Cote
CH 001772-X A-2-3-0-0-1-v.2014.0567
Titre
Plan 22, Parcelles 414 et 301 (situation 1:1000) "Rionzy" (exemplaires signés)
Date(s)
- 2002 - 2003 (Production)
Niveau de description
Document
Étendue matérielle et support
3 Unité(s)
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Document formel de constation de la nature forestière 8dans le cadre de la procédure de légilsation du plan général d'affectation)
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Ancienne référence
DocuteamCurator
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