Dossier v.2018.1379 - Projet de route d'évitement de Daillens

Cote

CH 001772-X A-2-3-0-0-v.2018.1379

Titre

Projet de route d'évitement de Daillens

Date(s)

  • 1998 - 2007 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

3 cm

Nom du producteur

Dépôt

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Notamment statuts de l'Association pour la sécurité par le contournement de Daillens (ASCODA), procès-verbal de séance

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Identifiant(s) alternatif(s)

Ancienne référence

DocuteamCurator

1379

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

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Personnes et organismes associés

Genres associés

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