- CH 001768-7 A-(03)-4-5-02
- SSérie
- 1958-2005
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
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Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Collecteurs intercommunaux. Généralités
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/1 : Projet de convention 196?. /2 : Correspondance, factures et devis (1963-1976). /3 : Plans (1966-1971). /4 : Plans (1966-1971)
/1 : Projet de convention 196?. /2 : Correspondance, factures et devis (1963-1976). /3 : Plans (1966-1971). /4 : Plans (1966-1971)
/1 : Projet de convention 196?. /2 : Correspondance, factures et devis (1963-1976). /3 : Plans (1966-1971). /4 : Plans (1966-1971)
/1 : Projet de convention 196?. /2 : Correspondance, factures et devis (1963-1976). /3 : Plans (1966-1971). /4 : Plans (1966-1971)
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Collège. Transformation de l'ancien collège (1990-1992)
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Correspondance concernant les plans de l'ancien collège
Collège. Transformations (1947-1986)
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Dossiers relatifs à des travaux de réfection et de transformations du Collège, alors situé sur la parcelle n°310; ECA n°50; localisation: Ch. du Beau-Cèdre.
Collège. Transformations (1977-1986)
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Transformations du bâtiment d'école, parcelle n°310, ECA n°50, en 1986. Agrandissement d'une classe au rez-de-chaussée par l'architecte Henri-P. Auberson. Le bâtiment est alors encore utilisé comme école. Dès la fin des années 1990, début des années 2000, il est transformé et accueille alors une garderie et un appartement (concierge), tandis que les classes sont placées dans un nouveau bâtiment sis au sud de l'église.
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Commerces temporaires et Manifestations ponctuelles : Autorisations, patentes et débits de boissons
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Commission d'assistance - Commission sociale communale (1940-1993)
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Commission de construction. Rapports de séances
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Procès-verbaux des séances de la commission de construction et de certains projets particuliers (jardin d'enfants, coordination architectes-ingénieurs, administration communale, ECA etc.), au sujet du Centre communal projeté au Ch. de Beau-Cèdre, sous la houlette de l'atelier d'architecture Gross (Jacques).
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Commission intercommunale de la station d'épuration des eaux usées de Vidy
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Procès-verbaux.
Commission intercommunale d'urbanisme de la région lausannoise (CIURL)
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/1 : Adhésion de la Commune de Jouxtens-Mézery à la COREL (1986-1990). Ce dossier concerne également la dissolution de la Commission intercommunale d'urbanisme de la région lausannoise (CIURL).
/2 : Procès-verbaux de la COREL (1990-1997)
/3 : Correspondance (1994-1997)
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Procès-verbaux de la Commission scolaire.
Correspondance, dossiers thématiques divers.
Commission scolaire de Jouxtens-Mézery
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Commission scolaire primaire supérieure Cheseaux s/Lausanne
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Conventions. Correspondance
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Composition des commissions du Conseil communal (législature 1990-1993)
Commissions de la Municipalité (1970-1993)
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/1: Commissions de la Municipalité (1970-1985)
/2 : Commissions diverses (1974-1989)
/3 : Correspondance, listes des membres des diverses commissions et divers (1990-1993)
Commissions de la Municipalité (1994-1997)
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Correspondance, listes des membres des diverses commissions et divers
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Communications de la Municipalité au Conseil communal lors des séances du 25 juin 1996, du 15 octobre 1996 et du 10 décembre 1996, portant principalement sur les points suivants:
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Communications de la Municipalité au Conseil communal lors des séances du 22 avril 1997, du 24 juin 1997, 16 septembre 1997, 9 décembre 1997.
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Communications de la Municipalité au Conseil Communal, transmises au Conseil communal pour les :
Communications de la Municipalité
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Communications de la Municipalité au Conseil communal.
Communications de la Municipalité au Conseil Communal 1990
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Communications de la Municipalité au Conseil communal pour les séances du
Communications de la Municipalité au Conseil communal 1993
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Séances du Conseil communal: Communications de la Municipalité.
Communications de la Municipalité au Conseil communal 1994
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Communication de la Municipalité au Conseil communal.
Communications municipales 2000
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Communications de la Municipalité au Conseil communal lors des séances du Conseil communal du 27.06.2000, du 31.10.2000 et du 12.12.2000.
Communications municipales au CC (1995)
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Communications de la Municipalité au Conseil communal lors des séances du 21 mars 1995, du 2 mai 1995, du 20 juin 1995, du 26 septembre 1995 et du 5 décembre 1995.
Contenu:
Compagnie du Chemin de Fer Lausanne-Echallens-Bercher (LEB)
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Composition du bureau du Conseil communal
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Compte de la veuve Beranger pour la Commune de Mézery
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"Doit la Commune de Jouxtens & Mézery à la citoyenne Veuve Béranger come droit agent du citoyen Vullyamoz d'une obligation reçue Egrege Blondel du 3 janvier 1798:
Capital : L. 200.
(...)
Total: L. 221.18."
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Les livres de comptes conservés aux Archives, même s'ils ne sont pas tous décrits jusqu'au niveau de la pièce, vont jusqu'en 1999 y compris.
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Registres des comptes
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Carnet dans lequel sont tenues les finances du Corps des sapeurs-pompiers pour les années 1893 à 1940: Recettes, dépenses et récapitulation des comptes, avec approbation annuelle de vérification des comptes.
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Comptes, budgets et bilans
Dossiers 01 à 41
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Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1829
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Cahier des comptes communaux pour l'année 1829.
Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1830
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Cahier des comptes communaux pour l'année 1830.
Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1887-1925
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Comptes communaux de 1887, 1889 et 1890, de 1892 à 1894, de 1900 à 1904 et de 1910 à 1925.
Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1926
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Comptes que rend Monsieur Krayenbuhl (Ernest) en sa qualité de Boursier de la Commune de Jouxtens-Mézery pendant l'année 1926.
Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1927
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Comptes que rend Monsieur Krayenbuhl (Ernest) en sa qualité de Boursier de la Commune de Jouxtens-Mézery pendant l'année 1927.
Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1928
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Comptes que rend Mr. Rüedi (Pierre) en sa qualité de Boursier de la Commune de Jouxtens-Mézery pendant l'année 1928.
Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1929
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Comptes que rend Mr. Rüedi (Pierre) en sa qualité de Boursier de la Commune de Jouxtens-Mézery pendant l'année 1929.
Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1930
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Comptes que rend Mr. Rüedi (Pierre) en sa qualité de Boursier de la Commune de Jouxtens-Mézery pendant l'année 1930.
Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1931
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Comptes que rend Mr. Rüedi (Pierre) en sa qualité de Boursier de la Commune de Jouxtens-Mézery pendant l'année 1931.
Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1932
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Comptes que rend Mr. Rüedi (Pierre) en sa qualité de Boursier de la Commune de Jouxtens-Mézery pendant l'année 1932.
Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1933
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Comptes que rend Mr. Rüedi (Pierre) en sa qualité de Boursier de la Commune de Jouxtens-Mézery pendant l'année 1933.
Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1934
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Comptes que rend Mr. Rüedi (Pierre) en sa qualité de Boursier de la Commune de Jouxtens-Mézery pendant l'année 1934.
Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1935
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Comptes que rend Mr. Rüedi (Pierre) en sa qualité de Boursier de la Commune de Jouxtens-Mézery pendant l'année 1935.
Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1936
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Comptes que rend Mr. Rüedi (Pierre) en sa qualité de Boursier de la Commune de Jouxtens-Mézery pendant l'année 1936.
Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1937
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Comptes que rend Mr. Rüedi (Pierre) en sa qualité de Boursier de la Commune de Jouxtens-Mézery pendant l'année 1937.
Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1938
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Comptes que rend Mr. Rüedi (Pierre) en sa qualité de Boursier de la Commune de Jouxtens-Mézery pendant l'année 1938.
Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1939
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Comptes que rend Mr. Rüedi (Pierre) en sa qualité de Boursier de la Commune de Jouxtens-Mézery pendant l'année 1939.
Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1940
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Comptes que rend Mr. Rüedi (Pierre) en sa qualité de Boursier de la Commune de Jouxtens-Mézery pendant l'année 1940.
Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1941
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Comptes que rend Mr. Rüedi (Pierre) en sa qualité de Boursier de la Commune de Jouxtens-Mézery pendant l'année 1941.
Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1942
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Comptes que rend Mr. Rüedi (Pierre) en sa qualité de Boursier de la Commune de Jouxtens-Mézery pendant l'année 1942.
Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1943
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Comptes que rend Mr. Rüedi (Pierre) en sa qualité de Boursier de la Commune de Jouxtens-Mézery pendant l'année 1943.
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Concession communale de la commune de Jouxtens-Mézery, pour la vidange obligatoire des installations particulières de traitement des eaux usées sur son territoire.
Parties: Commune de Jouxtens-Mézery / Satem SA, service "vidange", à Renens
Contenu: 10 articles
Durée: 10 ans
Date d'entrée en vigueur: 01.01.1979
Date d'échéance: 31.12.1988
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
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Conditions d'amodiation des parcelles
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Amodiation de parcelles communales - conditions fixées par la Municipalité. Listes, loyers
Conduites et collecteurs. Plan d'ensemble à Mézery
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Conseil Général / Conseil Communal
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Constituante de l'arrondissement de Prilly
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/1 : 1984-1986. /2 : 1985-1986
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/1: Création d'une liaison routière Crissier - Romanel s/Lausanne (1987-1989). /2: Création d'une liaison piétonnière entre le chemin de Lussex et le chemin de la Roche. /3: Création d'un chemin piétonnier prolongeant le chemin des Mémises (non réalisé). /4: Création d'un sentier pédestre Pont du Taulard - Bois Genoud (1996-1997).
Construction de la salle de gymnastique
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En 1987, un avant-projet relatif à la construction d'une salle de gymnastique est lancé. Les architectes Audergon et Vionnet font un rapport à ce sujet. En décembre 1987, la Municipalité répond au rapport de la commission ad hoc chargée de rapporter sur la réalisation d'un bâtiment communal sur la parcelle n°478. En 1989, la Municipalité, dans le préavis 1989/1, demande au Conseil général de prendre une décision de principe relativement à la construction d'une salle de gymnastique, d'abris de protection civile et de leurs locaux annexes en aval du Ch. de Beau-Cèdre, sur la parcelle n°478. Rapport de la commission ad hoc, qui propose au Conseil communal de renoncer à donner son accord de principe à la construction en aval du Chemin de Beau-Cèdre, dans la partie nord de la parcelle n°478, d'un bâtiment comprenant la salle de gymnastique, les abris PC et leurs locaux annexe. En 1990, un préavis est à nouveau soumis au Conseil Général au sujet de la planification des constructions communales. En 1991, un crédit de Fr. 4'200'000.- est demandé pour la construction d'un bâtiment comprenant une salle de gymnastique, une salle de classe ACM ainsi qu'une salle de réunions et divers locaux annexes. Les travaux de construction ont lieu entre 1991 et 1993.
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Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant :
Construction d'un pavillon scolaire d'une classe (1979)
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Correspondance relative à l'achat ou à la location d'un pavillon scolaire provisoire d'une classe; liste des écoliers de Jouxtens-Mézery (1979); devis estimatifs et informations de l'architecte Pithon (Jean-Claude) relativement à la construction d'un pavillon scolaire.
Contrats d'engagement de téléphonistes par la Commune de Jouxtens-Mézery
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Contrats d'entreprises et correspondance pour divers travaux
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Contrats d'entreprises et correspondance pour travaux de sanitaires, électricité, charpente, maçonnerie, menuiserie, parquet, plâtrerie-peinture; soumission travaux de couverture et ferblanterie. (1) : Sanitaire. (2) : Electricité. (3) : Couverture - Ferblanterie. (4) : Charpente. (5) : Maçonnerie. (6) : Menuiserie. (7) : Parquet. (8) : Plâtrerie - Peinture
Contrôle de corps du SDIS et taxe non-pompier
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Listes des enfants en âge de scolarité, listes de classes, effectifs
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Contrôle des autorités (Préfecture)
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Contrôle des citernes (1962-1994)
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
/1: Correspondance 1962-1970
/2: Correspondance 1968-1973
/3: Liste (révision) 1971
/4: Correspondance 1976-1977
/5: Correspondance 1976-1988
/6: Correspondance 1981-1989
/7: Correspondance 1982-1985
/8: Correspondance 1985-1988
/9: Correspondance 1990-1994
Contrôle des denrées alimentaires (laiterie)
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Contrôle des habitants et bureau des étrangers
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Convenant de bourgeoisie de Jouxtens & Mézery accordé à D. Dubois
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Double de Convenant de la Bourgeoisie de Jouxtens & Mézery accordée à Honorable Daniel Dubois de Brandebourg, Serrurier à Lausanne, "fils de feu Abram Dubois de Brandebourg, demeurant à Lausanne. Par délibération et eû égard aux bonnes relations et attestations qu'il a produites, la dite communauté est convenue de le recevoir Bourgeois, lui et les siens nés et à naître quelconques, pour le Prix capital de 300 florins (...)."
Signatures: Dubois; Jean Martin Wihler; N. Paudex secrétaire; Jean Blanchard; Benjamin Paudex; Jean Etienne Blanchard; B. LeMaire; R. De Crousaz de Mézery; D. Miron. Les honorés Seigneurs de la Chambre économique, Vullyamoz.
Convenant de bourgeoisie en faveur de Ph. Jacquemet
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
1) Double de convenant de la Bourgeoisie de Jouxtens & Mézery accordée à Honorable Jean Philipe Jacquemet.
"(...) L'honorable Commune de Jouxtens & Mézery, assemblée au son de la cloche, sur la proposition de recevoir au nombre de ses Bourgeois, Honorable Jean Philipe Jacquemet, Lapidaire, fils de feu Marc Jacquemet, de Senys Pays de Gex, demeurant et ayant demeuré environ 5 années à Lausanne. Sa femme Jeane Françoise fille de David Cuerel de Villars-Ste-Croix; et son Fils Jaques Gabriel, âgé d'environ 6 mois;
Par délibération et eût égard aux attestations et certificats tant de son lieux que des personnes où il a travaillé, de sa bonne conduite et moeurs, et autres écrits de ses facultés; et la Permission de nôtre Magnifique et très Honoré Seigneur Baillif, la dite Commune est convenue de le recevoir Bourgeois lui et les siens nés et à naître quelconque, pour le prix capital de 345 florins (...)".
Signatures: B. LeMaire; D. Méron; Viret major; Jean Philipe Jacquemet; H. Paudex Secrétaire; Jean François Deluz justicier; Jean Blanchard; Jean Etienne Blanchard Gouverneur.
2) Lettres diverses relatives au convenant de bourgeoisie.
Convenant de bourgeoisie pour Gaultier (G.J).
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Convenant de bourgeoisie entre l'Honorable Commune de Jouxtens & Mézery et Honorable Gaultier (Georges Jean), maître tailleurs, "de Corps né à Rendsbourg dans le Holstein Danois, françois d'origine demeurant à Lausanne depuis environ un an, lequel désirant de vivre sous la douce domination de LLEE de Berne Nos Souverains Seigneurs (...) a requis être reçu et agrégé au Nombre des Bourgeois de cette Communauté. (...)."
Convenant de la bourgeoisie de Jouxtens & Mézery accordée à Jean Schmidt
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Double de Convenant de la Bourgeoisie de Jouxtens & Mézery accordée à Honorable Schmidt (Jean) d'Anspac en Brandebourg, tonnelier à Lausanne.
"L'an 1764, le 9 juillet, l'Honorable Commune de Jouxtens et Mézery, assemblée au son de la cloche, sur la proposition de recevoir au nombre de ses Bourgeois Honorable Jean Schmidt, Thonelier de sa profession, fils de feu Honorable Jean Georges Schmidt Maître Thonelier de Anspac dans le Brandebourg, demeurant depuis 4 années chez Maître Andrié Thonelier à Lausanne. Par délibération, et eût égard aux bonnes relations du dit Maître Andrié et autres en faveur du dit Jean Schmidt, la ditte Communauté est convenue de le recevoir lui et les siens (...) pour le prix capital de 300 Florins (...)."
Signé par R. De Crousaz de Mézery, Jean Schmidt, N. Paudex secrétaire de la Commune, B. LeMaire, J. Jaque Blanchard Gouverneur, Jean Blanchard ancien Gouverneur, Jean Etienne Blanchard Justicier, Pierre Paudex Assesseur, Jean François Deluz Justicier; Boisot; Colonel Jenner, Baillif de Lausanne.
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
"Les Honorables Gouverneur et Communiers de Jouxtens & Mézery, étant assemblés (...) pour vaquer aux affaires de l'honorable Commune des dits lieux, s'est présenté le Sieur François Philippe Koch, originaire de Zierenberg dans le Pays de Hesse, Talieur d'habits (...), qui a demeuré quelques années à Lausanne, désirant de s'y marier, lequel a requis d'être agregé au nombre des Bourgeois de cette commune pour obtenir la naturalisation de LLEE nos Souverains Seigneurs de Berne, afin de vivre sous leur domination en bon sujet.
Par délibération (...), on a agréé à sa proposition en s'engageant de le recevoir par le présent Convenant au nombre des Bourgeois de cette communauté pour jouir et bénéficier des bénéfices qui y sont attachés et en supporter les charges tout comme les autres. Pour le prix de 300 florins de capital (...) et un louis neuf pour les vins, outre un bon brochet (...)".
Signé par: Koch (F. P.); Paudex, secrétaire de la Commune; Deluz (Jean François), gouverneur; Blanchard (Jean Etienne) (...).
Convenant entre la Commune de Jouxtens & Mézery et Thomas (Jean) pour le recevoir bourgeois
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
"Les Honorables Gouverneur et Communiers de Jouxtens & Mézery, étant assemblés, sont convenus, avec Honnête Thomas (Jean), Proselite, originaire de la Valdelie en Vallay, domicilié à Aigle; de le recevoir au nombre de leurs Bourgeois, pour et moyennant le prix de 300 florins, un beau et bon brochet, pour l'usage de la Commune; et 30 florins pour les vins; le tout payable comptant en stipulant la lettre de Bourgeoisie, et tous les frais et droits, occasion de dite Bourgeoisie seront à la charge du dit Jean Thomas (...)".
Signé: Paudex, secrétaire de dite Commune; Blanchard (Jean Etienne), gouverneur; Deluz (Jean François), Communier; Blanchard (Jean Etienne); Delut (Rodolph); De Crousaz de Mézery (R.); De Mezery Ecuyer; Miron (D.).
Extrait rapporté par Secrétan.
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
"Convenant fait entre l'honorable Commune de Jouxtens et Mézery et Schemidelitet (Jean Pierre), à l'égard de Daniel, fils de feu Crist Schemidelitet, son neveu, somme - convenu que dite Commune joint à la Bourse des Pauvres de la paroisse de Prilly, livrera audit Jean-Pierre, pour la nourriture, l'entretien et l'éducation dudit enfant, tant pour le passé que pour l'avenir, jusques à ce qu'il soit hors de lécole et qu'il aye communié, savoir la somme de 130 florins, lesquels trente florins ce livreront comptant et les cent florins à la St-Jean prochaine. Ainsi fait et signé à double à Jouxtens."
Signé: Paudex, secrétaire / Deluth (Rodolphe), gouverneur / Schemidelitet (Jean Pierre)
(...).
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Procès-verbal de la séance des "(...) Gouverneurs et Communiers de Jouxtens et Mézery, assemblés pour vaquer aux affaires du dit lieu. S'est présenté le Sieur François Philippe Koch, originaire de Zierenberg, dans le Pays de Hesse, Tailleur d'habits de sa profession, qui a demeurer quelques années à Lausanne, désirant s'y marier, lequel a requis d'être agrégé au nombre des Bourgeois de cette commune pour obtenir la naturalisation de LLEE nos Souverains et Seigneurs de Berne, afin de vivre sous leur domination en bon sujet. Par délibération et après avoir vu les bonnes attestations du susnommé et les bonnes relations qui ont été faites de lui à tous égards, on a agréé à sa proposition en s'engageant de le recevoir par le présent Convenant au nombre des Bourgeois de cette Communauté pour jouir et profiter des bénéfices qui y sont attachés (...)."
Convenant relatif à l'acquisition de la bourgeoisie par Honorable Wichler
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
"S'est présenté par devant l'Honorable Communauté de Jouxtens et Mézery, assemblée au son de la cloche, Honorable Jean Martin Wichler de Stettin dans la Pommeranie Brandebourgeoise, Maître Esperonnier, demeurant à Lausanne depuis plus d'une année, lequel s'est marié dans le pays et a un enfant, et désirant de vivre sous la douce Domination de LLEE de Berne Nos Souverains Seigneurs, en bon sujet, a requis d'être reçu et agrégé au Nombre des Bourgeois de cette Communauté (...)."
Deux versions du même acte sont contenus dans la même fourre et correspondent à cette notice: la mise en page est légèrement différente d'un acte à l'autre et l'un d'eux porte davantage de signatures.
Convention avec la Commune de Prilly pour le partage de la Bourse des pauvres
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Convention concernant l'emploi du corbillard de Romanel par la Commune de Jouxtens-Mézery
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
La convention n'est ni datée ni signée.
Convention concernant l'exploitation de la garderie Le Petit Navire
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Convention concernant l'exploitation de la garderie Le Petit Navire de l'Association familiale
Parties: Commune de Jouxtens-Mézery / Association familiale de Prilly - Jouxtens-Mézery
Contenu:
Entrée en vigueur: 01.01.1992
Durée de validité: non spécifiée.