- CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-10-01-01
- Item
- 1844 - 1869
Part of Archives communales de Founex
Procès-verbaux
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Procès-verbaux
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Procès-verbaux, en tête-bêche : recrutement pour les régiments suisses en France en 1807 (5 pages)
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Procès-verbaux
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Procès-verbaux
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Procès-verbaux, préavis, rapports des commissions
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Procès-verbaux, préavis, rapports des commissions
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Procès-verbaux, préavis, rapports des commissions
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Procès-verbaux, préavis, rapports des commissions
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Procès-verbaux, préavis, rapports des commissions
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Pétition, double de verbal pour la Commune
Registre des élections à la Municipalité
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Registre
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Procès-verbaux des résultats
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Procès-verbaux
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Procès-verbaux
Recours de J.E.N. V. contre la commune de Founex au sujet d'une saisie
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Extrait du registre civil du Juge de Paix du Cercle de Gingins, séance des Tribunal Cantonal, correspondance
Conventions, contrats non datés
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Conventions, contrats
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Contrat
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Convention
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Contrat
Règlement pour l’introduction des eaux d’égouts dans les canaux collecteurs
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Règlement
Contrat et cahier des charges de l’employé communal
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Contrat, cahier des charges
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Règlement
Règlement sur le service de défense contre l’incendie
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Règlement
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Règlement
Règlement sur l’utilisation et la location de la grande salle de Founex
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Règlement
Règlement sur l’utilisation et la location de la grande salle de Founex
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Cahier des charges
Règlement d’utilisation du local des jeunes
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Règlement
Règlement communal sur la gestion des déchets
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Règlement
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Règlement
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Correspondance
Conditions pour la location d’eau dans le village
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Règlement
Conditions générales pour les abonnements d’eau
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Conditions
Règlement organique sur le Service de défense contre l’incendie
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Règlement
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Règlement
Règlement du Conseil communal de Founex
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Règlement
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Règlement de la Commission scolaire intercommunale
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Statuts
Règlement sur les procédés réclame de la Commune de Founex
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Règlement
Statuts d’un Service d’aides familiales et d’aides au foyer de la Terre Sainte
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Statuts
Règlement communal sur les égouts et l’épuration des eaux usées
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Règlement
Cahier des charges de l’entreprise Odelet transports concernant le service de la voirie
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Cahier des charges
Règlement communal sur les constructions et l’aménagement du territoire
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Règlement
Cahier des charges du Service technique intercommunal
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Cahier des charges
Cahier des charges régissant la fonction de chef local de la protection civile
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Cahier des charges
Règlement type-B sur les fichiers informatiques et la protection des données personnelles
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Règlement
Règlement communal sur les constructions et l’aménagement du territoire
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Règlement
Statuts du Service d’aide familiale de Terre Sainte (SAF)
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Statuts
Règlement communal sur le plan général d'affectation et la police des constructions
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Règlement
Règlement sur l’usage des compteurs volants pour l’irrigation
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Règlement
Règlement communal sur la collecte, le traitement et l’élimination des déchets
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Règlement, correspondance
Cahier des charges pour le boursier communal
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Cahier des charges
Règlement concernant le bétail à cornes pour le Pays de Vaud
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Règlement
Correspondance et règlement sur les corvées communales
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Correspondance, règlement
Conditions d’engagement pour l’employé communal, bail à loyer
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Conditions
Cahier des charges pour l’employé communal
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Cahier des charges
Contrat passé entre la Municipalité et le boursier communal
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Contrat
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Règlement
Règlement pour le service communal de distribution d’eau
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Règlement
Règlement communal sur le plan des zones et la police des constructions
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Règlement
Règlement sur l'aménagement, la police et les concessions du cimetière
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Règlement