoire (SIT) communal
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Correspondance, offre, enquête
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Correspondance, devis
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, contrat, plans
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Correspondance, photographies imprimées
Founex Loisirs, Société de développement
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Correspondance, calendriers des manifestations, coupure de presse
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Correspondance, statuts, procès-verbal
Nids de chenilles processionnaires
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Correspondance, liste de parcelles, liste des contrôles du feu bactérien, communiqué
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Correspondance
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Culture des champs – Lutte contre les plantes nocives – Feu bactérien
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Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, avis de décès, procès-verbal d'incinération, constat de décès
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, dossier de présentation, procès-verbaux, analyse fiscale, rapport, notes explicatives, analyse trafic, plans
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Aménagement de deux abribus à la Grand'Rue
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, factures, plans, tableau de mutation, décompte, rapport, procès-verbaux de chantier, dossier d'appel d'offres, photographies imprimées
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Correspondance, autorisations, statistiques, conventions, contrat, décomptes
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Correspondance, rapports, factures, plans
Associations scolaires intercommunales – Regroupements scolaires
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Société immobilière de l'arrondissement scolaire de Coppet (ARSCO SA)
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Correspondance, conventions
Paroisse catholique de Saint-Robert
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Correspondance, devis
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Journaux des évènements
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Circulation – Stationnement – Signalisation
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Service de défense incendie et secours (SDIS)
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Organisme intercommunal du SDIS – Centre de renfort régional
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Correspondance, listes des candidats, coupures de presse, procès-verbaux
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Correspondance, offre
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Correspondance, rapports techniques, notes de séance, extraits de décisions, procès-verbaux, questionnaires
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Correspondance, chartes, procès-verbaux, statuts, règlements, préavis
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Correspondance, décomptes, déclaration
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