- CH 001768-7 A-(03)-5-0-06
- SSeries
- 1942-2003
Showing 1150 results
Archival description2 results with digital objects Show results with digital objects
- CH 001768-7 A-(03)-7-0
- Series
- 1940-2003
Aides sociales communales/subsides
- CH 001768-7 A-(03)-7-1
- Series
- 1949-2003
- CH 001768-7 A-(03)-8-1
- Series
- 1943-2003
- CH 001768-7 A-(03)-7-2
- Series
- 1957-2003
- CH 001768-7 A-(03)-3-1
- Series
- 1939-2003
- CH 001768-7 A-(03)-8-0-
- Series
- 1991-2001
- CH 001768-7 A-(02)-B-b-105-2001-11
- File
- 2001
Préavis 2001-11, soit:
- Rapport de la Municipalité au Conseil communal sur le projet de budget 2002; budget de fonctionnement pour l'année 2002 (30.10.2001)
- Rapport de la Commission des finances;
- Réponse de la Municipalité au rapport de la Commission des finances sur le budget 2002.
Réalisation du centre communal. Plans de l'ouvrage terminé/Plans d'exécution
- CH 001768-7 A-(03)-3-1-02-06-/16
- SFile
- 1998-01-01 - 2001-12-31
(1) : Bâtiment administratif, bistrot, jardin d'enfants, appartement concierge. (2-3) : Plans du centre communal - ouvrage terminé: rez-de-chaussée, 1er étage, 2ème étage, sous-sol et canalisations, coupes, façade ouest, façades nord-sud. Plans d'exécution avec résumé des coûts et décompte final: rez-de-chaussée, 1er étage, 2ème étage, sous-sol et canalisations, coupes A-A/B-B, coupes C-C/D-D, coupes E-E/F-F, coupes G-G, coupes H-H/I-I, coupes J-J, façade ouest, façades nord et sud.
- CH 001768-7 A-(02)-B-b-105-2001-13
- File
- 2001
Communications de la Municipalité au Conseil Communal, transmises au Conseil communal pour les :
- séance du 29.05.2001
- séance du 26.06.2001
- séance du 20.11.2001
- séance du 11.12.2001
- CH 001768-7 A-(03)-1-3-05
- SSeries
- 1977-2001
- CH 001768-7 A-(03)-3-1-02-06
- File
- 1986-01-01 - 2001-12-31
Dossiers relatifs aux projets de construction d'un centre communal et de réalisation d'un des projets.
- CH 001768-7 A-(03)-3-1-02-06-/18
- SFile
- 1998-01-01 - 2001-12-31
Photographies d'une exposition organisée à une date non précisée.
- CH 001768-7 A-(03)-4-2
- Series
- 1965-01-01 - 2001-12-31
Aménagements et entretien de routes communales et chemins
- CH 001768-7 A-(03)-4-2-03
- SSeries
- 1972-01-01 - 2001-12-31
- CH 001768-7 A-(03)-4-2-03-01
- File
- 1972-01-01 - 2001-12-31
/1: Projet de règlement sur les voies de circulation de la commune de Jouxtens-Mézery (1991). /2: Permis de fouille (1972-2001)
Convention relative à la rénovation du Ch. de la Cure
- CH 001768-7 A-(02)-E-08-24
- Item
- 2001
Convention relative à la rénovation et à l'élargissement du Chemin de la Cure.
Parties: Commune de Prilly / Commune de Jouxtens-Mézery
Contenu:
- Préambule
- Travaux
- Répartition des frais entre les deux communes
- Entretien et autres aménagements
- Voirie
- Eclairage
- Faits nouveaux
- Arbitrage
Réalisation du centre communal. Correspondance et procès-verbaux de chantier
- CH 001768-7 A-(03)-3-1-02-06-/15
- SFile
- 1998-01-01 - 2001-12-31
(1) : Préavis 2000/9 relatif à une demande de crédit d'investissement complémentaire de Fr. 426'500.- destiné à couvrir les dépenses supplémentaires liées à la transformation des bâtiments communaux et à divers travaux routiers. Rapport de la commission des finances. PV de la visite pour la réfection des locaux du centre communal (11.09.2000). Attestation de remise des bâtiment communaux transformés en date du 12.09.2000. Documents de correspondance relative aux travaux de construction: assurances, contacts avec entreprises, etc.; organisation de l'inauguration du centre communal en date du 20.01.2000; suivi de travaux complémentaires; contrat d'entretien des toitures.
(2) : Procès-verbaux des séances de chantier, lors de visites sur place.
Procès-verbaux Municipalité 1998-2001
- CH 001768-7 A-(02)-A-32
- File
- 1998-2001
Registre des délibérations de la Municipalité.
Pièces annexes - préavis, rapports (2000-2001)
- CH 001768-7 A-(02)-B-b-105
- SSeries
- 2000-2001
Préavis 2000-2001, rapports de commissions, communications de la Municipalité.
Demande d'admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery
- CH 001768-7 A-(02)-B-b-105-2001-07
- File
- 2001
Préavis 2001-07, soit:
- Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant l'admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery;
- Rapport de la Commission de naturalisation au Conseil communal de Jouxtens-Mézery.
- CH 001768-7 A-(02)-B-b-105-2001-12
- File
- 2001
Motion Mastrocola & Oberson : Motion pour jardins d'hiver.
Demande de création d'un article supplémentaire au RAC permettant de définir la construction de jardins d'hiver.
- CH 001768-7 A-(02)-B-b-105-2001-10
- File
- 2001
Préavis 2001-10, soit:
- Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant le Plan directeur communal de Jouxtens-Mézery (PDCom).
- Rapport de la commission ad hoc au Conseil communal de Jouxtens-Mézery;
- Réponse de la Municipalité au rapport de la commission ad hoc.
Modification du règlement sur le SDIS
- CH 001768-7 A-(02)-B-b-105-2001-09
- File
- 2001
Préavis 2001-09, soit:
- Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant la modification de l'article 26 du Règlement communal sur le Service de Défense contre l'Incendie et le Secours (SDIS) du 28.04.1996;
- Rapport de la commission ad hoc au Conseil communal de Jouxtens-Mézery.
Demande d'admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery
- CH 001768-7 A-(02)-B-b-105-2001-08
- File
- 2001
Préavis 2001-08, soit:
- Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant l'admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery;
- Rapport de la Commission de naturalisation au Conseil communal de Jouxtens-Mézery.
- CH 001768-7 A-(02)-B-b-105-2001-06
- File
- 2001
Préavis 2001-06, soit:
- Rapport de la Municipalité au Conseil communal sur la gestion et les comptes de l'exercice 2000;
- Comptes communaux 2000;
- Rapport de la Commission de gestion au Conseil communal de Jouxtens-Mézery;
- Rapport de la Commission des finances;
- Réponse de la Municipalité aux rapports des commissions de gestion et des finances sur la gestion et les comptes de l'exercice 2000.
Modification du règlement sur les inhumations et le cimetière
- CH 001768-7 A-(02)-B-b-105-2001-01
- File
- 2001
Préavis 2001-01, soit:
- Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant la modification du règlement sur les inhumations et le cimetière;
- Rapport de la Commission des finances.
Arrêté d'imposition pour 2002 et 2003
- CH 001768-7 A-(02)-B-b-105-2001-05
- File
- 2001
Préavis 2001-05, soit:
- Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant l'arrêté d'imposition pour les années 2002 et 2003;
- Rapport de la Commission des finances;
- Arrêté d'imposition pour 2002 et 2003.
Demande de crédit d'investissement pour achat d'un véhicule pour le SDIS
- CH 001768-7 A-(02)-B-b-105-2001-04
- File
- 2001
Préavis 2001-04, soit:
- Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant une demande d'investissement de Fr. 72'000.- pour l'achat d'un nouveau véhicule pour le Service du feu de Jouxtens-Mézery (SDIS);
- Rapport de la Commission ad hoc.
Demande de crédit complémentaire pour l'entretien du réseau routier et la signalisation
- CH 001768-7 A-(02)-B-b-105-2001-03
- File
- 2001
Préavis 2001-03, soit:
- Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant une demande de crédit complémentaire de Fr. 100'000.- au budget 2001, compte 430.3142 "entretien du réseau routier et signalisation".
- Rapport de la Commission ad hoc;
- Rapport de la Commission des finances.
Etablissement d'un règlement concernant l'acquisition et la perte de bourgeoisie
- CH 001768-7 A-(02)-B-b-105-2001-02
- File
- 2001
Préavis 2001-02, soit:
- Rapport de la Municipalité au Conseil communal relatif à l'établissement d'un règlement concernant l'acquisition et la perte de bourgeoisie de la Commune de Jouxtens-Mézery;
- Rapport de la Commission de naturalisation;
- Règlement concernant l'acquisition et la perte de bourgeoisie de la Commune de Jouxtens-Mézery.
Subsides à l'assurance maladie obligatoire (1994-2000)
- CH 001768-7 A-(03)-7-1-02
- File
- 1994-2000
Communications municipales 2000
- CH 001768-7 A-(02)-B-b-105-2000-12
- File
- 2000
Communications de la Municipalité au Conseil communal lors des séances du Conseil communal du 27.06.2000, du 31.10.2000 et du 12.12.2000.
- CH 001768-7 A-(02)-B-b-105-2000-11
- File
- 2000
- Motion Verrey : motion proposant l'achat d'un véhicule d'intervention pour le SDIS, déposée par Cap. Verrey (Julien), pour l'Etat-major du SDIS.
- Réponse de la Municipalité à la motion Ostertag concernant des aménagements routiers (Carrefour Boracles / Bâtiaz; Ch. du Lussex; Ch. de la Bâtiaz, chaussée montante, école; Ch. de la Bâtiaz, chaussée descendante, école; Ch. de la Bâtiaz, face au n°30; Ch. de la Rueyre n°95, chaussée montante; Ch. de la Rueyre - Promenade de Flusel; Carrefour Oche / Champvent; Ch. des Vignettes, chaussée descendante; Carrefour Vignettes / Champvent)
Réalisation du centre communal. Finances
- CH 001768-7 A-(03)-3-1-02-06-/14
- SFile
- 1998-01-01 - 2000-12-31
(1-3) : Journal des paiements; factures diverses et demandes d'acomptes; suivi (évolution) de devis.
Instruction publique et cultes
- CH 001768-7 A-(02)-N
- SFonds
- 1798-2000
Na : Archives relatives à l'instruction publique et aux écoles.
Nb : Archives relatives aux cultes et églises.
- CH 001768-7 A-(03)-1-2
- Series
- 1934-2000
Réalisation du centre communal. Adjudications
- CH 001768-7 A-(03)-3-1-02-06-/12
- SFile
- 1998-01-01 - 2000-12-31
Documents relatifs à la réalisation du projet de centre communal. (1-4) : Contrat relatif aux prestations de l'architecte J. Gross;
Contrat avec le bureau d'ingénieur J-D. Berset; Garantie bancaire; Contrats d'entreprises pour les travaux de plâtrerie-peinture, installations de chauffage, installations sanitaires, central de commutation d'abonné, ascenseur, étanchéité, ferblanterie/couverture, charpente en bois, maçonnerie et béton armé, protection contre la foudre, installations électriques. Comparatifs d'offres; Correspondance avec les entreprises.
Demande de crédit complémentaire pour la transformation de bâtiments communaux et travaux routiers
- CH 001768-7 A-(02)-B-b-105-2000-09
- File
- 2000
Préavis 2000-09, soit:
- Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant une demande de crédit d'investissement complémentaire de Fr. 426'500.- destiné à couvrir les dépenses supplémentaires liées à la transformation des bâtiments communaux et à divers travaux routiers;
- Rapport de la Commission des finances;
- Réponses de la Municipalité au rapport de la Commission des finances.
- CH 001768-7 A-(02)-B-b-105-2000-10
- File
- 2000
Préavis 2000-09, soit:
- Rapport de la Municipalité au Conseil communal sur le projet de budget 2001; budget de fonctionnement pour l'année 2001 (30.10.2000)
- Rapport de la Commission des finances;
- Réponse de la Municipalité au rapport de la Commission des finances sur le budget 2001;
- Projet de budget 2001 (19.12.2000).
Instruction publique et écoles
- CH 001768-7 A-(02)-N-a
- Series
- 1798-2000
Instruction publique, création et gestion d'une école, des enseignants et des élèves à Jouxtens-Mézery.
- CH 001768-7 A-(02)-N-a-(02)
- SSeries
- 1900-2000
- CH 001768-7 A-(03)-1-2-03
- SSeries
- 1959 - 2000
01 : Dossiers du personnel parti (1991-1997)
02 : Dossiers du personnel parti (1991-2000)
03 : Poste du boursier. Contrats de travail et assurances-caution (1958-1986)
04 : Dossiers du personnel parti (a-z) (1959-1990)
Réduction du nombre de conseillers communaux
- CH 001768-7 A-(02)-B-b-105-2000-08
- File
- 2000
Préavis 2000-08, soit:
- Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant la réduction du nombre de Conseillers communaux dès la législature 2002-2005, en application de la Loi sur les communes (LC)
- Rapport de la Commission ad hoc.
Participation communale au raccordement au téléréseau
- CH 001768-7 A-(02)-B-b-105-2000-07
- File
- 2000
Préavis 2000-07, soit:
- Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant la participation communale au raccordement au téléréseau des nouvelles constructions;
- Rapport de la Commission ad hoc.
Autorisation de procéder à un transfert immobilier, par voie d'échange
- CH 001768-7 A-(02)-B-b-105-2000-04
- File
- 2000
Préavis 2000-04, soit:
- Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant une autorisation de procéder à un transfert immobilier, par voie d'échange, entre la Commune de Jouxtens-Mézery et KB (parcelle n°369 et parcelle n°370);
- Rapport de la Commission ad hoc.
Participation des communes aux frais de fonctionnement de l'ARASPE
- CH 001768-7 A-(02)-B-b-105-2000-05
- File
- 2000
Préavis 2000-05, soit:
- Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant la participation des communes aux frais de fonctionnement de l'Association Régionale pour l'Action Sociale Prilly-Echallens (ARASPE)
- Rapport de la Commission ad hoc.
Autorisation de vendre les parcelles n°377 et 793 (partiel) de la Commune de Jouxtens-Mézery
- CH 001768-7 A-(02)-B-b-105-2000-06
- File
- 2000
Préavis 2000-06, soit:
- Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant une demande d'autorisation de vendre la parcelle n°377 et la parcelle n°793 (partiel) de la Commune de Jouxtens-Mézery (en lien avec le projet d'aménagement "En Flusel");
- Rapport de la Commission ad hoc;
- Rapport de la Commission des finances;
- Réponse de la Municipalité au rapport de la Commission des finances.
- CH 001768-7 A-(02)-B-b-105-2000-01
- File
- 2000
Préavis 2000-01, soit:
- Rapport de la Municipalité au Conseil communal sur la gestion et les comptes de l'exercice 1999;
- Comptes communaux 1999;
- Rapport de la Commission de gestion au Conseil communal de Jouxtens-Mézery;
- Rapport de la Commission des finances;
- Réponse de la Municipalité aux rapports des commissions de gestion et des finances sur la gestion et les comptes de l'exercice 1999.
Demande de crédit pour la rénovation de l'école
- CH 001768-7 A-(02)-B-b-105-2000-03
- File
- 2000
Préavis 2000-03, soit:
- Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant une demande de crédit d'investissement de Fr. 505'000.- pour les travaux de rénovation extérieurs de l'école communale;
- Rapport de la Commission des finances au Conseil communal de Jouxtens-Mézery;
- Rapport de la Commission ad hoc
Demande d'admission à la bourgeoisie
- CH 001768-7 A-(02)-B-b-105-2000-02
- File
- 2000
Préavis 2000-02, soit:
- Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant une demande d'admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery
- Rapport de la Commission de naturalisation au Conseil communal de Jouxtens-Mézery.
Projet de convention relative à la ligne de tir de Romanel, Jouxtens et Cheseaux
- CH 001768-7 A-(02)-E-07-19
- Item
- sans date [20ème siècle]
Le projet de convention n'est ni daté ni signé.
- CH 001768-7 A-(02)-F-a
- Series
- 1818-1999
Les livres de comptes conservés aux Archives, même s'ils ne sont pas tous décrits jusqu'au niveau de la pièce, vont jusqu'en 1999 y compris.
- CH 001768-7 A-(02)-I
- SFonds
- 1920-1999
Bâtiment communal
Collège
Commission de construction. Rapports de séances
- CH 001768-7 A-(03)-3-1-02-06-/5
- SFile
- 1993-01-01 - 1999-12-31
Procès-verbaux des séances de la commission de construction et de certains projets particuliers (jardin d'enfants, coordination architectes-ingénieurs, administration communale, ECA etc.), au sujet du Centre communal projeté au Ch. de Beau-Cèdre, sous la houlette de l'atelier d'architecture Gross (Jacques).
Convention concernant l'emploi du corbillard de Romanel par la Commune de Jouxtens-Mézery
- CH 001768-7 A-(02)-E-07-18
- Item
- sans date [20ème siècle]
La convention n'est ni datée ni signée.
- CH 001768-7 A-(02)-U
- SFonds
- 1815-1999
1) Ancien Régime, jusqu'en 1803:
Sentences baillivales, mandats de convocation du châtelain, du lieutenant baillival ou du bailli; dossiers de procès; procédure en appel; copie/traduction de jugement.
2) Période cantonale, dès 1803:
Procédures judiciaires, sentence, appel; Actes de la justice de paix (hoirie, successions, tutelles, curatelles)
- CH 001768-7 A-(03)-1-3-02-01
- File
- 1975 - 1999
/1 : 1975-1988
/2 : 1989-1999
- CH 001768-7 A-(02)-N-a-(03)
- SSeries
- 1945-1999
Procès-verbaux de la Commission scolaire.
Correspondance, dossiers thématiques divers.
- CH 001768-7 A-(03)-1-1
- Series
- 1863-1999
Correspondance reçue/expédiée par la Municipalité
- CH 001768-7 A-(03)-1-1-02
- SSeries
- 1956 - 1999
01 (1-4) : Correspondance envoyée (1960-1973)
02 (1-13) : Correspondance diverse (1956-1999)
Dossiers des bénéficiaires (1949-1999)
- CH 001768-7 A-(03)-7-1-01
- File
- 1949-01-01 - 1999-12-31
/01 Dossiers des bénéficiaires (A-Z) de 1949-1960.
/02 Dossiers des bénéficiaires (A-Z) de 1985-1999.
Réalisation du centre communal. Devis général et appels d'offres
- CH 001768-7 A-(03)-3-1-02-06-/13
- SFile
- 1998-01-01 - 1999-12-31
Différentes versions du devis général (élaboration); calculs d'honoraires, etc., comparatifs d'offres et soumissions, divers.
Réalisation du centre communal. Plans d'ingénieurs
- CH 001768-7 A-(03)-3-1-02-06-/17
- SFile
- 1999-01-01 - 1999-12-31
Plans du centre communal (administration, foyer et Petit Navire) par le bureau d'ingénieurs Jean-Daniel Berset.
Plans n°1-20 / n°21-43: travaux spéciaux, fosse ascenseur, radier, murs au rez-de-chaussée, coffrage et armature; dalles, coffrage et armature; escaliers, murs de soutènement.
(1) : Plans d'ingénieurs 1-20.
(2) : Plans d'ingénieurs 21-43.
- CH 001768-7 A-(03)-1-0-05-02
- File
- 1991-1998
Correspondance échangée avec la Préfecture:
/1 : 1991-1992
/2 : 1993-1998.
- CH 001768-7 A-(03)-1-3-02-02
- File
- 1978 - 1998
/0 : Correspondance et divers (1978-1990)
/1 : Correspondance et divers (1990-1992)
/2 : Correspondance et divers. Concerne principalement le mini-marathon (1990-1992)
/3 : Correspondance et divers (1993-1998)
- CH 001768-7 A-(03)-1-3-02-07
- File
- 1996 - 1998
Bicentenaire de la Révolution vaudoise
- CH 001768-7 A-(03)-1-3-02-09
- File
- 1998
- CH 001768-7 A-(03)-3-1-02-08-/3
- SFile
- 1996-01-01 - 1998-12-31
Police municipale - Police de proximité
- CH 001768-7 A-(03)-6-0
- Series
- 1958-01-01 - 1998-12-31
- CH 001768-7 A-(03)-3-1-02-06-/11
- SFile
- 1998-01-01 - 1998-12-31
Documents relatifs à l'avancement du projet de centre communal en 1998. (1) : Correspondance et rapports. Contenu: Préavis 1998/6 concernant une demande de crédit d'investissement de Fr. 3'500'000.- pour la transformation des bâtiments communaux et les aménagements extérieurs; rapport de la commission ad hoc, rapport de la commission des finances, réponse de la Municipalité à la commission ad hoc, extrait de décision du Conseil communal, qui décide d'octroyer à la Municipalité un crédit d'investissement correspondant au coût de l'ouvrage (...) soit Fr. 3'500'000.-. Procès-verbal de la séance du 09.06.1998.
Procès-verbal de la séance avec l'ECA au sujet de la transformation du Centre communal. (2) : Plans: situation, coupes, sous-sol (bâtiment de l'ancien collège), rez-de-chaussée, 1er étage, 2ème étage. Plans des démolitions, variantes. Réduction des plans du projet définitif.Documents relatifs à l'avancement du projet de centre communal en 1998.
- CH 001768-7 A-(03)-3-1-02-08
- File
- 1977-01-01 - 1998-12-31
Dossier relatif aux transformations de la Grange, par le Bureau d'ingénieurs Berset (Jean-Daniel). Bureau technique Company (J.).
- CH 001768-7 A-(03)-6-0-02
- File
- 1987-01-01 - 1998-12-31
01 : 1987-1989. /02 : 1995-1998
Contrôle des autorités (Préfecture)
- CH 001768-7 A-(03)-1-0-05
- SSeries
- 1979-1998
Protection civile. Région Lausanne-Nord
- CH 001768-7 A-(03)-6-4-05
- File
- 1997-01-01 - 1997-12-31
- CH 001768-7 A-(02)-I-C
- Series
- 1939-1997
Projet "Côté place, côté jardin"
- CH 001768-7 A-(02)-I-C-05
- File
- 1997
fiche pour le montant forfaitaire d'honoraires, plans.
- CH 001768-7 A-(03)-1-0-01-02
- File
- 1993 - 1997
Bureau électoral - Votations - Elections
- CH 001768-7 A-(03)-1-0-02
- SSeries
- 1962-1997
Votations/Elections communales et référendums communaux (1973-1997)
- CH 001768-7 A-(03)-1-0-02-01
- File
- 1973 - 1997
/1 : Elections communales - (0) Changement de Municipalité. Installation des autorités. Assermentations des autorités communales (1973-1989); (1) Installation des autorités. Assermentation des autorités communales (législature 1990-1993) ; (2) Installation des autorités. Assermentation des autorités communales (législature 1994-1997); (3)Élections communales (législature 1990-1993); (4)Élections communales (législature 1994-1997); (5)Élection complémentaire à la Municipalité (1996).
/2 : Référendums communaux - (1) Objets soumis à référendum (législature 1990-1993); (2) Objets soumis à référendum (législature 1994-1997)
Votations/Élections cantonales (1979-1997)
- CH 001768-7 A-(03)-1-0-02-02
- File
- 1979 - 1997
/1 : Elections du Grand Conseil pour la législature 1990-1994.
/2 : Elections du Grand Conseil pour la législature 1994-1997 et élection complémentaire au Conseil d'Etat.
/3 : Votation cantonale 1979-1989 (PV du vote anticipé, Liste des votants des votes anticipés et demandes de votes de l'étranger)
Commissions de la Municipalité (1994-1997)
- CH 001768-7 A-(03)-1-0-03-03
- File
- 1994 - 1997
Correspondance, listes des membres des diverses commissions et divers
Transformation des bâtiments existants (1996-1997)
- CH 001768-7 A-(03)-3-1-02-06-/9
- SFile
- 1996-01-01 - 1997-12-31
- CH 001768-7 A-(03)-3-1-02-06-/10
- SFile
- 1997-01-01 - 1997-12-31
(1) : Préavis. (2) : Correspondance. (3) : Concours avant-projets. (4) : Concours : plans, plans de J. Gross, plans définitifs Gross. (5) : Devis général. Contenu: Documents relatifs à l'avancement du projet de centre communal en 1997: Notes de séance de la Commission d'étude "Bâtiment communal" avec la Municipalité, rapport de cette commission, communications municipales. Préavis 1997/6 relatif au programme des constructions ou transformations à réaliser pour couvrir les besoins de la commune (...). Rapport de la commission ad hoc. Préavis 1997/7 relatif à une demande de crédit de Fr. 190'000.- pour le financement des études de la construction du futur centre communal. Rapport de la commission des finances, rapport de la commission ad hoc. Au final, décision du Conseil communal d'accepter l'octroi du crédit d'étude et d'adopter le programme suivant: autorités, administration, locaux de réunion, jardin d'enfants, appartement de service, aménagements extérieurs, voirie, service du feu. Correspondance: Expertise de la structure porteuse du bâtiment du Petit Navire (ancien collège), échange de correspondance avec l'ingénieur civil Jean-Daniel Berset et honoraires (et crédit d'étude), demandes d'acomptes; notes d'honoraires de l'architecte. Concours pour la construction d'un centre communal, soit: règlement communal sur l'aménagement et les constructions, cahier des charges et plan cadastral de la commune; correspondance; PV d'une séance avec les concurrents et une délégation du jury (10.03.1997). Rapport du jury (avril 1997) - 2 exemplaires, invitation au vernissage de l'exposition publique des avant-projets. Devis général (15.09.1997) pour le centre communal. Concours: plans des différents avant-projets: Côté place, côté jardin / Themis / La Voile à.... Questionnaire descriptif et plans de l'architecte J. Gross (août 1997 et septembre 1997). Devis général du 15.09.1997, dossier détails (architecte Jacques Gross, Institut pour l'économie de la construction): devis quantitatif SIA cumulé et par objet, devis général, calcul des honoraires par objet; bâtiment administratif, foyer, école-logement, aménagements extérieurs, frais communs, devis par CFE par objet et par intervenant. Plans définitifs du Centre communal, architecte Jacques Gross: coupes et façades, plans des étages.
- CH 001768-7 A-(03)-3-2
- Series
- 1972-1997
- CH 001768-7 A-(03)-3-2-02-03
- File
- 1993-01-01 - 1997-12-31
/1 : 1993. /2 : 1994-1997
Route cantonale n°320. Cheminement pour piétons. Route de la Fleur-de-Lys
- CH 001768-7 A-(03)-4-2-02-01
- File
- 1993-01-01 - 1997-12-31
Dossier d'enquête
Procès-verbaux Municipalité 1994-1997
- CH 001768-7 A-(02)-A-31
- File
- 1994-1997
Registre des délibérations de la Municipalité.
- CH 001768-7 A-(02)-I-C-04
- File
- 1997
fiche pour le montant forfaitaire d'honoraires, plans.
- CH 001768-7 A-(03)-1-0-01
- SSeries
- 1897-1997
Procès-verbaux du Conseil communal (1994-1997)
- CH 001768-7 A-(03)-1-0-01-01
- File
- 1994-1997
/1 : Procès-verbaux 1994-1997 (copies)
/2 : Extraits de procès-verbaux 1990-1993
/3 : Extraits de procès-verbaux 1994-1997
- CH 001768-7 A-(03)-1-0-01-06
- File
- 1990 - 1997
/1 : Législature 1990-1993; /2 : Législature 1994-1997
- CH 001768-7 A-(03)-1-0-03
- SSeries
- 1957-1997
- CH 001768-7 A-(03)-1-0-04-01
- File
- 1986-1997
/1 : Adhésion de la Commune de Jouxtens-Mézery à la COREL (1986-1990). Ce dossier concerne également la dissolution de la Commission intercommunale d'urbanisme de la région lausannoise (CIURL).
/2 : Procès-verbaux de la COREL (1990-1997)
/3 : Correspondance (1994-1997)
- CH 001768-7 A-(03)-1-1-03
- SSeries
- 1863-1997
00 : 1863
01 : 1985
02 : 1988
03 : 1989-1993
04 : 1993-1997
- CH 001768-7 A-(03)-1-3-03-02
- File
- 1992 - 1997
- CH 001768-7 A-(03)-3-1-02-08-/2
- SFile
- 1977-01-01 - 1997-12-31
Plans: situation, rez inférieur, rez supérieur, coupes, façades. Plans avant-projet aménagements extérieurs (1977); plans relevés état actuel du plan du rez, étage, coupe (1997).
- CH 001768-7 A-(03)-4-2-01
- SSeries
- 1990-01-01 - 1997-12-31
Aménagements et entretien de routes cantonales et traversées de localités
- CH 001768-7 A-(03)-4-2-02
- SSeries
- 1991-01-01 - 1997-12-31
- CH 001768-7 A-(03)-6-4
- Series
- 1973-01-01 - 1997-12-31