Cote
CH 001772-X B-10-1-v.2014.0743
Titre
Comité
Date(s)
- 2002 - 2010 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
8 cm
Histoire archivistique
correspond au dossier e.2014.0743 qui a été conservé
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Notamment procès-verbaux, statuts, comptes, budgets, correspondance, convention avec les établissements scolaires et les municipalités des communes concernées
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
DocuteamCurator
1357