Cote
CH 002030-6 A-(1)-A-A5-A.5.e
Titre
Anciennes obligations et acquis
Date(s)
- 1693 - 1904 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 classeur, 1 carton, 1 acte, 1 cahier
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
Contient entre autres : un double de trois amodiations passées de la montagne de La Pillaz aux honorables Pierre et Jean Louis Olivier d'Eysins. Contient également le compte du rachat des redevances féodales en 1810 et 1811