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Notices descriptivesConstruction d’un collecteur d’eaux usées et claires au lieu-dit "Champs-Blancs – Aux Biolles"
Construction d’un collecteur d’eaux usées et claires au lieu-dit "Champs-Blancs – Aux Biolles"
Raccordement des eaux usées des villas du quartier "Les Biolles" au collecteur communal "La Meule"
Raccordement des eaux usées des villas du quartier "Les Biolles" au collecteur communal "La Meule"
Construction du collecteur EC – EU "Au Pralet" (le long des voies CFF)
Construction du collecteur EC – EU "Au Pralet" (le long des voies CFF)
Mise en séparatif et raccordement aux collecteurs communaux du quartier des "Verneys"
Mise en séparatif et raccordement aux collecteurs communaux du quartier des "Verneys"
Transformation du réseau de collecte et d’évacuation des eaux claires et usées quartiers "Les Repingnonnes", "Les Bajules", "La Planche", "Les Druvières", "Lac"
Transformation du réseau de collecte et d’évacuation des eaux claires et usées quartiers "Les Repingnonnes", "Les Bajules", "La Planche", "Les Druvières", "Lac"
Exutoire de la station d'épuration (STEP)
Exutoire de la station d'épuration (STEP)
Evacuation des eaux claires et usées au lieu dit "La Planche – Courte Raie" et transformation et extension du réseau d’eau au lieu dit "Village – Les Druvières" dans le cadre de la construction d’un passage sous-voies CFF
Evacuation des eaux claires et usées au lieu dit "La Planche – Courte Raie" et transformation et extension du réseau d’eau au lieu dit "Village – Les Druvières" dans le cadre de la construction d’un passage sous-voies CFF
Equipement en eau potable, eaux usées, eaux claires et chemin du morcellement de la parcelle 150 "Les Vassens – Petit-Truet"
Equipement en eau potable, eaux usées, eaux claires et chemin du morcellement de la parcelle 150 "Les Vassens – Petit-Truet"
"Aux Verneys" : transformation du réseau d’évacuation des eaux usées et pompage
"Aux Verneys" : transformation du réseau d’évacuation des eaux usées et pompage
Equipement en eaux usées et en eaux claires de la parcelle 439, propriété de Paul CHEVALLAZ, au lieu-dit "La Combe"
Equipement en eaux usées et en eaux claires de la parcelle 439, propriété de Paul CHEVALLAZ, au lieu-dit "La Combe"
Equipement en eau potable, eaux usées, eaux claires et chemin des parcelles 405, 406 et 803 au lieu dit "Les Arénis"
Equipement en eau potable, eaux usées, eaux claires et chemin des parcelles 405, 406 et 803 au lieu dit "Les Arénis"
Assainissement du bord du lac : construction d’un collecteur eaux usées (EU) type vacuflow sur les communes de Céligny et Founex
Assainissement du bord du lac : construction d’un collecteur eaux usées (EU) type vacuflow sur les communes de Céligny et Founex
Raccordement des eaux usées au collecteur communal et transformation du réseau d’évacuation eaux claires et usées (EC-EU) du quartier "Les Racette – Peudex" : construction, oppositions
Raccordement des eaux usées au collecteur communal et transformation du réseau d’évacuation eaux claires et usées (EC-EU) du quartier "Les Racette – Peudex" : construction, oppositions
Equipement en collecteurs d’eaux usées et d’eaux claires, eau potable et chemin au lieu-dit "Les Chaucheys"
Equipement en collecteurs d’eaux usées et d’eaux claires, eau potable et chemin au lieu-dit "Les Chaucheys"
Canalisation eaux claires et usées (EC-EU) "Les Pâles" (parking du Port)
Canalisation eaux claires et usées (EC-EU) "Les Pâles" (parking du Port)
Collecteur eaux claires et usées (EC-EU) correction chemin du Lac
Collecteur eaux claires et usées (EC-EU) correction chemin du Lac
Collecteurs eaux claires et usées (EC-EU) "Peudex – Les Racettes" : construction, oppositions
Collecteurs eaux claires et usées (EC-EU) "Peudex – Les Racettes" : construction, oppositions
Evacuation des eaux claires aux "Arénis"
Evacuation des eaux claires aux "Arénis"
Rapports d’O. GIANINA sur les raccordements eaux claires et usées (EC-EU)
Rapports d’O. GIANINA sur les raccordements eaux claires et usées (EC-EU)
Canalisations "Aux Verneys"
Canalisations "Aux Verneys"
Collecteur eaux claires et usées (EC-EU) "Chemin de la Forge" (lotissement Fantino)
Collecteur eaux claires et usées (EC-EU) "Chemin de la Forge" (lotissement Fantino)
Problème de drainages au "Petit Pacoty" , propriété de Pierre CHUIT
Problème de drainages au "Petit Pacoty" , propriété de Pierre CHUIT
Evacuation des eaux de surfaces parcelle 389 "Les Arzillières" : travaux exécutés
Evacuation des eaux de surfaces parcelle 389 "Les Arzillières" : travaux exécutés
Manifestations locales
Manifestations locales
Manifestations, fêtes
Manifestations, fêtes
Manifestations
Manifestations
Manifestations
Manifestations
32e giron de la Dôle
32e giron de la Dôle
Tir des municipalités
Tir des municipalités
Repas du personnel communal
Repas du personnel communal
Calendrier des manifestations
Calendrier des manifestations
Manifestations locales
Manifestations locales
Compagnie de l’ouest des chemins de fer suisses : construction d’une ligne de Versoix à Morges, section de Nyon
Compagnie de l’ouest des chemins de fer suisses : construction d’une ligne de Versoix à Morges, section de Nyon
Suppression du passage à niveau, route cantonale (RC) 5f
Suppression du passage à niveau, route cantonale (RC) 5f
Parcelle 90, propriété Depierre : emprise pour la construction d’un passage sous-voie CFF, élargissement du chemin du lac
Parcelle 90, propriété Depierre : emprise pour la construction d’un passage sous-voie CFF, élargissement du chemin du lac
Chemins de fer fédéraux suisses (CFF)
Chemins de fer fédéraux suisses (CFF)
Chemins de fer fédéraux suisses (CFF)
Chemins de fer fédéraux suisses (CFF)
Chemins de fer fédéraux suisses (CFF) : 3ème voie entre Coppet et Genève
Chemins de fer fédéraux suisses (CFF) : 3ème voie entre Coppet et Genève
Election municipale
Election municipale
Registre des élections à la Municipalité
Registre des élections à la Municipalité
Votations-élections fédérales
Votations-élections fédérales
Votations
Votations
Elections communales : entente Centre Droite Founex
Elections communales : entente Centre Droite Founex
Règlement sur les moulins
Règlement sur les moulins
Règlement sur les forêts
Règlement sur les forêts
Règlement d'intérieur pour la Municipalité de Founex
Règlement d'intérieur pour la Municipalité de Founex
Règlement de police pour la commune de Founex
Règlement de police pour la commune de Founex
Règlement du Conseil général de la Commune de Founex
Règlement du Conseil général de la Commune de Founex
Statuts de l’Association mutualiste scolaire de retraite de Founex
Statuts de l’Association mutualiste scolaire de retraite de Founex
Règlement concernant l’affichage dans la commune de Founex
Règlement concernant l’affichage dans la commune de Founex
Règlement du Conseil général
Règlement du Conseil général
Statuts de la maison de retraite du Cercle de Coppet (avec modifications ultérieures)
Statuts de la maison de retraite du Cercle de Coppet (avec modifications ultérieures)
Statuts du groupement de défense contre la grêle et les calamités naturelles atmosphériques du bassin lémanique
Statuts du groupement de défense contre la grêle et les calamités naturelles atmosphériques du bassin lémanique
Statuts de l’Association intercommunale Commugny, Coppet, Founex, Mies et Tannay pour l’instruction publique
Statuts de l’Association intercommunale Commugny, Coppet, Founex, Mies et Tannay pour l’instruction publique
Statuts du Service intercommunal d’adduction d’eau du Cercle de Coppet
Statuts du Service intercommunal d’adduction d’eau du Cercle de Coppet
Statuts du Service médico-social de la Terre Sainte (SMS)
Statuts du Service médico-social de la Terre Sainte (SMS)
Cahier des charges des préposés aux agences communales d’assurances sociales
Cahier des charges des préposés aux agences communales d’assurances sociales
Cahier des charges pour la conciergerie de l'école primaire, de la salle de gym et des locaux annexes
Cahier des charges pour la conciergerie de l'école primaire, de la salle de gym et des locaux annexes
Statuts du Service intercommunal d’adduction d’eau du Cercle de Coppet (SIDAC)
Statuts du Service intercommunal d’adduction d’eau du Cercle de Coppet (SIDAC)
Règlement communal sur le plan général d’affectation et la police des constructions et modification des articles 33 et 57
Règlement communal sur le plan général d’affectation et la police des constructions et modification des articles 33 et 57
Cahier des charges du responsable des nettoyages dans la commune
Cahier des charges du responsable des nettoyages dans la commune
Machines de bureau
Machines de bureau
Etude pour l'installation du téléréseau
Etude pour l'installation du téléréseau
Entreprise des postes, téléphones et télégraphes suisses (PTT), Telecom, installation d'antennes paraboliques
Entreprise des postes, téléphones et télégraphes suisses (PTT), Telecom, installation d'antennes paraboliques
Ruisseau Le Greny II
Ruisseau Le Greny II
Inondations du 8 mars 2001
Inondations du 8 mars 2001
Réfection et empierrements des berges du Greny
Réfection et empierrements des berges du Greny
Plan directeur des rives vaudoises du lac Léman, secteur I "La Côte de Mies" à Tolochenaz, plan riverain
Plan directeur des rives vaudoises du lac Léman, secteur I "La Côte de Mies" à Tolochenaz, plan riverain
Projet d'agrandissement du port
Projet d'agrandissement du port
Société coopérative du port de Founex : construction d'un club-house
Société coopérative du port de Founex : construction d'un club-house
Société coopérative du port de Founex : affaire BARTHE
Société coopérative du port de Founex : affaire BARTHE
Ecoles primaires
Ecoles primaires
Registre de classe comprenant la fréquentation, le travail et la conduite, tableau des leçons
Registre de classe comprenant la fréquentation, le travail et la conduite, tableau des leçons
Association intercommunale Commugny, Coppet, Founex, Mies, Tannay pour l’instruction publique primaire (AIIP)
Association intercommunale Commugny, Coppet, Founex, Mies, Tannay pour l’instruction publique primaire (AIIP)
Registre pour les cours d’éducation civique
Registre pour les cours d’éducation civique
Cahiers des visites de classe effectuées par les Autorités
Cahiers des visites de classe effectuées par les Autorités
Association intercommunale Commugny, Coppet, Founex, Mies, Tannay pour l’instruction publique primaire (AIIP) : comité de direction
Association intercommunale Commugny, Coppet, Founex, Mies, Tannay pour l’instruction publique primaire (AIIP) : comité de direction
Orientation professionnelle, apprentissage, mineurs
Orientation professionnelle, apprentissage, mineurs
700e anniversaire de la Confédération
700e anniversaire de la Confédération
Conseil de Régie de la Paroisse de Commugny et Coppet
Conseil de Régie de la Paroisse de Commugny et Coppet
Conseil de Régie des Eglises de Terre Sainte
Conseil de Régie des Eglises de Terre Sainte
Denrées alimentaires – Contrôle
Denrées alimentaires – Contrôle
Contrôle des denrées alimentaires : commerces
Contrôle des denrées alimentaires : commerces
Office intercommunal de la protection civile (OIPC), organisation régionale de la Protection civile du district de Nyon (ORPC)
Office intercommunal de la protection civile (OIPC), organisation régionale de la Protection civile du district de Nyon (ORPC)
Bajules (Chemin des)
Bajules (Chemin des)
Bosquets (Chemin des)
Bosquets (Chemin des)
Champs Blancs (Chemin des)
Champs Blancs (Chemin des)
Chante Bise (Chemin)
Chante Bise (Chemin)
Fancous (Chemin des)
Fancous (Chemin des)
Forge (Chemin de la)
Forge (Chemin de la)
Goudons (Chemin des)
Goudons (Chemin des)
Réfection du chemin des Verney et numérotation des immeubles
Réfection du chemin des Verney et numérotation des immeubles
Réfection du chemin des Vassens, élargissement du Petit Truet
Réfection du chemin des Vassens, élargissement du Petit Truet
Elargissement et réfection de la "Traversée du Village (Grand'Rue)
Elargissement et réfection de la "Traversée du Village (Grand'Rue)
Travaux de réfection et élargissement de la "Traversée du Village"
Travaux de réfection et élargissement de la "Traversée du Village"
Route de Châtaigneriaz : travaux , surélévation du carrefour avec la rue du Vieux-Pressoir et le chemin des Arrenny, éclairage public
Route de Châtaigneriaz : travaux , surélévation du carrefour avec la rue du Vieux-Pressoir et le chemin des Arrenny, éclairage public
Giratoire des Repingonnes
Giratoire des Repingonnes
Routes communales
Routes communales
Déplacement des signaux d’entrée de localité et de 50 km/h, limite générale
Déplacement des signaux d’entrée de localité et de 50 km/h, limite générale
Réfection et réaménagement du Chemin de la Forge avec aménagement d'un trottoir sur la parcelle no 92
Réfection et réaménagement du Chemin de la Forge avec aménagement d'un trottoir sur la parcelle no 92
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