Pâturages communaux : location
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-31-01-(01)
- File
- 1982 - 1983
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance
Pâturages communaux : location
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Correspondance
Plans de gestion des forêts communales
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Plan de gestion
Triage forestier intercommunal de Le Vaud
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Comptes, correspondance
Exploitation des forêts communales
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Correspondance
Vente de bois sur pied au m3 reconnu bord de route
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Correspondance
Abattage d'un tilleul devant le bâtiment de l'administration communales
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Photographies sur CD-Rom
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Correspondance, baux à loyer, historique de l'Auberge racontée par elle-même (1968)
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Correspondance, plans, devis, estimations, coupures de presse
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Procès-verbaux de chantier
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Planification financière, ordres de paiement, plan de situation
Bâtiment administratif – Temple (Grand-Rue 4)
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Correspondance, rapport, devis, offre, préavis, contrat d’abonnement d’entretien
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Correspondance, remboursements de prêt, contrat entreprise, autorisation du Département de l’Intérieur, préavis municipaux, plans
Bâtiment scolaire Curtils – Salle polyvalente
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Correspondance, rapports, devis, offres, factures, coupure de presse, plan, CD-ROM
Bâtiment communal Christinet I
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Procès-verbaux de chantier, plans
Bâtiment Christinet II : révision des plans
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Plans, CD-ROM, tableau de contrôle du coût, rapport de sécurité de l’installation électrique
Bâtiment Christinet II : plans définitifs
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Plans, CD-ROM, planning
Chalet d’alpage Les Chenevières (Marchissy)
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Correspondance, procès-verbal, devis
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Correspondance, invitation à l’inauguration, programme, coupure presse, photographie
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Correspondance
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Plan à court terme, plans, correspondance, procès-verbaux, soumissions
Correspondance, situations des contributions de remplacement
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Correspondance, situation des contributions
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Correspondance
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Extraits de procès-verbaux, procès-verbaux
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Procès-verbaux
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Procès-verbaux
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Conventions, contrats, concessions, servitudes, obligation, actes de ventes
Convention concernant la Clinique dentaire scolaire itinérante du district de Nyon
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Convention
Promotion de la commune : murets d'alpages
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Photographies
Alpages communaux : adjudications
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Correspondance, conditions de ferme
Alpage et Chalet d’alpage La Perroudaz
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Correspondance, factures, devis, préavis municipal, procès-verbal, plans
Gestmontagnes : plan de gestion intégré pilote de l'alpage Le Pré-aux-Veaux
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Rapport
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Correspondance, dossier d'enquête publique, plans
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Correspondance, plans
Construction d'un collecteur aux lieux-dits "Pré de l'Epine - Pont du Geny"
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Plans, devis
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Correspondance, décomptes travaux, factures, plans : épuration des eaux – Défense incendie "Village", travaux exécutés
Egouts et collecteurs : entretien
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Correspondance, offres, devis, contrôles des raccordements privés, extraits du registre foncier, CD-ROM, plans
Exutoire des eaux claires au lieu-dit "La Torne"
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Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans
Service des eaux, sols et assainissement
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Correspondance, décision concernant demande de subvention pour le PGE
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Correspondance, récapitulation du devis, préavis, extrait de procès-verbal, procès-verbaux de chantier, plans
Assainissement des eaux claires et eaux usées "En Pensaz"
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Plans de situation : projet, périmètre
Mise en séparatif des égouts "En Pensaz"
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Correspondance, procès-verbaux, appel d’offres, comparatif, convention, oppositions, plans
Assainissement des eaux claires et usées au lieu dit "Sur Pensaz"
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Correspondance, présentation du projet, procès-verbaux, procès-verbaux de chantier
Travaux d’assainissement et extension du réseau d’eau "Sur Pensaz" et Chemin du Champ-Marion
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Correspondance, budget, récapitulatifs des factures, préavis municipal 12/2007, factures, bilans financiers, bons de paiement, devis, avis d’enquête
Mise en séparatif du quartier "Sur Pensaz" et Haut du Chemin des Champs Marion
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Procès-verbaux des séances de chantier et séances de coordination
Entretien des cours d'eau : La Torne, La Serine
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Correspondance, plans
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Correspondance, autorisations, formulaires, dossiers du personnel, conventions
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Règlement
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Règlement
Règlements communaux sur la collecte, l’évacuation et l’épuration des eaux usées et claires
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Correspondance, rapport, préavis, extrait de procès-verbal, règlements, avis officiel
Règlement concernant le poste d'employé communal
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Règlement
Règlement sur les procédés de réclame de la Commune de Le Vaud
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Règlement
Règlement sur la collecte, le traitement et l'élimination des déchets de la Commune de Le Vaud
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Règlement
Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions
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Règlement
Règlements communaux sur les fichiers informatiques et la protection des données personnelles
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Correspondance, préavis, rapport, procès-verbaux, extraits de procès-verbaux, règlements
Règlement communal sur la collecte, l'évacuation et l'épuration des eaux usées et claires
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Règlement
Règlement communal sur la distribution de l’eau
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Règlement
Règlement sur la taxe de séjour
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Correspondance, préavis municipal, règlements
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, programmes, pacte de 1291, hymne, autorisation de mise à feu, photographies, coupure de presse, listes des jeunes citoyens, plan
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Rôles
Alpage Les Trois Chalets : Chalet de la Section montagnarde unioniste Le Brassus L’Ecureuil
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Correspondance, extrait de procès-verbal, procès-verbal, préavis municipal, statuts, réquisition pour la constitution d’une servitude de passage à pied et pour tous véhicules, plans
Conventions d’entretien des pâturages boisés des Trois-Chalets et du Pré-aux-Veaux
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Convention
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Plans
Construction d'un trottoir à la route du Marchairuz : référendum communal
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Correspondance, plans
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Devis, correspondance, plans
Route de Bassins (RC 34d) : aménagement d'un trottoir et assainissement des égouts
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Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans
Construction d'un collecteur aux lieux-dits "La Côte-Le Marais"
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Correspondance, plans, dossier d'enquête publique
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Correspondance, plans, procès-verbaux de chantier
Plan à long terme des canalisations
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Correspondance, plans
Travaux d'équipements collectifs au lieu-dit "La Côte"
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Correspondance, procès-verbaux de chantier
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Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans
Assainissement des eaux claires et usées "Sur Pensaz" et Chemin du Champ-Marion.
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Extraits du Registre foncier, tableau de répartition des coûts BOVARD ET NICKL SA, listes des propriétaires, plans de projet
Mise au séparatif du quartier "Sur Pensaz" et Haut du Chemin des Champs Marion
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Convention
Mise en séparatif du quartier "Sur Pensaz" et Haut du Chemin des Champs Marion : soumissions
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Correspondance, dossier d’appel d’offres, offres, dossiers de soumission, plans
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Correspondance, étude
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Convention
Paroisse de Burtigny-Bassins-Le Vaud
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Correspondance
Contrôle des denrées alimentaires
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Correspondance, rapports d'inspections
Organisation du service local ou régional
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Correspondance
Association groupe des mamans de jour (AGMJ), accueil familial de jour Genolier et environs
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Correspondance, statuts, enquête
Mise en application de la Loi sur l’accueil de jour des enfants (LAJE)
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Correspondance, coupure de presse
Règlements communaux sur la distribution de l’eau
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Correspondance, règlements
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Arrêté municipal
Règlement sur le Service hivernal de déneigement
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Règlement
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Règlement
Règlements communaux sur le Service de défense contre l’incendie et de secours (SDIS)
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Correspondance, préavis, extrait de procès-verbal, règlements
Règlement du cimetière et des inhumations
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Règlement
Règlement sur la structure d'accueil de jour des enfants (SAJE)
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Règlement
Part of Le Vaud - Commune
Règlement
Sortie de l'association des communes vaudoises à la commune de Le Vaud
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Photographies sur CD-ROM
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Photographies dur CD-Rom
Accueil des nouveaux habitants et des nouveaux citoyens
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Correspondance, listes des personnes, coupure de presse
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Correspondance
Part of Le Vaud - Commune
Estimations fiscales
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Rôles
Registre des fermes, baux à ferme
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Registre
Baux à fermes, contrats de locations, conditions de fermage des montagnes
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Correspondance
Part of Le Vaud - Commune
Baux à ferme, correspondance, procès-verbaux, requêtes à la commission d’affermage, listes récapitulatives