- CH 001660-3 A-(1)-R
- SFonds
- 1690-2009
Part of Prilly - Fonds administratifs
Prilly - Administration générale
1 results with digital objects Show results with digital objects
Part of Prilly - Fonds administratifs
Prilly - Administration générale
Part of Prilly - Fonds administratifs
Elections et votations ayant eu lieu au niveau communal, cantonal et fédéral.
Prilly - Autorités communales
Ecoles et Paroisses - Instruction publique et cultes
Part of Prilly - Fonds administratifs
Séries relatives à la direction des écoles primaires de Prilly et Jouxtens-Mézery, à la direction des écoles secondaires et à la paroisse de Prilly-Jouxtens-Mézery.
Prilly - Administration communale
Sécurité (police, police du feu, inhumations)
Part of Prilly - Fonds administratifs
Séries relatives à:
Prilly - Police communale
Part of Prilly - Fonds administratifs
Les règlements communaux complètent, au niveau communal, les lois fédérales et cantonales.
Prilly - Autorités communales
Part of Prilly - Fonds administratifs
K-a : Série relative à la gestion de la forêt et de la vigne communale.
K-c : Série relative au domaine privé de la commune (colonie de vacances, immeubles de rapport, refuge
K-d : Série relative au domaine privé construit dans des zones forestières (maison des scouts)
Prilly - Service des Travaux
Part of Prilly - Fonds administratifs
Le contenu des dossiers de mise à l'enquête publique a évolué au fil du temps et s'est peu à peu standardisé.
1900-1930: les dossiers contiennent principalement des plans, des croquis et de la correspondance, voire des formulaires cantonaux lorsqu'il y a des demandes particulières (installation de moteurs électriques, installations industrielles etc.).
1929: apparition des formulaires dits "feuilles de mise à l'enquête"
1931: des cartes postales standards accompagnent l'envoi de certains documents.
1937: les dossiers sont contenus dans des enveloppes sur lesquelles figurent une série d'informations relatives au contenu et au suivi du dossier (n° d'enquête, noms des propriétaires, adresse; mais aussi les différentes instances qui doivent contrôler le dossier et leur avis; les dates d'enquêtes, les dates de délivrance des permis etc.).
1984: entrée en vigueur de la loi sur l'aménagement du territoire et les constructions (LATC) le 4 décembre. Un nouveau formulaire de demande de mise à l'enquête est institué. Il regroupe toute une série d'informations concernant le projet et accompagne toutes les demandes.
1986: règlement d'application de la loi sur l'aménagement du territoire et les constructions (RLATC) le 19 septembre.
1995: création de la Centrale des autorisations, connue sous le nom de CAMAC. Dès lors, les dossiers d'enquête sont gérés par la Commune, mais aussi transmis à cette centrale, qui vérifie les demandes et transmet le point de vue de l'Etat. Un n° CAMAC est attribué aux dossiers.
Prilly - Service de l'Urbanisme
Bâtiments publics et infrastructures sportives
Part of Prilly - Fonds administratifs
Ce fonds est constitué de séries relatives aux bâtiments publics ou privés appartenant à la Commune de Prilly.
Chaque série est constituée de dossiers liés à la construction, aux transformations et à l'entretien d'un bâtiment en particulier.
Prilly - Service des Domaines et Bâtiments
Géographie communale et aménagement du territoire
Part of Prilly - Fonds administratifs
Ce SFonds contient principalement les séries suivantes:
Prilly - Service des Travaux
Part of Prilly - Fonds administratifs
Ce fonds contient les séries suivantes:
Prilly - Bourse communale
Part of Prilly - Fonds administratifs
Ce fonds contient:
Prilly - Autorités communales
Part of Prilly - Fonds administratifs
Prilly - Administration générale
Autorités - Conseil communal (législatif)
Part of Prilly - Fonds administratifs
Ce Sfonds réunit
Prilly - Autorités communales
Autorités - Municipalité (exécutif)
Part of Prilly - Fonds administratifs
Ce fonds contient essentiellement les procès-verbaux des séances de la Municipalité (pouvoir exécutif), reliés en registres, et les pièces annexes aux décisions municipales (préavis et pièces annexes diverses).
Des mises, comptes, actes divers et décisions de la Commune de Prilly sont également présents dans ce fonds.
Prilly - Autorités communales
Comité directeur & Commission régionale
Comité directeur: Procès-verbaux des séances du comité.
Commission régionale: Procès-verbaux des séances de la Commission.
Direction, administration, gestion
Dossiers relatifs à la direction, à l'administration et aux activités de l'ORPC.
Part of Prilly - Fonds administratifs
La plupart des photographies représentent:
Prilly - Administration communale