Procès-verbaux de la Municipalité
- CH 002030-6 A-(2)-A-A 01
- Item
- 1969 - 1999
Part of Archives communales d’Eysins
Procès-verbaux
Procès-verbaux de la Municipalité
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Procès-verbaux
Délibérations des communiers d'Eysins
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Registre des procès-verbaux des séances de la Municipalité d'Eysins
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Procès-verbaux
Registre des procès-verbaux des séances de la Municipalité d'Eysins
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Procès-verbaux
Registre des mises et abergements effectués par la commune d'Eysins
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Registre de la Municipalité d'Eysins commencé le 28 janvier 1811, terminé le 15 janvier 1816
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Registre des délibérations de la Municipalité
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Registre des procès-verbaux des séances de la Municipalité d'Eysins
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Procès-verbaux
Registre des procès-verbaux des séances de la Municipalité d'Eysins
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Procès-verbaux
Registre des procès-verbaux des séances de la Municipalité d'Eysins
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Procès-verbaux
Registre des procès-verbaux des séances de la Municipalité d'Eysins
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Procès-verbaux
Registre des procès-verbaux des séances de la Municipalité d'Eysins
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Procès-verbaux
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Procès-verbaux du Conseil général
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Procès-verbaux
Pièces annexes au Conseil général
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Correspondance, rapports, budgets
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Préavis, rapports
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Préavis, rapports
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1548, juillet 15.- Litige touchant le parcours sur les biens communs
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Acquis par la commune d'un morcelle de "tate". Vers le Marais, signé Burnet, notaire avec paraphe
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1597, août 1.- Mandat du bailli de Nyon touchant le roi du tir au papegay
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Parchemin de 1314 peu lisible et mal daté
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Vente par Jaquet Vicent d'Eysins à la Confrérie du Saint-Esprit une coupe de froment de cense
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Association à la commune de Crans à la Montagne de La Pillaz avec les abergements
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Acte
Association de La Pilaz à ceux de Signy
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1780, octobre 30.- Expédition des morcels de bois de La Pilaz (mise de bois)
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Procès Eysins-Signy-Nyon, dont plusieurs actes touchant la communauté d'Eysins
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1665, janvier.- Délimitation et bornage d'entre les Couvaloup et la Marâche rière La Pilaz
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Transcription de Jean-Pierre Chapuisat d'un acte du 2 février 1380
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Anciennes obligations et acquis
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Parchemins divers de 1314 à 1788
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Conseil : délibérations du Conseil général/Conseil communal
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Procès-verbaux manuscrits
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Comptes
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Comptes
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Comptes
Livre de caisse de la bourse communale
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Comptes
Livre de caisse de la bourse communale d'Eysins
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Comptes
Comptes de la bourse des pauvres
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Comptes
Comptes de la bourse des pauvres
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Comptes de la bourse des pauvres
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Comptes de la bourse des pauvres
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Comptes de la bourse des pauvres
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Comptes de la bourse des pauvres
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Comptes
Comptes de la bourse des pauvres
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Comptes
Procès-verbaux de la Commission d'assistance
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Procès-verbaux
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Comptes
Comptes de Jean Marc Olivier pour l'an 1794
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Comptes
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Rentier de la bourse communale d'Eysins
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Rentier de la bourse communale d'Eysins
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