Pâturages communaux : location
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-31-01-(01)
- Dossier
- 1982 - 1983
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Pâturages communaux : location
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Plans de gestion des forêts communales
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plan de gestion
Triage forestier intercommunal de Le Vaud
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes, correspondance
Exploitation des forêts communales
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Vente de bois sur pied au m3 reconnu bord de route
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Abattage d'un tilleul devant le bâtiment de l'administration communales
Fait partie de Le Vaud - Commune
Photographies sur CD-Rom
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, baux à loyer, historique de l'Auberge racontée par elle-même (1968)
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans, devis, estimations, coupures de presse
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux de chantier
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plans
Fait partie de Le Vaud - Commune
Planification financière, ordres de paiement, plan de situation
Bâtiment administratif – Temple (Grand-Rue 4)
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, rapport, devis, offre, préavis, contrat d’abonnement d’entretien
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, remboursements de prêt, contrat entreprise, autorisation du Département de l’Intérieur, préavis municipaux, plans
Bâtiment scolaire Curtils – Salle polyvalente
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, rapports, devis, offres, factures, coupure de presse, plan, CD-ROM
Bâtiment communal Christinet I
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux de chantier, plans
Bâtiment Christinet II : révision des plans
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plans, CD-ROM, tableau de contrôle du coût, rapport de sécurité de l’installation électrique
Bâtiment Christinet II : plans définitifs
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plans, CD-ROM, planning
Chalet d’alpage Les Chenevières (Marchissy)
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, procès-verbal, devis
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, invitation à l’inauguration, programme, coupure presse, photographie
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plan à court terme, plans, correspondance, procès-verbaux, soumissions
Correspondance, situations des contributions de remplacement
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, situation des contributions
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Extraits de procès-verbaux, procès-verbaux
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
Fait partie de Le Vaud - Commune
Conventions, contrats, concessions, servitudes, obligation, actes de ventes
Convention concernant la Clinique dentaire scolaire itinérante du district de Nyon
Fait partie de Le Vaud - Commune
Convention
Promotion de la commune : murets d'alpages
Fait partie de Le Vaud - Commune
Photographies
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Alpages communaux : adjudications
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, conditions de ferme
Alpage et Chalet d’alpage La Perroudaz
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, factures, devis, préavis municipal, procès-verbal, plans
Gestmontagnes : plan de gestion intégré pilote de l'alpage Le Pré-aux-Veaux
Fait partie de Le Vaud - Commune
Rapport
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, dossier d'enquête publique, plans
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans
Construction d'un collecteur aux lieux-dits "Pré de l'Epine - Pont du Geny"
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plans, devis
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, décomptes travaux, factures, plans : épuration des eaux – Défense incendie "Village", travaux exécutés
Egouts et collecteurs : entretien
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, offres, devis, contrôles des raccordements privés, extraits du registre foncier, CD-ROM, plans
Exutoire des eaux claires au lieu-dit "La Torne"
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans
Service des eaux, sols et assainissement
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, décision concernant demande de subvention pour le PGE
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, récapitulation du devis, préavis, extrait de procès-verbal, procès-verbaux de chantier, plans
Assainissement des eaux claires et eaux usées "En Pensaz"
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plans de situation : projet, périmètre
Mise en séparatif des égouts "En Pensaz"
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, procès-verbaux, appel d’offres, comparatif, convention, oppositions, plans
Assainissement des eaux claires et usées au lieu dit "Sur Pensaz"
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, présentation du projet, procès-verbaux, procès-verbaux de chantier
Travaux d’assainissement et extension du réseau d’eau "Sur Pensaz" et Chemin du Champ-Marion
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, budget, récapitulatifs des factures, préavis municipal 12/2007, factures, bilans financiers, bons de paiement, devis, avis d’enquête
Mise en séparatif du quartier "Sur Pensaz" et Haut du Chemin des Champs Marion
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux des séances de chantier et séances de coordination
Entretien des cours d'eau : La Torne, La Serine
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, autorisations, formulaires, dossiers du personnel, conventions
Fait partie de Le Vaud - Commune
Règlement
Fait partie de Le Vaud - Commune
Règlement
Règlements communaux sur la collecte, l’évacuation et l’épuration des eaux usées et claires
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, rapport, préavis, extrait de procès-verbal, règlements, avis officiel
Règlement concernant le poste d'employé communal
Fait partie de Le Vaud - Commune
Règlement
Règlement sur les procédés de réclame de la Commune de Le Vaud
Fait partie de Le Vaud - Commune
Règlement
Règlement sur la collecte, le traitement et l'élimination des déchets de la Commune de Le Vaud
Fait partie de Le Vaud - Commune
Règlement
Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions
Fait partie de Le Vaud - Commune
Règlement
Règlements communaux sur les fichiers informatiques et la protection des données personnelles
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, préavis, rapport, procès-verbaux, extraits de procès-verbaux, règlements
Règlement communal sur la collecte, l'évacuation et l'épuration des eaux usées et claires
Fait partie de Le Vaud - Commune
Règlement
Règlement communal sur la distribution de l’eau
Fait partie de Le Vaud - Commune
Règlement
Règlement sur la taxe de séjour
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, préavis municipal, règlements
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, programmes, pacte de 1291, hymne, autorisation de mise à feu, photographies, coupure de presse, listes des jeunes citoyens, plan
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Rôles
Alpage Les Trois Chalets : Chalet de la Section montagnarde unioniste Le Brassus L’Ecureuil
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, extrait de procès-verbal, procès-verbal, préavis municipal, statuts, réquisition pour la constitution d’une servitude de passage à pied et pour tous véhicules, plans
Conventions d’entretien des pâturages boisés des Trois-Chalets et du Pré-aux-Veaux
Fait partie de Le Vaud - Commune
Convention
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
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Plans
Construction d'un trottoir à la route du Marchairuz : référendum communal
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans
Fait partie de Le Vaud - Commune
Devis, correspondance, plans
Route de Bassins (RC 34d) : aménagement d'un trottoir et assainissement des égouts
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans
Construction d'un collecteur aux lieux-dits "La Côte-Le Marais"
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans, dossier d'enquête publique
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans, procès-verbaux de chantier
Plan à long terme des canalisations
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans
Travaux d'équipements collectifs au lieu-dit "La Côte"
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, procès-verbaux de chantier
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans
Assainissement des eaux claires et usées "Sur Pensaz" et Chemin du Champ-Marion.
Fait partie de Le Vaud - Commune
Extraits du Registre foncier, tableau de répartition des coûts BOVARD ET NICKL SA, listes des propriétaires, plans de projet
Mise au séparatif du quartier "Sur Pensaz" et Haut du Chemin des Champs Marion
Fait partie de Le Vaud - Commune
Convention
Mise en séparatif du quartier "Sur Pensaz" et Haut du Chemin des Champs Marion : soumissions
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, dossier d’appel d’offres, offres, dossiers de soumission, plans
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, étude
Fait partie de Le Vaud - Commune
Convention
Paroisse de Burtigny-Bassins-Le Vaud
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Contrôle des denrées alimentaires
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, rapports d'inspections
Organisation du service local ou régional
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Correspondance
Association groupe des mamans de jour (AGMJ), accueil familial de jour Genolier et environs
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, statuts, enquête
Mise en application de la Loi sur l’accueil de jour des enfants (LAJE)
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, coupure de presse
Règlements communaux sur la distribution de l’eau
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, règlements
Fait partie de Le Vaud - Commune
Arrêté municipal
Règlement sur le Service hivernal de déneigement
Fait partie de Le Vaud - Commune
Règlement
Fait partie de Le Vaud - Commune
Règlement
Règlements communaux sur le Service de défense contre l’incendie et de secours (SDIS)
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, préavis, extrait de procès-verbal, règlements
Règlement du cimetière et des inhumations
Fait partie de Le Vaud - Commune
Règlement
Règlement sur la structure d'accueil de jour des enfants (SAJE)
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Règlement
Fait partie de Le Vaud - Commune
Règlement
Sortie de l'association des communes vaudoises à la commune de Le Vaud
Fait partie de Le Vaud - Commune
Photographies sur CD-ROM
Fait partie de Le Vaud - Commune
Photographies dur CD-Rom
Accueil des nouveaux habitants et des nouveaux citoyens
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, listes des personnes, coupure de presse
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Estimations fiscales
Fait partie de Le Vaud - Commune
Rôles
Registre des fermes, baux à ferme
Fait partie de Le Vaud - Commune
Registre
Baux à fermes, contrats de locations, conditions de fermage des montagnes
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Baux à ferme, correspondance, procès-verbaux, requêtes à la commission d’affermage, listes récapitulatives