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Notices descriptives
Ecublens - Fonds officiels
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Cession de terrain "Au Villars" en faveur de la Commune d'Ecublens par G. (U.) (1948)
Cession de terrain "Au Villars" en faveur de la Commune d'Ecublens par G. (U.) (1948)
Cession de terrain "Chataneraie" (parcelle n°1510) par P. (J.-L.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1980)
Cession de terrain "Chataneraie" (parcelle n°1510) par P. (J.-L.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1980)
Cession de terrain "Chataneraie" (parcelle n°322) par P. (J.-L.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1980)
Cession de terrain "Chataneraie" (parcelle n°322) par P. (J.-L.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1980)
Cession de terrain "En Croset" par A. (R.) et M. (F.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1976)
Cession de terrain "En Croset" par A. (R.) et M. (F.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1976)
Cession de terrain "En Venoge" (1945)
Cession de terrain "En Venoge" (1945)
Cession de terrain gratuit de 107 m2 (parcelle n°1524 reporté sur parcelle n°115) "En Croset (sous-station électrique du Croset)" par Nitting SA Ecublens en faveur de la Commune d'Ecublens (1987)
Cession de terrain gratuit de 107 m2 (parcelle n°1524 reporté sur parcelle n°115) "En Croset (sous-station électrique du Croset)" par Nitting SA Ecublens en faveur de la Commune d'Ecublens (1987)
Cession de terrain gratuite de 81 m2 à la Rte de la Brûlée par J. (R.), P. (H.), P. (R.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1970)
Cession de terrain gratuite de 81 m2 à la Rte de la Brûlée par J. (R.), P. (H.), P. (R.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1970)
Cession de terrain gratuite par S. (J.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1964)
Cession de terrain gratuite par S. (J.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1964)
Cession de terrain par la Citadelle B SA en faveur de la Citadelle A SA (1976)
Cession de terrain par la Citadelle B SA en faveur de la Citadelle A SA (1976)
Cession de terrain par la Citadelle B SA et la Tour-Citadelle SA faveur de la Citadelle B SA (1976)
Cession de terrain par la Citadelle B SA et la Tour-Citadelle SA faveur de la Citadelle B SA (1976)
Cession de terrain par la Citadelle B SA faveur de la Commune d'Ecublens (1976)
Cession de terrain par la Citadelle B SA faveur de la Commune d'Ecublens (1976)
Cession de terrain par la Citadelle SA en faveur de la Commune de Chavannes-près-Renens (1976)
Cession de terrain par la Citadelle SA en faveur de la Commune de Chavannes-près-Renens (1976)
Cession de terrain par la Citadelle SA en faveur de la Tour-Citadelle B (1976)
Cession de terrain par la Citadelle SA en faveur de la Tour-Citadelle B (1976)
Cession de terrain par la Citadelle SA et la Tour-Citadelle SA en faveur de la Commune d'Ecublens (1976)
Cession de terrain par la Citadelle SA et la Tour-Citadelle SA en faveur de la Commune d'Ecublens (1976)
Cession de terrains à l'Av. du Tir Fédéral par C. (R.) et L. (R.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1977)
Cession de terrains à l'Av. du Tir Fédéral par C. (R.) et L. (R.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1977)
Cession de terrains au Ch. des Crêts et Ch. du Croset (parcelles n°315, 316 et 317) par R. (M.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1980)
Cession de terrains au Ch. des Crêts et Ch. du Croset (parcelles n°315, 316 et 317) par R. (M.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1980)
Cession de terrains "Au Champ Colomb" faite par les Chemins de fer fédéraux (CFF) à la Commune d'Ecublens (1929)
Cession de terrains "Au Champ Colomb" faite par les Chemins de fer fédéraux (CFF) à la Commune d'Ecublens (1929)
Cession de terrains "En Croset"par N. (J.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1976)
Cession de terrains "En Croset"par N. (J.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1976)
Cession de terrains "En Ruchoz" faite par V. (C.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1934)
Cession de terrains "En Ruchoz" faite par V. (C.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1934)
Cession de terrains "La Chataneraie" par R. (M.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1980)
Cession de terrains "La Chataneraie" par R. (M.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1980)
Cession de terrains "La Chataneraie" (parcelle n°322) par R. (M.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1980)
Cession de terrains "La Chataneraie" (parcelle n°322) par R. (M.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1980)
Cession de terrains (parcelle n°246) par R. (M.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1980)
Cession de terrains (parcelle n°246) par R. (M.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1980)
Cession de terrains sous-station SIE SA Rte de Crochy par la Commune de Lausanne et faveur de la Commune d'Ecublens (1981)
Cession de terrains sous-station SIE SA Rte de Crochy par la Commune de Lausanne et faveur de la Commune d'Ecublens (1981)
Cession d'un droit de passage en faveur de M. (L.) par la Commune d'Ecublens (1924)
Cession d'un droit de passage en faveur de M. (L.) par la Commune d'Ecublens (1924)
Cession d'un terrain "A Renges" faite par P. (W), P. (A. et P. (A.) en faveur de la Commune d'Ecublens pour l'élargissement d'un chemin public (1933)
Cession d'un terrain "A Renges" faite par P. (W), P. (A. et P. (A.) en faveur de la Commune d'Ecublens pour l'élargissement d'un chemin public (1933)
Cession en faveur de la Commune d'Ecublens par Menetrey (Louïs) d'une pièce de Bois pour le remboursement du prix d'acquis (1734)
Cession en faveur de la Commune d'Ecublens par Menetrey (Louïs) d'une pièce de Bois pour le remboursement du prix d'acquis (1734)
Cession en faveur de la Commune d'Ecublens, fait par la Commune d'Echandens (1812)
Cession en faveur de la Commune d'Ecublens, fait par la Commune d'Echandens (1812)
Cession et abergement perpétuel en faveur de la Commune d'Ecublens par la Commune de Lausanne d'une pièce au lieu dit En Vernes (1715)
Cession et abergement perpétuel en faveur de la Commune d'Ecublens par la Commune de Lausanne d'une pièce au lieu dit En Vernes (1715)
Cession gratuite de terrain "A Epenex" par Epenex-Renens A et B SA en faveur de la Commune d'Ecublens (1964)
Cession gratuite de terrain "A Epenex" par Epenex-Renens A et B SA en faveur de la Commune d'Ecublens (1964)
Cession gratuite d'un terrain "A Bassenges" en faveur de la Commune d'Ecublens par M. (G.) et M. (J.) (1900)
Cession gratuite d'un terrain "A Bassenges" en faveur de la Commune d'Ecublens par M. (G.) et M. (J.) (1900)
Cession gratuite d'un terrain à "La Brûlée" faite en faveur de la Commune d'Ecublens par B. (J.) (1921)
Cession gratuite d'un terrain à "La Brûlée" faite en faveur de la Commune d'Ecublens par B. (J.) (1921)
Cession gratuite d'un terrain pour la construction d'un fontaine publique au hameau de Bassenges (1900)
Cession gratuite d'un terrain pour la construction d'un fontaine publique au hameau de Bassenges (1900)
Cession gratuite d'une parcelle "A Epenex" par Knorr SA en faveur de la Commune d'Ecublens (1964)
Cession gratuite d'une parcelle "A Epenex" par Knorr SA en faveur de la Commune d'Ecublens (1964)
Cession immobilière d'un terrain en faveur de la Commune d'Ecublens par M. (A.), née C. (1929)
Cession immobilière d'un terrain en faveur de la Commune d'Ecublens par M. (A.), née C. (1929)
Cession immobilière d'un terrain "En Marcolet" en faveur de la Commune d'Ecublens par C. (L.) (1929)
Cession immobilière d'un terrain "En Marcolet" en faveur de la Commune d'Ecublens par C. (L.) (1929)
Cession immobilière d'un terrain "En Marcolet" en faveur de la Commune d'Ecublens par M. (B.) (1929)
Cession immobilière d'un terrain "En Marcolet" en faveur de la Commune d'Ecublens par M. (B.) (1929)
Cession, échange et constitution d'une servitude de droit de passage à char "Aux Loyes" (1933)
Cession, échange et constitution d'une servitude de droit de passage à char "Aux Loyes" (1933)
Chemin de fer (1882-1907)
Chemin de fer (1882-1907)
Chemin de fer de la Suisse occidentale et du Simplon, Chemin de fer du Jura-Simplon et Chemins de fer fédéraux (CFF) (1882-1907)
Chemin de fer de la Suisse occidentale et du Simplon, Chemin de fer du Jura-Simplon et Chemins de fer fédéraux (CFF) (1882-1907)
Cimetière et bâtiment de service
Cimetière et bâtiment de service
Circulaires (1949-1955)
Circulaires (1949-1955)
Circulation
Circulation
Circulation des deux-roues (cycles et cyclomoteurs)
Circulation des deux-roues (cycles et cyclomoteurs)
Circulation des planches à roulettes
Circulation des planches à roulettes
Code vaudois de la police des constructions (1955)
Code vaudois de la police des constructions (1955)
Collège : bâtiment d'école (1er collège du Pontet)
Collège : bâtiment d'école (1er collège du Pontet)
Collège : plans Kaufman (1er collège du Pontet)
Collège : plans Kaufman (1er collège du Pontet)
Collège de la Coquerellaz, ECA 1086
Collège de la Coquerellaz, ECA 1086
Collège de la Coquerellaz, ECA 1651
Collège de la Coquerellaz, ECA 1651
Collège de la Coquerellaz, ECA 1797
Collège de la Coquerellaz, ECA 1797
Collège du Croset
Collège du Croset
Collège du Pontet
Collège du Pontet
Collège du Pontet
Collège du Pontet
Collège du Pontet - Organisme intercommunal DAP - Installation PS 2 (1941)
Collège du Pontet - Organisme intercommunal DAP - Installation PS 2 (1941)
Collège intercommunal de la Planta
Collège intercommunal de la Planta
Collège secondaire intercommunal de la Planta
Collège secondaire intercommunal de la Planta
Commandes d'extincteurs à la Société Sicli SA pour les bâtiments communaux (1971-1982)
Commandes d'extincteurs à la Société Sicli SA pour les bâtiments communaux (1971-1982)
Commission consultative intercommunale d'urbanisme (CCIU)
Commission consultative intercommunale d'urbanisme (CCIU)
Commission de construction - Architecte Architram HS
Commission de construction - Architecte Architram HS
Commission de révision du PEC 229 : création, séances et documents de travail (1985-1986)
Commission de révision du PEC 229 : création, séances et documents de travail (1985-1986)
Commission de révision du PEC 229 : séances, documents de travail et rapport (1987)
Commission de révision du PEC 229 : séances, documents de travail et rapport (1987)
Commission d'urbanisme - correspondance (1969-1973)
Commission d'urbanisme - correspondance (1969-1973)
Commission d'urbanisme - procès-verbaux (1970-1973)
Commission d'urbanisme - procès-verbaux (1970-1973)
Commission d'urbanisme (1962)
Commission d'urbanisme (1962)
Commission d'urbanisme (1963)
Commission d'urbanisme (1963)
Commission d'urbanisme (1964)
Commission d'urbanisme (1964)
Commission d'urbanisme (1965)
Commission d'urbanisme (1965)
Commission d'urbanisme (1966)
Commission d'urbanisme (1966)
Commission d'urbanisme (1967)
Commission d'urbanisme (1967)
Commission d'urbanisme (1968)
Commission d'urbanisme (1968)
Commission d'urbanisme (1969)
Commission d'urbanisme (1969)
Commission d'urbanisme d'Ecublens
Commission d'urbanisme d'Ecublens
Commission intercommunale d'urbanisme de la région lausannoise (CIURL)
Commission intercommunale d'urbanisme de la région lausannoise (CIURL)
Commission technique et de salubrité (CTS)
Commission technique et de salubrité (CTS)
Commissions d'urbanisme
Commissions d'urbanisme
Commune d'Ecublens: cent cinquante années d’administration communale
Commune d'Ecublens: cent cinquante années d’administration communale
Complément à l'acquisition du 29.01.1744 en faveur de la Commune d'Ecublens contre Sabatier De Meyrot (Nicolas) (1744)
Complément à l'acquisition du 29.01.1744 en faveur de la Commune d'Ecublens contre Sabatier De Meyrot (Nicolas) (1744)
Complément d'obligation en faveur du Crédit foncier vaudois par la Commune d'Ecublens (1965)
Complément d'obligation en faveur du Crédit foncier vaudois par la Commune d'Ecublens (1965)
Complexe scolaire de la Coquerellaz
Complexe scolaire de la Coquerellaz
Concession entre la Commune d'Ecublens et Satem SA, relative à la vidange des fosses septiques (1968)
Concession entre la Commune d'Ecublens et Satem SA, relative à la vidange des fosses septiques (1968)
Concession pour le passage des lignes éléctriques aériennes et liste des poteaux (1912)
Concession pour le passage des lignes éléctriques aériennes et liste des poteaux (1912)
Concours
Concours
Concours Prévention routière SUBURBA 1989
Concours Prévention routière SUBURBA 1989
Conduites de gaz
Conduites de gaz
Confirmation d'inscription de la Commune d'Ecublens comme membre corporatif de la Société suisse de la Croix-Rouge (1907)
Confirmation d'inscription de la Commune d'Ecublens comme membre corporatif de la Société suisse de la Croix-Rouge (1907)
Conseil communal
Conseil communal
Consitution de servitude personnelle de droit de superficie au lieu-dit "Les Esserts" (1974)
Consitution de servitude personnelle de droit de superficie au lieu-dit "Les Esserts" (1974)
Constitution de servitude "Au Poyet" par l'Etat de Vaud en faveur de la Commune d'Ecublens (1990)
Constitution de servitude "Au Poyet" par l'Etat de Vaud en faveur de la Commune d'Ecublens (1990)
Constitution de servitude consentie par 6 propriétaires, pour un passage à pied et pour tous véhicules "En Fossaux" (1948)
Constitution de servitude consentie par 6 propriétaires, pour un passage à pied et pour tous véhicules "En Fossaux" (1948)
Constitution de servitude consentie par M. ( J. L.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1887)
Constitution de servitude consentie par M. ( J. L.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1887)
Constitution de servitude de passage à pied et pour véhicule "Au Bois d'Ecublens" par la Commune d'Ecublens en faveur de B. (E.) (1981)
Constitution de servitude de passage à pied et pour véhicule "Au Bois d'Ecublens" par la Commune d'Ecublens en faveur de B. (E.) (1981)
Constitution de servitude de superficie entre les Chemins de fer fédéraux (CFF) et la Commune d'Ecublens (1977)
Constitution de servitude de superficie entre les Chemins de fer fédéraux (CFF) et la Commune d'Ecublens (1977)
Constitution de servitude entre la Commune de Chavannes-près-Renens et d'Ecublens, passage à pied et pour tous véhicules, quai de déchargement (1976)
Constitution de servitude entre la Commune de Chavannes-près-Renens et d'Ecublens, passage à pied et pour tous véhicules, quai de déchargement (1976)
Constitution de servitude entre les communes de Chavannes, de Ecublens et la Compagnie du Chemin de fer Lausanne-Ouchy et Eaux de Bret (1938)
Constitution de servitude entre les communes de Chavannes, de Ecublens et la Compagnie du Chemin de fer Lausanne-Ouchy et Eaux de Bret (1938)
Constitution de servitude foncière personnelle entre la Commune de Chavannes-près-Renens et la Commune d'Ecublens, parc public (1976)
Constitution de servitude foncière personnelle entre la Commune de Chavannes-près-Renens et la Commune d'Ecublens, parc public (1976)
Constitution de servitude par B. (J.), née R., en faveur de la Commune d'Ecublens pour la construction d'une tourelle de transformateur électrique (1920)
Constitution de servitude par B. (J.), née R., en faveur de la Commune d'Ecublens pour la construction d'une tourelle de transformateur électrique (1920)
Constitution de servitude par la Commune de Lausanne en faveur de SIE SA (1980)
Constitution de servitude par la Commune de Lausanne en faveur de SIE SA (1980)
Constitution de servitude personnelle entre la Commune de Chavannes-près-Renens et d'Ecublens, passage à pied et pour tous véhicules, droit de parcage et d'introduction des eaux de surface (1976)
Constitution de servitude personnelle entre la Commune de Chavannes-près-Renens et d'Ecublens, passage à pied et pour tous véhicules, droit de parcage et d'introduction des eaux de surface (1976)
Constitution de servitude personnelle: passage de canalisation d'égout "Au record d'Ouchy" par A. (H.), C. (J.-M.) et B. (A.-L.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1954)
Constitution de servitude personnelle: passage de canalisation d'égout "Au record d'Ouchy" par A. (H.), C. (J.-M.) et B. (A.-L.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1954)
Constitution de servitude tous passages sur les propriétés de la Commune d'Ecublens, la Confédération suisse et la Banque Vaudoise de Crédit (parcelles n°114, 111, 1524, 115, 1605, 1606) (1987)
Constitution de servitude tous passages sur les propriétés de la Commune d'Ecublens, la Confédération suisse et la Banque Vaudoise de Crédit (parcelles n°114, 111, 1524, 115, 1605, 1606) (1987)
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