Elargissement du chemin public "sur les Montets"
- CH 001772-X A-2-3-1-2-v.2017.1274
- File
- 1992 -
Part of Daillens - Fonds publics
Notamment plans
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Elargissement du chemin public "sur les Montets"
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Notamment plans
Réfection des routes : "centre-Est du village"
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Notamment contrats, procès-verbaux et plans
Compagnie vaudoise d'électricité (CVE) : statrion transformatrice "Sur les Montets"
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Notamment plan
Gravière du Mont-de-Melley : plateforme de valorisation
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Concerne également les communes de Bioley-Orjulaz et Bettens ; rapports hydrogéologiques de surveillance 2016 et 2017, plan Hygiène, Sécurité, Environnement, copies de correspondance concernant un litige, rapports et décision finale (autorisation de construire)
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Epuration : Plan synoptique de l'état du séparatif et plan investissement collecteurs
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Plans relatifs à la gestion des canalisation, des eaux usées et des eaux claires
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Notamment plan
Secteur "Le Château" : Déplacement canalisation EU
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Plan (exécution) : situation + coupes types (1:200/1:20)
Décomptes des frais de la Station d'épuration zone industrielle Graveys
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Total des frais facturés par la Commune de Lussery-Villars à la Commune de Daillens, et décomptes annuels de la Commune de Daillens répartis par entreprises
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Travaux exécutés ; dossier mise enquête ; dossier général (notamment rapports et plans)
Collecteurs : secteur collège, correspondance
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Notamment procès-verbal et contrats, contrôle par télévision des canalisations (photographies)
Collecteurs "village derrière restaurant" : Dossier mise en enquête et subvention
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Notamment plans
Station d'épuration (STEP) : Etude intercommunale
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Notamment contrats et une copie de convention
Installation de stockage des déchets stabilisés (ISDS) : Dossier d'examen préalable
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Notamment rapport et plans
Epuration : Traitement des boues
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Bilans de l'épuration vaudoise de 2002, concernant les sources de la Molomba, suivi de l'aquifère et des mesures hydrologiques
Epuration : Rapport de contrôle des étangs d'oxydation
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Notamment rapport de contrôle, rapports d'analyse et bilans techniques
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Correspondance et plan
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Plan d'appareillage (chambre de régulation) (1:20)
Réseau d'eau potable : secteur "Bourquin", réalisation d'un By-Pass
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Réseau d'eau potable : secteur rouge, secteur vert
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Dossier des plans de repérage des conduites
Pose d'une conduite d'eau : traversée du village
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Zone industrielle "Les Graveys" : épuration des eaux usées et eau potable
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Procès-verbaux de chantier, plans
Conduite d'eau potable Route de Penthaz Route de Cossonay-Gare, factures
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Conduite d'eau 150 mm : Réservoir Penthalaz
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Notamment plans
Conduite d'eau potable : ancienne conduite "Sur les Montets"
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Notamment préavis et devis
Canalisation de la Molomba : céation d'un étang
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Notamment plan
Sources de La Molomba , suivi de l'acquifère : Rapport hydrologique 2004
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Captages de Bournens et de Bioley-Orjulaz
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Notamment plans, rapports
Recaptage des sources : Sources de la Molomba n° 3 et 5
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Notamment plans
Correspondance avec les sociétés locales
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Photographies (numériques), correpondance, comptes, procès-verbaux, etc.
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Protocole d'accord concernant l'enregistrement d'un CD
Convention de l'arrondissement scolaire de Cossonay - copie non signée
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Moulages en plâtre de bas reliefs et d'une inscription présente sur une église de la Commune
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Notamment copie de procès-verval, budgets de fonctionnement et plans
Modification limite Eclépens Daillens
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Trottoirs, divers correspondance
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Servitude nouvelle N12, chemin de la moyenne Courbe / "Noyère Courbe"
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Correspondance à Département des travaux publics
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Enquêtes, plans
Bâtiments communaux (transformations)
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Correspondance, procès-verbaux
Bâtiments communaux (équipement technique, devis, etc.)
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Dossier I : Avant-projet (1992), concours, étude "Centre village", étude géotechnique
dossier II : Soumissions CFC
dossier III : Soumissions CFC (1994.1995) no 232.8-400, contrats ingénieurs, architecte-CVE-ECA, assurances-soumissions
dossier IV et V : Adjudications (1994-1995)
dossier VI: Abri de Protection civile (PCi) (1993-1994), coffrages-armatures, procès-verbaux de chantier no 1 à 65 (1994-1995)
dossier VII : Abri de Protection civile (PCi), installations spécifiques, dossier finances, subventions, factures finales (1993-1995)
dossier VIII : Bonus à l'investissement, décompte, dossier d'emprunt (1993-1994)
dossier IX : Décompte final, plan de sécurité et d'utilisation, certificat de garantie, cautionnement, dossier photos de Schopfer et Karakas, plans de Lyon et Goldmann no 50/01-50/18
dossier X : Plan de Lyon et Goldmann Affaire 193 DA 100/1-10 200/1, plans techniques électricité (Bonnard et Gardel, ingénieurs)
dossier XI : Plans techniques
Comprend également devis
Plans de constructions privés (anciens)
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Conditions de la place de fournier communal
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Police, police du feu, militaire
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Règlements de la police du feu
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Officiers de fourniture des chevaux, Moudon
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Achat moto-pompe (1956), correspondance avec armée (1974-1988), autorisation : chaudière (1970)
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Tableaux des notes de promotion, de conduite et de travail de l'école de Daillens
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Etude sur les besoins en locaux scolaires
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Travaux d'examen des élèves des classes de Daillens : arithmétique, composition, comptabilité
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procès-verbaux, quelques listes électorales
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Livrets de famille (2) datant de 1938, dossier de naturalisation(1952), dossiers de rétablissement dans la nationalité suisse (1953), dossier de changement de nom (1950), établissement d'acte d'origine (1949), mesures préliminaires (Office régional de surveillance et de thérapeutique antialcoolique (1950), dossiers d'adoption, reconnaissance, légitimation (1925, 1927, 1949), dossier de renoncement à la nationalité suisse (1948), extraits de jugements pénaux (1896-1923), extraits de jugement de divorce (1916-1922), dossier de demande de secours (1904-1912, 1923-1925), dossier de déchéance de droits paternels (1921), dossier de reconnaîssance de dette (1932), acte de cautionnement (autorisation nominale à percevoir l'impôt,1935), dossier de placement d'enfant (1934), correspondance de minime importance (1957-1959)
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Registre des actes d'origine délivrés
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Formulaires de délivrance d'acte d'origine (no 1747-1889)
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Contrôle des habitants, diverses statistiques, état civil
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Formules acte d'origine, déclarations arrivée et départ, correspondance, dossier de naturalisation, lettres de bourgeoisie
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Contrôle des denrées alimentaires
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Rentier pour l'Abbaye de l'Union
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Litige entre Daillens et Bettens
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Litige entre la communauté de Daillens et le Seigneur dudit lieu
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Livre : "Daillens au XIXe siècle" de Jeanne Schmid-Golay, éditions Venogiennes, 1984
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Correspondance et un exemplaire du livre
Texte tapuscrit : "Château de Daillens" de Isabelle Roland Tevaerai, mars 1993
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Photocopies de pièces d'archives
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Inauguration du panneau de la Station d'épuration (STEP) Intercommunale
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une lettre et une photographie
Inventaire des archives communales de Daillens (1997)
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Inventaire des archives communales (rédigé par Pictet/Roulin, voir Z.1), mis à jour par Norbert Chetelat
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Règlement de police (copie signée)
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Règlement sur les fichiers informatiques et la protection des données personnelles
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Règlement communal : modifications (version signée)
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Règlement interne de la Municipalité de Daillens pour la législature 2006-2011 (original signé)
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Rôle des électrices et électeurs (no 1501-1910)
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Procès-verbaux des votations et élections
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Calendriers de sénaces, Rôle des membres