- CH 001772-X A-2-4-1
- Série
- 1994 - 2005
Fait partie de Daillens - Fonds publics
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Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Station d'épuration (STEP) : Projet d'amélioration extension
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Notamment plans, plans de canalisations, actes notariaux, fiches techniques, dossier photographique, rapport d'essai
Comptes communaux 1994; Journal
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Fait partie de Daillens - Fonds publics
Décomptes des frais de la Station d'épuration zone industrielle Graveys
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Total des frais facturés par la Commune de Lussery-Villars à la Commune de Daillens, et décomptes annuels de la Commune de Daillens répartis par entreprises
Correspondance avec les sociétés locales
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Fait partie de Daillens - Fonds publics
Protocole d'accord concernant l'enregistrement d'un CD
Fait partie de Daillens - Fonds publics
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Procès-verbaux, convention sur le service de défense contre l'incendie et de secours entre Penthalaz-Penthaz-Daillens (version signée 2000), correspondance
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1995 (lacunaire et partiellement signés)
1996 (complet mais non signés) : erreurs présentes dans la numérotation
1997 (lacunaire) : erreurs présentes dans la numérotation
1998 (lacunaire) : erreurs présentes dans la numérotation
1999 (lacunaire) : erreurs présentes dans la numérotation
2000 (1-9, 11-18, 20-22, 24-25, 27): erreurs présentes dans la numérotation
2001 (1-3, 6-9, 11-17, 22, 25, 32-34): erreurs présentes dans la numérotation
2002 (lacunaire, partiellement signés)
2003 (semble complet, peu signés)
2004 (semble complet, partiellement signés)
2005 (semble complet, partiellement signés)
2006 (légèrement lacunaire et partiellement signés)
2007 (la série semble complète et signée)
2008 (la série semble complète et signée)
2009 (la série semble complète et signée)
2010 (la série semble complète et signée)
Commission scolaire primaire et secondaire Penthalaz-Penthaz-Daillens
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Procès-verbaux
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Dossier architectes Lyon & Goldmann architectes SA
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Commune de Daillens : aménagement de la toiture "sur le garage"
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Notamment plans et demande de permis de construire
Fourniture d'eau potable à la Commune de Bournens
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une lettre
Association pour la rénovation du choeur de l'église de Daillens
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Règlement d'utilisation et de location de la salle Jean Villard-Gilles (non signé)
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Photographies (tirages et négatifs) des étapes de la construction et des installations techniques (extraites du dossier v.2014.0584)
Réseau électrique : petits travaux
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Inauguration du panneau de la Station d'épuration (STEP) Intercommunale
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une lettre et une photographie
Inventaire des archives communales de Daillens (1997)
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Inventaire des archives communales (rédigé par Pictet/Roulin, voir Z.1), mis à jour par Norbert Chetelat
Comptes communaux 1995; Journal
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Salle villageoise Jean Villard-Gilles : règlement d'utilisation et location
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Procès-verbaux des votations et élections
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Extension de la Marnière des Côtes de Vaux
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Mémoire technique, rapport d'impact, défrichement, projet de reboisement
Décharges inertes d'Arneys 1 et 2 : examen systématique des risques
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment plans et rapports d'enquêtes
Vente d'eau : amenée l'eau à Bournens
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment contrats et conventions
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Correspondance avec l'Association du Groupe scout de la Venoge
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Lettre informant l'association d'une subvention en leur faveur de la part de la Commune
Enquête sur les déchets collectés
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Comptes communaux 1996; Journal
Fait partie de Daillens - Fonds publics
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Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Préposé à la culture des champs / préposé agricole
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Comptes communaux 1997; Journal
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Réseau de distribution d'eau et de défense incendie : plan partiel d'affectation "les Montets"
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment plans
Contrôle des citernes : rapports de révision
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment contrôle des citernes de la Régie fédérale des alcools, dont l'entrepôt n'est plus sur le territoire de la commune depuis 1997
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Gravière Bioley : Rapport hydrologique
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment rapport hydrogeologique, carte piezometrique, diagrammes
Projets de régionalisation du service incendie
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Aménagements routiers : "Porte Nord, Route de Bettens"
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment plans
Convention entre les communes de Penthalaz et Daillens : modalité de paiement de la redevance
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Statistique de la construction
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Trottoirs : rue Jean Villard-Gilles, route d'Eclépens. Marquage au sol : route de Cossonay
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Copies non signées
Comptes communaux 1998; Journal
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Rapports des commissions suivantes (Liste non-exaustive) : commission de gestion, commission des finances, commission des espaces publiques ainsi que de nombreuses commissions ad-hoc
Projet de route d'évitement de Daillens
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment statuts de l'Association pour la sécurité par le contournement de Daillens (ASCODA), procès-verbal de séance
Cadastre du bruit : Stand de tir 300 m (jugé : conforme)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Poste "colis 2000" : création d'une place de lavage
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment budgets, procès-verbaux et plans
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Station d'Epuration (STEP) de Lussery-Villars : décomptes, travaux
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Réseau d'eau potable et de défense incendie : plan partiel d'affectation "Les Montets"
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Dossier des travaux exécutés, décompte final des travaux de génie civil et d'appareillage
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fonds d'archives de l'Association Bibliothèque Penthalaz-Penthaz-Daillens
Fait partie de Daillens - Fonds privés
Règlement d'exploitation pour la location de locaux communaux
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds privés
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment plans et rapports
Réfection : "route d'accès à la Poste"
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment pièces comptables, rapports et plans
Règlement communal sur le service de défense contre l'incendie et de secours (original signé)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Aménagement et Mise en Separatif du chemin du télégraphe et secteur "En Praudi"
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment plans, dossiers de mise en enquête et subvention
Vidéo contrôle réparation conduite sous voie CFF
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment contrôle par télévision des canalisations
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Dossier des travaux exécutés, décompte final des travaux de génie civil et d'appareillage
Pièces annexes à la procédure de modifications (copies)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Logiciel de gestion de bibliothèque
Fait partie de Daillens - Fonds privés
Concernent les années 2004 à 2009
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Addenda au PGA - secteur en Fossey; rapport justificatif selon l'article 47 OAT / par Urbaplan
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Plan de gestion (forêts) réalisé par l' Inspecteur des forêts du 16ème arrondissement
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Plan de gestion 2001, Compte-rendu de la présentation du pla le 16 avril 2002,
Fait partie de Daillens - Fonds privés
Daillens : aménagement du "centre du village"
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment plans et rapports
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment plans, contrats d'entretiens, comptes de fonctionnement et convention
Investissement conduite d'eau route de Penthaz/Route de Cossonay-gare
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Pavillon Penthaz, Urbaplan, trottoir route de Bettens, rives de la Molomba
Chambre de répartition de l'eau des sources de la Molomba et réservoir intercommunal
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Rapport technique, devis estimatif des travaux
Plan 22, Parcelles 414 et 301 (situation 1:1000) "Rionzy" (exemplaires signés)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Document formel de constation de la nature forestière 8dans le cadre de la procédure de légilsation du plan général d'affectation)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Document formel de constation de la nature forestière 8dans le cadre de la procédure de légilsation du plan général d'affectation)
Plan de protection de la Venoge
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment plan, rapport et réglement
Fait partie de Daillens - Fonds privés
Notamment procès-verbaux, statuts, comptes, budgets, correspondance, convention avec les établissements scolaires et les municipalités des communes concernées
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Procès-verbaux, plans, correspondance
Collège : inscription d'une servitude, parcelle no 44
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment servitude, offres et contrats
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Plan (travaux exécutés) : Situation - Profil en long (1:500, 1:200 / 50)
Projet d'aménagement : "porte nord" sur la RC 306d et la route de Penthaz
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment rapports et plans
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment plan
Conduite d'eau potable Route de Penthaz Route de Cossonay-Gare, factures
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment copie de procès-verval, budgets de fonctionnement et plans
Règlement communal : modifications (version signée)
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