Cote
CH 001772-X A-2-1-4-7-v.2014.0654
Titre
Plan de gestion (forêts) réalisé par l' Inspecteur des forêts du 16ème arrondissement
Date(s)
- 2001 - 2002 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Plan de gestion 2001, Compte-rendu de la présentation du pla le 16 avril 2002,
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Ancienne référence
v.2013.052
DocuteamCurator
654