Archives Communales du Canton de Vaud

Plan partiel d'affectation (PPA) "En Balessert Nord" (parcelle no 511) : projet de zone artisanale ainsi qu'un projet de zone artisanale au lieu-dit "La Marjolaine (parcelles no 769, 135, 136, 137 et 138)

Plan directeur communal

Plan partiel d'affectation (PPA) "En Peudex"

Réaffectation du domaine des Vues

Chemin des Pontets

Routes et chemins privés

Service intercommunal pour l’exploitation de la déchetterie (SIED) : déchetterie intercommunale

Installations privées

Agrandissement de l'école primaire des Vassaux

Société immobilière de l'arrondissement scolaire de Coppet (ARSCO SA)

Bibliothèque de Founex, Ludothèque de Terre-Sainte, Bibliothèque intercommunale

Bibliothèque de Founex

Inhumation

Columbarium : concessions 1 à 25

Désaffectation partielle du cimetière

Commerces, commerçants, automates

Prévention

Suppression des droits d’eau des Indivis, raccordement au réseau de la Commune

Fusion des communes de Terre-Sainte : phase opérationnelle

Registre civique

Entreprise des postes, téléphones et télégraphes suisses (PTT) : téléphone, télévision, bureau de poste, car postal

Défense grêle : groupement lémanique

Jumelage avec Berville-L’Oudan

Service culturel : action Roumanie

La Poste

Survol du territoire, travaux aériens, traitements agricole et viticoles par hélicoptère, aéroport international de Genève

Service routier : transport scolaire, ligne Nyon-Crassier-Divonne, taxe des véhicules automobiles, calcul de la longueur des routes communales, aménagement de pistes cyclables

Comptes communaux

Comptabilité

Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)

Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF) : réseau d’irrigation, plans de situation des conduites

Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)

Registre civique

Rôle des électeurs

Service routier : transport scolaire, ligne Nyon-Crassier-Divonne, taxe des véhicules automobiles

Transports publics de la région nyonnaise (TPN) :aménagement de la ligne Gex-Divonne-Coppet

Emprunts, titres

Emprunts

Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)

Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)-Service intercommunal adduction d’eau du Cercle de Coppet (SIDAC) : compte général des travaux communs

Société immobilière de l’Arrondissement scolaire de Coppet (ARSCO SA)

Agrandissement de l'école primaire des Vassaux : recours de la société spécialisée SIA pour la passation de marchés d'architecture et consorts contre la décision de la Municipalité de Founex du 9 février 2009 (adjudication de gré à gré des travaux d'agrandissement de l'école primaire "Les Vassaux" au bureau d'études et réalisations Jean-François SEGATORI SA)

Agrandissement de l'école primaire des Vassaux : recours de la société spécialisée SIA pour la passation de marchés d'architecture et consorts contre la décision de la Municipalité de Founex du 9 février 2009 (adjudication de gré à gré des travaux d'agrandissement de l'école primaire "Les Vassaux" au bureau d'études et réalisations Jean-François SEGATORI SA)

Puits des Rannaux : zone de protection, opposition de C. BOVET au plan de délimitation des zones de protection SI, SII, SIII

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Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Les Druvières – RC1"

Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Les Perchettes"

Projet d’inscriptions de servitudes pour des canalisations d’eau sous pression

Correspondance, extraits du registre foncier, constitution de servitude, plans

Servitudes

Romande Energie, éclairage public

Station de pompage au lac : travaux entretien

Pompage de l’eau du lac et de la source des Rannaux, réservoir, extension du réseau

Epuration des eaux

Station d’épuration (STEP)

Station d’épuration de Founex-Céligny : notice d’entretien du silo de stockage des boues

Station d’épuration de Founex-Céligny : installations Prometall

Traitement et valorisation des boues d’épuration : synthèse des études technicoéconomique et agronomique

Station d’épuration (STEP)

Stations de pompage des eaux usées du bord du lac, stations vacuflow : installation, entretien

Traitements des boues

Epuration des eaux : STEP, vidange (installations privées), entretien du réseau

Station d'épuration (STEP) : projet de construction

Station d'épuration (STEP)

Famille MICHEL

Famille VAN MUYDEN

David PAYTARD

Charles FAVRE

Papiers de la famille DEBLUE

Jacques MARTIN

Famille PELLATON

Marc NERFIN

Marie-Juliette LECONTE

Naissances

Actes d’origine

Changement de lieu d’origine

Mariages

Avis des pompes funèbres

Installation de sirènes d’alarmes sur la salle de gymnastique et sur le réservoir du Service intercommunal d’adduction d’eau du Cercle de Coppet (SIDAC)

Registre des commerçants, patente

Service des eaux : réseau

Service des eaux

Correspondance, listes de récapitulation des travaux

Plan d'extension partiel "Les Champs Blancs - Les Biolles" : équipement du lotissement "Les Biolles", égouts, eaux claires, eau sous pression, et chemins

Aménagement du territoire communal : expropriation matérielle, aménagement de la zone village, système communal d’information du territoire

Concours d’architecture pour l’aménagement du centre du village

Plan directeur : oppositions

Plan partiel d'affectation (PPA) "En Balessert" : oppositions au projet Mac Donald's

Plan partiel d'affectation (PPA) "En Balessert Nord" (parcelle no 511) : projet de zone artisanale ainsi qu'un projet de zone artisanale au lieu-dit "La Marjolaine (parcelles no 769, 135, 136, 137 et 138)

Plan directeur communal

Plan partiel d'affectation (PPA) "En Peudex"

Réaffectation du domaine des Vues

Chemin des Pontets

Routes et chemins privés

Service intercommunal pour l’exploitation de la déchetterie (SIED) : déchetterie intercommunale

Installations privées

Agrandissement de l'école primaire des Vassaux

Société immobilière de l'arrondissement scolaire de Coppet (ARSCO SA)

Bibliothèque de Founex, Ludothèque de Terre-Sainte, Bibliothèque intercommunale

Bibliothèque de Founex

Inhumation

Columbarium : concessions 1 à 25

Désaffectation partielle du cimetière

Commerces, commerçants, automates

Prévention

Suppression des droits d’eau des Indivis, raccordement au réseau de la Commune

Fusion des communes de Terre-Sainte : phase opérationnelle

Registre civique

Entreprise des postes, téléphones et télégraphes suisses (PTT) : téléphone, télévision, bureau de poste, car postal

Défense grêle : groupement lémanique

Jumelage avec Berville-L’Oudan

Service culturel : action Roumanie

La Poste

Survol du territoire, travaux aériens, traitements agricole et viticoles par hélicoptère, aéroport international de Genève

Service routier : transport scolaire, ligne Nyon-Crassier-Divonne, taxe des véhicules automobiles, calcul de la longueur des routes communales, aménagement de pistes cyclables

Comptes communaux

Comptabilité

Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)

Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF) : réseau d’irrigation, plans de situation des conduites

Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)

Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)