Cote
CH 001772-X A-2-0-1-1-2-v.2013.0489
Titre
Rapports des commissions
Date(s)
- 1998 - 2011 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Rapports des commissions suivantes (Liste non-exaustive) : commission de gestion, commission des finances, commission des espaces publiques ainsi que de nombreuses commissions ad-hoc
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
La série est classé de façon chronologique
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Ancienne référence
DocuteamCurator
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