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Archival descriptionTramways lausannois: terrain, édicule et WC "À la Croisée"
Tramways lausannois: terrain, édicule et WC "À la Croisée"
Service intercommunal des taxis: périmètre, réglementation intercommunale, réajustement des taxes et émoluments
Service intercommunal des taxis: périmètre, réglementation intercommunale, réajustement des taxes et émoluments
Projet de construction d'un dépôt pour les Transports Publics Lausannois (TL) avec ateliers et bâtiment administratif au lieu-dit "En Perrelet" : dossier administratif
Projet de construction d'un dépôt pour les Transports Publics Lausannois (TL) avec ateliers et bâtiment administratif au lieu-dit "En Perrelet" : dossier administratif
Tramways lausannois: prolongement de l'évitement de Perrelet
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Police municipale: projet d'aménagement d'une station taxis à l'Avenue de Florissant
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Association des communes de la région lausannoise pour la règlementation du service des taxis
Association des communes de la région lausannoise pour la règlementation du service des taxis
Projet de construction d'un bâtiment "En Perrelet" (salle de sports, atelier-bureau-dépôt pour les Transports Lausannois TL, aménagements extérieurs) plans 1 à 14
Projet de construction d'un bâtiment "En Perrelet" (salle de sports, atelier-bureau-dépôt pour les Transports Lausannois TL, aménagements extérieurs) plans 1 à 14
Statuts de l'association et statuts du personnel des transports publics de la région lausannoise (TL)
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Réseau de transports lausannois (TL) 2008, 2e consultation
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Axes forts des transports publics urbains, avant-projet : secteurs Arc-en-ciel - Avenir, Route de Bussigny - Avenir, Avenir - Station Galicien, Arc-en-ciel - Gare de Renens, pour les communes de Crissier, Prilly, Renens
Axes forts des transports publics urbains, avant-projet : secteurs Arc-en-ciel - Avenir, Route de Bussigny - Avenir, Avenir - Station Galicien, Arc-en-ciel - Gare de Renens, pour les communes de Crissier, Prilly, Renens
Correspondance émise et reçue concernant le stationnement, le réaménagement des rues et la mobilité
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Dépôts de Parcelet et de Prélaz : inauguration, mesures prévisionnelles dictées par le tribunal cantonal, 10e anniversaire
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Vérification des comptes des transports publics de la région lausannoise (TL)
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Projet de construction d'un dépôt pour les Transports Publics Lausannois (TL) avec ateliers et bâtiment administratif au lieu-dit "En Perrelet" : dossier de plans
Projet de construction d'un dépôt pour les Transports Publics Lausannois (TL) avec ateliers et bâtiment administratif au lieu-dit "En Perrelet" : dossier de plans
Ratification de la charte pour une mobilité urbaine durable
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Mobilité douce - ProVélo - Mobilité piétonne
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Répertoire des bandes cyclables et passages piétons
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Groupe mobilité réduite des partenaires aînés de Renens: rapport "Les aînés dans la ville", état des lieux et propositions
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Administration du service informatique, projets informatiques, INFO SERVICES SA
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Mobilité douce : projets de pistes cyclables et de parking à vélo sur le territoire communal
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Comité de suivi pour le développement informatique interne
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Administration du service informatique, projets informatiques, INFO SERVICES SA
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Commune de Renens : audit informatique, Rapport final (PGP SA, P. GUIBAT)
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Comité de suivi pour le développement informatique intercommunal
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Correspondance reçue par le boursier communal
Correspondance reçue par le boursier communal
Obligation hypothécaire en faveur de la Bourse des pauvres, contre la Commune de Renens
Obligation hypothécaire en faveur de la Bourse des pauvres, contre la Commune de Renens
Budget communal
Budget communal
Plans d'investissement
Plans d'investissement
Plans d'investissement 2008-2012 (2013-2017) et 2009-2013 (2014-2018)
Plans d'investissement 2008-2012 (2013-2017) et 2009-2013 (2014-2018)
Plans d'investissement
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Plans d'investissement 2008-2012 (2013-2017) et 2009-2013 (2014-2018)
Plans d'investissement 2008-2012 (2013-2017) et 2009-2013 (2014-2018)
Plans d'investissement
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Commission des finances
Commission des finances
Arrêtés d'imposition
Arrêtés d'imposition
Rôle des contribuables
Rôle des contribuables
Rôle des contribuables
Rôle des contribuables
Rôle des contribuables
Rôle des contribuables
Rôle des contribuables
Rôle des contribuables
Rôle des contribuables
Rôle des contribuables
Rôle des contribuables
Rôle des contribuables
Rôle des contribuables
Rôle des contribuables
Rôle des contribuables
Rôle des contribuables
Rôle des contribuables
Rôle des contribuables
Rôle des contribuables
Rôle des contribuables
Rôle des contribuables
Rôle des contribuables
Rôle des contribuables
Rôle des contribuables
Rôle des contribuables (personnes physiques)
Rôle des contribuables (personnes physiques)
Rôle des entreprises (personnes morales)
Rôle des entreprises (personnes morales)
Rôle des contribuables (personnes physiques)
Rôle des contribuables (personnes physiques)
Rôle des contribuables
Rôle des contribuables
Rôle des contribuables
Rôle des contribuables
Rôle des entreprises (personnes morales)
Rôle des entreprises (personnes morales)
Rôle des contribuables
Rôle des contribuables
Rôle des entreprises (personnes morales)
Rôle des entreprises (personnes morales)
Liste des contribuables sortis de la Commune durant l'année 2007
Liste des contribuables sortis de la Commune durant l'année 2007
Rôle des contribuables
Rôle des contribuables
Taxe incitative sur les déchets
Taxe incitative sur les déchets
Rapport sur l'introduction d'une taxe communale sur la collecte, le traitement et l'élimination des déchets
Rapport sur l'introduction d'une taxe communale sur la collecte, le traitement et l'élimination des déchets
Tarif des taxes et émoluments et perceptions diverses, taxes relatives à la police des constructions, taxes et émoluments sur le contrôle des habitants et le bureau des étrangers
Tarif des taxes et émoluments et perceptions diverses, taxes relatives à la police des constructions, taxes et émoluments sur le contrôle des habitants et le bureau des étrangers
Gestion des déchets : taxe de base pour les entreprises
Gestion des déchets : taxe de base pour les entreprises
Règlement communal sur les inhumations, les incinérations et le cimetière, taxes et émoluments du cimetière
Règlement communal sur les inhumations, les incinérations et le cimetière, taxes et émoluments du cimetière
Obligation, obligations hypothécaires et obligations amortissables avec hypothèque en faveur du Crédit foncier vaudois contre la Commune de Renens
Obligation, obligations hypothécaires et obligations amortissables avec hypothèque en faveur du Crédit foncier vaudois contre la Commune de Renens
Acquisition d'actions auprès de la société du Terminal Combiné Chavornay SA (TERCO)
Acquisition d'actions auprès de la société du Terminal Combiné Chavornay SA (TERCO)
Obligations amortissables avec hypothèque relatives à des sommes prêtées par le Crédit foncier vaudois à la Commune de Renens
Obligations amortissables avec hypothèque relatives à des sommes prêtées par le Crédit foncier vaudois à la Commune de Renens
Emprunts
Emprunts
Obligation, cédules, lettres de rente en faveur de la Bourse des pauvres
Obligation, cédules, lettres de rente en faveur de la Bourse des pauvres
Obligation hypothécaire en faveur de la Bourse des pauvres, contre la Commune de Renens
Obligation hypothécaire en faveur de la Bourse des pauvres, contre la Commune de Renens
Projet de révision des péréquations intercommunales
Projet de révision des péréquations intercommunales
Lettre de rente au Citoyen Jeremie Emanuel DUMAINE ci dit Lieutenant contre la Bourgeoisie de Renens : paiement à la Corporation française de Lausanne
Lettre de rente au Citoyen Jeremie Emanuel DUMAINE ci dit Lieutenant contre la Bourgeoisie de Renens : paiement à la Corporation française de Lausanne
Obligations en faveur de la Commune de Renens contre respectivement Jaques NEYRET et Samuel BONNET
Obligations en faveur de la Commune de Renens contre respectivement Jaques NEYRET et Samuel BONNET
Obligation, obligations hypothécaires et obligations amortissables avec hypothèque en faveur du Crédit foncier vaudois contre la Commune de Renens
Obligation, obligations hypothécaires et obligations amortissables avec hypothèque en faveur du Crédit foncier vaudois contre la Commune de Renens
Actes de revers respectivement en faveur du citoyen Abram Samuel Gabriel Jean Louis SECRETAN contre les propriétaires de la Communauté de Renens et en faveur de Monsieur le Colonel DOXAT contre la Commune de Renens
Actes de revers respectivement en faveur du citoyen Abram Samuel Gabriel Jean Louis SECRETAN contre les propriétaires de la Communauté de Renens et en faveur de Monsieur le Colonel DOXAT contre la Commune de Renens
Obligation hypothécaire en faveur de Philippe RIVIER contre la Municipalité de Renens
Obligation hypothécaire en faveur de Philippe RIVIER contre la Municipalité de Renens
Obligations en faveur de, respectivement, Jaques Daniel DAVID et Julie NEUENSCHWANDER contre la Commune de Renens
Obligations en faveur de, respectivement, Jaques Daniel DAVID et Julie NEUENSCHWANDER contre la Commune de Renens
Procuration pour intervention au bénéfice d'inventaire de la succession de feu Charles Louis BONNET afin d'être payé dans le cadre d'une obligation en faveur de la Commune de Renens
Procuration pour intervention au bénéfice d'inventaire de la succession de feu Charles Louis BONNET afin d'être payé dans le cadre d'une obligation en faveur de la Commune de Renens
Cédules en faveur de, respectivement, Susanne SAUGEON née BONNET, Samuel SAUGEON, les hoirs de feu Jean Daniel CRETENOUD, Alphonse François Louis HENRY, contre la Commune de Renens
Cédules en faveur de, respectivement, Susanne SAUGEON née BONNET, Samuel SAUGEON, les hoirs de feu Jean Daniel CRETENOUD, Alphonse François Louis HENRY, contre la Commune de Renens
Lettres de rente en faveur de, respectivement, Jean Etienne MAILLARD et Henry DAVID, contre la Commune de Renens
Lettres de rente en faveur de, respectivement, Jean Etienne MAILLARD et Henry DAVID, contre la Commune de Renens
Délégation aux affaires immobilières: procès-verbaux des séances
Délégation aux affaires immobilières: procès-verbaux des séances
Registre cantonal des vignes, encaveurs
Registre cantonal des vignes, encaveurs
Droits de superficie concédés à la Société coopérative d'habitation de Renens et agglomération: "En Borjod", Avenue du Temple, Chemin de Corbettes, "Au Bourg-Dessus", "En Publiaz", Chemin des Biondes
Droits de superficie concédés à la Société coopérative d'habitation de Renens et agglomération: "En Borjod", Avenue du Temple, Chemin de Corbettes, "Au Bourg-Dessus", "En Publiaz", Chemin des Biondes
Servitudes de passage à pied, pour véhicules et canalisations quelconques no 306'776 parcelles 1385 et 1470-1472, no 317'401 parcelles 27 et 830, no 320'749 parcelles 43 et 1402, no 331'647 parcelles 1293-1294, no 359'338 et 359'339 parcelles 25, 30, 205, 272 et 1397
Servitudes de passage à pied, pour véhicules et canalisations quelconques no 306'776 parcelles 1385 et 1470-1472, no 317'401 parcelles 27 et 830, no 320'749 parcelles 43 et 1402, no 331'647 parcelles 1293-1294, no 359'338 et 359'339 parcelles 25, 30, 205, 272 et 1397
Actes de vente no 306'773, 306'774, 306'775 (minute 2797) concernant la parcelle no 1470
Actes de vente no 306'773, 306'774, 306'775 (minute 2797) concernant la parcelle no 1470
Engagements entre la Commune et les propriétaires suivants : Blanche MASSON-MURISIER, Jean RESIN, les enfants de François PI TTTET, Emile MURISIER, Pierre BAROFFIO, Félix LEHMANN, autorisant le service des travaux de Renens à poser des collecteurs d'eaux claires et des canalisations d'eaux usées
Engagements entre la Commune et les propriétaires suivants : Blanche MASSON-MURISIER, Jean RESIN, les enfants de François PI TTTET, Emile MURISIER, Pierre BAROFFIO, Félix LEHMANN, autorisant le service des travaux de Renens à poser des collecteurs d'eaux claires et des canalisations d'eaux usées
Servitudes de passage à pied, pour véhicules et canalisations no 246'253, parcelles 57, 59, 1418, no 246'337 parcelles 226-239, no 246'350 parcelles 77, 1088, 1093, 1112, 1113, 1127, 1503, no 251'210 parcelles no 396-399, 401-405, 411, 413, 414, 905-907, 934, 946, 963, 964, 969, 978, 985, 1018, no 251'219 parcelles 419, 485, 494, 888, 944, 1227, no 251'227 parcelles 400, 899-914, no 251'226 parcelles 400, 914, no 251'236 parcelles 484, 485, 1103, 1220, 1221, 1289, 1290, no 253'300 parcelles 77, 962, 1031, 1088, 1093, 1113, 1127, 1503, no 253'467 parcelles 596-627, 1002-1004
Servitudes de passage à pied, pour véhicules et canalisations no 246'253, parcelles 57, 59, 1418, no 246'337 parcelles 226-239, no 246'350 parcelles 77, 1088, 1093, 1112, 1113, 1127, 1503, no 251'210 parcelles no 396-399, 401-405, 411, 413, 414, 905-907, 934, 946, 963, 964, 969, 978, 985, 1018, no 251'219 parcelles 419, 485, 494, 888, 944, 1227, no 251'227 parcelles 400, 899-914, no 251'226 parcelles 400, 914, no 251'236 parcelles 484, 485, 1103, 1220, 1221, 1289, 1290, no 253'300 parcelles 77, 962, 1031, 1088, 1093, 1113, 1127, 1503, no 253'467 parcelles 596-627, 1002-1004
Servitudes et actes de vente avec plans (numéros 255'001 à 300'000)
Servitudes et actes de vente avec plans (numéros 255'001 à 300'000)
Servitudes no 251'209 parcelles 454-456, 459-461, 883, 929 concernant un passage à pied sur le voûtage de la Mèbre, no 251'206 parcelles 454-456, 459-461, 468, 501, 508, 510, 518-520, 883, 897, 929, 941, 968, 1080, 1098 concernant le passage souterrain du ruisseau de la Mèbre, no 2446'262 parcelles 62, 64 sur le grevage de la parcelle sur laquelle le temple est érigé, no 246'308 parcelles 141-147, 149, 151-154, 1303, 1478 concernant le passage à pied du Chemin des Roses, no 248'143 concernant la réquisition de servitude de canalisation d'égouts parcelles 324, 325, 373, 1282
Servitudes no 251'209 parcelles 454-456, 459-461, 883, 929 concernant un passage à pied sur le voûtage de la Mèbre, no 251'206 parcelles 454-456, 459-461, 468, 501, 508, 510, 518-520, 883, 897, 929, 941, 968, 1080, 1098 concernant le passage souterrain du ruisseau de la Mèbre, no 2446'262 parcelles 62, 64 sur le grevage de la parcelle sur laquelle le temple est érigé, no 246'308 parcelles 141-147, 149, 151-154, 1303, 1478 concernant le passage à pied du Chemin des Roses, no 248'143 concernant la réquisition de servitude de canalisation d'égouts parcelles 324, 325, 373, 1282
Servitudes de canalisations quelconques et d'égouts no 251'211 parcelles 396-398, 934, 946, 963, 964, 978, no 251'223 et 251'225 parcelles 400, 898, 899
Servitudes de canalisations quelconques et d'égouts no 251'211 parcelles 396-398, 934, 946, 963, 964, 978, no 251'223 et 251'225 parcelles 400, 898, 899
Servitudes de passage à pied, pour véhicules no 241'986 parcelles 288, 290, 886, 930, 1240, no 256'035 parcelles 657-660, 1281, no 256'034 parcelles 1295, 1328-1332, 1338-1343, no 256'053 parcelles 690, 694-696, 698, no 256'062 parcelles 700, 736, 690, 697-699, 1154, 1310, no 258'143 parcelles 44, 46, 822, 1152, 1278, no 258'151 parcelles 869-8785, 881, no 258'153 parcelles 1335, 1163, 1164, no 259'963 parcelles 663, 1204, 1295, 1338, 1340-1343, no 263'410 parcelles 1232, 1233, no 272'290 parcelles 355, 356, 1293, 1302, 1306, 1350, 1369, 1372, 1373, 1487, 1488, 1491, 1501, 1502, 1512, 1513, 1526
Servitudes de passage à pied, pour véhicules no 241'986 parcelles 288, 290, 886, 930, 1240, no 256'035 parcelles 657-660, 1281, no 256'034 parcelles 1295, 1328-1332, 1338-1343, no 256'053 parcelles 690, 694-696, 698, no 256'062 parcelles 700, 736, 690, 697-699, 1154, 1310, no 258'143 parcelles 44, 46, 822, 1152, 1278, no 258'151 parcelles 869-8785, 881, no 258'153 parcelles 1335, 1163, 1164, no 259'963 parcelles 663, 1204, 1295, 1338, 1340-1343, no 263'410 parcelles 1232, 1233, no 272'290 parcelles 355, 356, 1293, 1302, 1306, 1350, 1369, 1372, 1373, 1487, 1488, 1491, 1501, 1502, 1512, 1513, 1526
Servitudes d'égouts no 340'650 parcelles 288, 292, 309, 322, 360, 373, 382, 383, 1187, no 341'948 parcelles no 16, 31, 32, 953, 1279
Servitudes d'égouts no 340'650 parcelles 288, 292, 309, 322, 360, 373, 382, 383, 1187, no 341'948 parcelles no 16, 31, 32, 953, 1279
Calques des servitudes et des actes de vente (numéros 240'001 à 255'000)
Calques des servitudes et des actes de vente (numéros 240'001 à 255'000)
Correspondance d'actes de servitude no 258'147 parcelles no 858, 1128, 1161, 1164, 1324, 1335, 1352, 1354, 1355, no 258'140 concernant une interdiction de bâtir parcelles 27, 830, 902, no 256'062 concernant un ruisseau souterrain parcelles 690, 697-700, 736, 1154, 1310
Correspondance d'actes de servitude no 258'147 parcelles no 858, 1128, 1161, 1164, 1324, 1335, 1352, 1354, 1355, no 258'140 concernant une interdiction de bâtir parcelles 27, 830, 902, no 256'062 concernant un ruisseau souterrain parcelles 690, 697-700, 736, 1154, 1310
Engagements entre la Commune et les propriétaires suivants : DEBRUNNER SA, Antonio et Maria GOMEZ, Wilhelm HALTER, Remo MARTINELLI, VENTE ETERNIT SA, SI MON LOGIS SA, Louis DESPONT concernant des réfections de rues, la construction de trottoir et des corrections de routes (Rue du Simplon, Rue du Léman, Chemin de Publiaz, Rue du Lac, Rue de la Paix, Rue du Chêne)
Engagements entre la Commune et les propriétaires suivants : DEBRUNNER SA, Antonio et Maria GOMEZ, Wilhelm HALTER, Remo MARTINELLI, VENTE ETERNIT SA, SI MON LOGIS SA, Louis DESPONT concernant des réfections de rues, la construction de trottoir et des corrections de routes (Rue du Simplon, Rue du Léman, Chemin de Publiaz, Rue du Lac, Rue de la Paix, Rue du Chêne)
Droit de superficie en faveur de la Commune de Renens sur la parcelle 699, sise à la Rue du Caudray 14, appartenant à la Société coopérative Migros-Vaud
Droit de superficie en faveur de la Commune de Renens sur la parcelle 699, sise à la Rue du Caudray 14, appartenant à la Société coopérative Migros-Vaud
Servitudes de passage à pied pour véhicules et canalisations no 241'951 pour les parcelles 279-284, 288, no 241'956 parcelles 297, 302, 303, 1032, 1037, 1038, 1040, 1042, 1048, 1050, 1051, 1052, 1054, 1118, 1148, 1149, 1218, 1219, no 241'961 parcelles 249, 284, 1035, 1036, servitudes de réinscription de canalisation d'égouts no 241'962 parcelles 187, 284, 285, 1035, 1036, no 241'985 parcelles 289, 290, 309, 930, 1240
Servitudes de passage à pied pour véhicules et canalisations no 241'951 pour les parcelles 279-284, 288, no 241'956 parcelles 297, 302, 303, 1032, 1037, 1038, 1040, 1042, 1048, 1050, 1051, 1052, 1054, 1118, 1148, 1149, 1218, 1219, no 241'961 parcelles 249, 284, 1035, 1036, servitudes de réinscription de canalisation d'égouts no 241'962 parcelles 187, 284, 285, 1035, 1036, no 241'985 parcelles 289, 290, 309, 930, 1240
Projet de réalisation de graffitis dans le passage reliant la Rue du Midi et la Rue de la Source
Projet de réalisation de graffitis dans le passage reliant la Rue du Midi et la Rue de la Source
Constitution de servitude "Sous Caudray" et servitude pour le chemin public plans de quartier "En Plan Sous-Caudray"
Constitution de servitude "Sous Caudray" et servitude pour le chemin public plans de quartier "En Plan Sous-Caudray"
Servitudes de canalisations et introduction d'égouts no 241'985 parcelles 289, 290, 309, 930, 1240, no 258'124 parcelles 811, 820, 821, 935, 979, 1025, 1076, 1152, 1262, 1263, 1277, 1284, 1442, 1448, no 279'679 parcelles 27, 830, 1366, no 281'408 parcelles 354, 355, 1293, 1299, 1306, 1491, 1501, 1502, 1513, no 281'409 parcelles 351-354
Servitudes de canalisations et introduction d'égouts no 241'985 parcelles 289, 290, 309, 930, 1240, no 258'124 parcelles 811, 820, 821, 935, 979, 1025, 1076, 1152, 1262, 1263, 1277, 1284, 1442, 1448, no 279'679 parcelles 27, 830, 1366, no 281'408 parcelles 354, 355, 1293, 1299, 1306, 1491, 1501, 1502, 1513, no 281'409 parcelles 351-354
Droit de superficie et servitudes de passage entre la Commune de Renens et la Société coopérative du refuge de Renens concernant les parcelles 751 et 778, Chemin du Caudray, "Au Censuy", Avenue du Léman
Droit de superficie et servitudes de passage entre la Commune de Renens et la Société coopérative du refuge de Renens concernant les parcelles 751 et 778, Chemin du Caudray, "Au Censuy", Avenue du Léman
Propriété de Joseph FERRARIS au Bourg-Dessus: vente de terrain
Propriété de Joseph FERRARIS au Bourg-Dessus: vente de terrain
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