Cote
CH 001772-X A-2-0-2-v.2014.0667
Titre
Commission scolaire primaire et secondaire Penthalaz-Penthaz-Daillens
Date(s)
- 1995 - 2006 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Procès-verbaux
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
En l'absence d'informations sur qui a la responsabilité de ces archives, nous propsons de les conserver
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Ancienne référence
v.2013.062
DocuteamCurator
667