- CH 002030-6 A-(1)-A
- Series
- 1314 - 1970
Part of Archives communales d’Eysins
Part of Archives communales d’Eysins
Le fonds contient des documents couvrant la période de 1380 à nos jours. Il permet d’aborder l’histoire de la Communauté puis Municipalité d’Eysins sous ses différents aspects politiques économiques et sociaux. On y trouve de nombreux documents ayant trait à la gestion générale de la Commune, tels que l’ensemble des procès-verbaux de la Communauté puis Municipalité depuis 1763, les procès-verbaux du Conseil général et Communal (dès 1815), les copies de la correspondance envoyée et reçue et toutes les affaires courantes traitées par l’Administration communale. Le document le plus ancien remonte à 1380. Il s’agit d’un acte de donation en faveur de la Confrérie du Saint-Esprit d’Eysins. Enfin, les premiers comptes conservés reflètent la situation financière d’Eysins dès 1833.
Eysins - Commune
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Parchemins divers de 1314 à 1788
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Parchemin de 1314 peu lisible et mal daté
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Procès Eysins-Signy-Nyon, dont plusieurs actes touchant la communauté d'Eysins
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Transcription de Jean-Pierre Chapuisat d'un acte du 2 février 1380
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Vente par Jaquet Vicent d'Eysins à la Confrérie du Saint-Esprit une coupe de froment de cense
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Association de La Pilaz à ceux de Signy
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Association à la commune de Crans à la Montagne de La Pillaz avec les abergements
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1548, juillet 15.- Litige touchant le parcours sur les biens communs
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1597, août 1.- Mandat du bailli de Nyon touchant le roi du tir au papegay
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Acquis par la commune d'un morcelle de "tate". Vers le Marais, signé Burnet, notaire avec paraphe
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1665, janvier.- Délimitation et bornage d'entre les Couvaloup et la Marâche rière La Pilaz
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Anciennes obligations et acquis
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Acte
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Délibérations des communiers d'Eysins
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Cadastre, limites, bornages, plans d'enquête
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1780, octobre 30.- Expédition des morcels de bois de La Pilaz (mise de bois)
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Comptes de Jean Marc Olivier pour l'an 1794
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Comptes
Placards de la République helvétique entre 1798 et 1799
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Comptes
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Registre de la Municipalité d'Eysins commencé le 28 janvier 1811, terminé le 15 janvier 1816
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Registre des mises et abergements effectués par la commune d'Eysins
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Registre des délibérations de la Municipalité
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Rentier de la bourse communale d'Eysins
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Comptes
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Fonds contemporain (1834 - à nos jours)
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Eysins - Commune
Commission d’inspection des Ecoles d’Eysins et Signy puis d’Eysins-Arnex-sur-Nyon et Tattes d’Oies
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Procès-verbaux
Formation – Jeunesse – Culture – Eglises
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Associations scolaires intercommunales – Regroupements scolaires
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Registre des procès-verbaux des séances de la Municipalité d'Eysins
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Procès-verbaux
Règlements communaux, personnel communal : 1838, mars 8.- Règlement pour la commune d'Eysins
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Règlements
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Comptes de la bourse des pauvres
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Comptes
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Comptes
Cadastre de la commune d'Eysins dressé en 1845 par Louis Déglon, commissaire-arpenteur
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Registre des procès-verbaux des séances de la Municipalité d'Eysins
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Procès-verbaux
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Procès-verbaux
Assurance mutuelle cantonale contre l'incendie du mobilier, commune d'Eysins, dressé en 1850
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Comptes
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Population (contrôle de l’habitant, bureau des étrangers, personnel communal, etc.)
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Registre des inscriptions des décès
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Registre
Règlements communaux, personnel communal : 1863, mai 2.- Règlements communaux de la commune d'Eysins
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Règlements
Registre des procès-verbaux des séances de la Municipalité d'Eysins
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Procès-verbaux
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Comptes
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Instruction publique (Ecole) et Cultes (Paroisse)
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Carnet servant à l’inscription des visites faites l’Ecole d’Eysins par la Commission d’inspection
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